Examen des amendements de séance sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale (2024-2025, n° 124) ;
(rapporteure générale : Mme Élisabeth Doineau)
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale, dont le Sénat est saisi en application de l’article 47-1, alinéa 2, de la Constitution, pour 2025 (n° 129, 2024-2025) (discussion générale)
- Suite du projet de loi de financement de la sécurité sociale, dont le Sénat est saisi en application de l’article 47-1, alinéa 2, de la Constitution, pour 2025 (n° 129, 2024-2025) (discussion des articles)
Examen des amendements de séance sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale (2024-2025, n° 124) ;
(rapporteure générale : Mme Élisabeth Doineau)
- Président de séance
Après-midi
M. Gérard LARCHER, Président du Sénat
puis
M. Loïc HERVÉ, Vice-président du Sénat
Soir
M. Dominique THÉOPHILE, Vice-président du Sénat
- Secrétaires de séance
Mme Marie-Pierre RICHER, Secrétaire du Sénat
M. Guy BENARROCHE, Secrétaire du Sénat