Rapport n° 652 (2010-2011) de M. Roland COURTEAU , fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, déposé le 21 juin 2011
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AVANT-PROPOS
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INTRODUCTION
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CHAPITRE I : LES
« MÉDITERRANÉES »
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CHAPITRE II : L'ÉTAT DE LA
CONTAMINATION DES MILIEUX MARINS MÉDITERRANÉENS
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A. UNE CONNAISSANCE ENCORE INCOMPLÈTE
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B. L'IMPRÉGNATION ACTUELLE DES MILIEUX
MARINS PAR LES PRINCIPAUX CONTAMINANTS
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1. Les pollutions physiques
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2. Les contaminants chimiques traditionnels
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a) Les réseaux de surveillance
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(1) Les eaux continentales
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(2) Les milieux marins
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b) Les métaux
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(1) Le césium 137
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(2) Le plomb
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(3) Le mercure
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(4) Le cadmium
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(5) Les études ciblées
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c) Les contaminants chimiques
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(1) Le poids de la réglementation
européenne
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(2) L'héritage du passé
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(3) Les données disponibles
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a) Les réseaux de surveillance
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3. Les pollutions par les nitrates et les
phosphates
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4. Les pollutions émergentes
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5. Les micro et macro-déchets
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6. Les phytotoxines
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7. Les espèces invasives
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8. Les pollutions liées au trafic
maritime
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1. Les pollutions physiques
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A. UNE CONNAISSANCE ENCORE INCOMPLÈTE
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CHAPITRE III : UNE GOUVERNANCE DE LUTTE
ANTIPOLLUTION ENCORE TROP DISPERSÉE
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CHAPITRE IV : DES FACTEURS D'ÉVOLUTION
PRÉOCCUPANTS A L'HORIZON 2030
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CHAPITRE I : LES
« MÉDITERRANÉES »
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PROPOSITIONS
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I. UNIFIER LA GOUVERNANCE POLITIQUE DE LA LUTTE
CONTRE LA POLLUTION EN MÉDITERRANÉE
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II. ACTIVER LES COOPÉRATIONS DE RECHERCHE
SUR LES MILIEUX MÉDITERRANÉENS
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III. INFLÉCHIR LES CONDITIONS DE
DÉLIVRANCE DES SUPPORTS FINANCIERS AUX INVESTISSEMENTS
ANTI-POLLUTION
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IV. APURER LE PASSÉ
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V. PRÉPARER LA RÉPONSE AU
DÉVELOPPEMENT DES POLLUTIONS GÉNÉRÉES PAR
L'ÉCONOMIE IMMATÉRIELLE
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VI. MIEUX PRENDRE EN COMPTE LES
CONSÉQUENCES FUTURES DU CHANGEMENT CLIMATIQUE
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VII. RENFORCER LA LUTTE CONTRE LES REJETS
ILLICITES D'HYDROCARBURES ET LA COOPÉRATION EN CAS DE REJETS
ACCIDENTELS
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VIII. ACCROÎTRE LA SECURITE DU TRAFIC
MARITIME EN MEDITERRANEE
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IX. ACCORDER UNE ATTENTION PARTICULIERE A CERTAINS
SUJETS DE RECHERCHE
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X. REACTIVER LA POLITIQUE DE CREATION D'AIRES
MARINES PROTEGEES
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I. UNIFIER LA GOUVERNANCE POLITIQUE DE LA LUTTE
CONTRE LA POLLUTION EN MÉDITERRANÉE
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ADOPTION PAR L'OFFICE
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ANNEXES