Rapports de la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport

Rapports d'information

  1. Les contrats d'objectifs et de moyens de l'audiovisuel public pour 2024-2028 : une copie à revoir

    Rapport d'information n° 133 (2024-2025) du 13 novembre 2024 - par M. Cédric VIAL • L'Essentiel (synthèse)

  2. Loi LCAP, huit ans après : la création artistique confortée, mais toujours tourmentée

    Rapport d'information n° 117 (2024-2025) du 6 novembre 2024 - par Mmes Else JOSEPH, Sylvie ROBERT et Monique de MARCO • L'Essentiel (synthèse)

  3. Football-business : stop ou encore ?

    Rapport d'information n° 87 (2024-2025) du 29 octobre 2024 - par M. Michel SAVIN • L'Essentiel (synthèse)

  4. Le français a encore son mot à dire. Propositions pour une francophonie multilatérale et coopérative.

    Rapport d'information n° 6 (2024-2025) du 2 octobre 2024 - par Mme Catherine BELRHITI, MM. Yan CHANTREL et Pierre-Antoine LEVI • L'Essentiel (synthèse)

Rapports législatifs

  1. Proposition de loi visant à renforcer l'indépendance des médias et à mieux protéger les journalistes

    Rapport n° 20 (2024-2025) du 9 octobre 2024 - par Mme Sylvie ROBERT • L'Essentiel (synthèse)

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