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TurcRÉCAPITULATIF DES RAPPORTS ET DES ACTES D'AUDITIONS PUBLIQUES DE L'OFFICE DEPUIS SA CRÉATION
- 02/05/2012 - "Investissements d'avenir : un nouvel élan pour la recherche française" (compte rendu de l'audition publique du 17 janvier 2012 et de la présentation des conclusions le 7 mars 2012)
- Rapporteur : M. Claude BIRRAUX, député
- Référence Assemblée nationale : 4507 (13ème législature)
- Référence Sénat : 511 (2011-2012)
- 28/03/2012 - "Les maladies monogéniques" (Compte rendu de l'audition publique du 7 juin 2011)
- Rapporteurs : MM. Claude BIRRAUX et Jean-Louis TOURAINE, députés
- Référence Assemblée nationale : 4484 (13ème législature)
- Référence Sénat : 490 (2011-2012)
- 13/03/2012 - "Les enjeux des nouvelles technologies d'exploration et de traitement du cerveau"
Tome 1 Rapport - Tome 2 Annexes
- Rapporteurs : MM. Alain CLAEYS et Jean-Sébastien VIALATTE, députés
- Référence Assemblée nationale : 4469 (13ème législature)
- Référence Sénat : 476 (2011-2012)
- Synthèse
- 15/02/2012 - "Les enjeux de la biologie de synthèse"
Tome 1 Rapport - Tome 2 Annexes
- Rapporteur : Mme Geneviève FIORASO, député
- Référence Assemblée nationale : 4354 (13ème législature)
- Référence Sénat : 378 (2011-2012)
- 24/01/2012 - "L'innovation à l'épreuve des peurs et des risques"
Tome 1 Rapport - Tome 2 Annexes - Réponses au questionnaire
- Rapporteurs : MM. Claude BIRRAUX et Jean-Yves LE DEAUT, députés
- Référence Assemblée nationale : 4214 (13ème législature)
- Référence Sénat : 286 (2011-2012)
- Synthèse
- 16/12/2011 - "L'évaluation de la présence française dans les îles subantarctiques" (compte rendu de l'audition publique du 14 juin 2011)
- Rapporteur : M. Claude BIRRAUX, député
- Référence Assemblée nationale : 4101 (13ème législature)
- Référence Sénat : 208 (2011-2012)
- 15/12/2011 - "L'avenir de la filière nucléaire en France"
Tome 1 Rapport - Tome 2 Annexes
- Rapporteurs : MM. Christian BATAILLE, député, et Bruno SIDO, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 4097 (13ème législature)
- Référence Sénat : 199 (2011-2012)
- Synthèse
- Travaux préparatoires
- 14/08/2011 - "Les sauts technologiques en médecine" (compte rendu de l'audition publique du 27 janvier 2011 et de la présentation des conclusions le 12 juillet 2011)
- Rapporteur : M. Claude BIRRAUX, député
- Référence Assemblée nationale : 3723 (13ème législature)
- Référence Sénat : 791 (2010-2011)
- Synthèse (version anglaise)
- 23/08/2011 - "Les enjeux des métaux stratégiques : le cas des terres rares" (compte rendu de la réunion de l'OPECST du 8 mars 2011 et de la présentation des conclusions le 21 juin 2011)
- Rapporteurs : MM. Claude BIRRAUX et Christian KERT, députés
- Référence Assemblée nationale : 3716 (13ème législature)
- Référence Sénat : 782 (2010-2011)
- Synthèse
- 12/07/2011 - "Perturbateurs endocriniens, le temps de la précaution"
- Rapporteurs : M. Gilbert BARBIER, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 3662 (13ème législature)
- Référence Sénat : 765 (2010-2011)
- Synthèse (version anglaise)
- 30/06/2011 - Rapport d'étape de la mission parlementaire sur "La sécurité nucléaire, la place de la filière et son avenir"
- Président de la mission : M. Claude BIRRAUX, député
- Rapporteurs : M. Christian BATAILLE, député et M. Bruno SIDO, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 3614 (13ème législature)
- Référence Sénat : 701 (2010-2011)
- Synthèse (version anglaise)
- 21/06/2011 - "La pollution de la Méditerranée : état et perspectives à l'horizon 2030"
- Rapporteur : M. Roland COURTEAU, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 3589 (13ème législature)
- Référence Sénat : 652 (2010-2011)
- Synthèse : français, anglais, espagnol, italien
- 21/04/2011 - "Les alliances : une nouvelle dynamique pour la recherche" - (compte-rendu de l'audition publique du 23 novembre 2010)
- Rapporteur : M. Claude BIRRAUX , député
- Référence Assemblée nationale : 3375 (13ème législature)
- Référence Sénat : 453 (2010-2011)
- 19/01/2011 - "L'évaluation du plan national triennal de gestion des matières et déchets radioactifs"
- Rapporteur : MM. Claude BIRRAUX et Christian BATAILLE, députés
- Référence Assemblée nationale : 3108 (13ème législature)
- Référence Sénat : 248 (2010-2011)
- Synthèse (version anglaise) - 12/01/2011 - "Les mathématiques en France et dans les sciences"
- Rapporteur : M. Claude BIRRAUX, député
- Référence Assemblée nationale : 3085 (13ème législature)
- Référence Sénat : 222 (2010-2011)
- 08/12/2010 - "L'organisation de la recherche et ses perspectives en matière de prévention et de traitement de l'obésité"
- Rapporteur : Mme Brigitte BOUT, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 3020 (13ème législature)
- Référence Sénat : 158 (2010-2011)
- Synthèse (version anglaise)
- 30/11/2010 - "Les apports des sciences et technologies à l'évolution des marchés financiers" - (compte-rendu de l'audition publique du 14 octobre 2010)
- Rapporteur : M. Claude BIRRAUX, député
- Référence Assemblée nationale : 2987 (13ème législature)
- Référence Sénat : 140 (2010-2011)
- Synthèse (version anglaise)
- 12/10/2010 - "Les leçons à tirer de l'éruption du volcan Eyjafjöll"- (compte-rendu de l'audition publique du 8 juillet 2010)
- Rapporteur : M. Christian KERT
- Référence Assemblée nationale : 2851 (13ème législature)
- Référence Sénat : 28 (2010-2011)
- Synthèse (version anglaise)
- 08/07/2010 - "La France est-elle préparée à un tremblement de terre ?"- (compte-rendu de l'audition publique du 7 juillet 2010)
- Rapporteurs : MM. Jean-Claude ETIENNE et Roland COURTEAU, sénateurs
- Référence Assemblée nationale : 2721 (13ème législature)
- Référence Sénat : 653 (2009-2010)
- Synthèse- 08/07/2010 - "La recherche sur les cellules souches"-
- Rapporteurs : MM. Alain CLAEYS et Jean-Sébastien VIALATTE, députés
- Référence Assemblée nationale : 2718 (13ème législature)
- Référence Sénat : 652 (2009-2010)
- Syn thèse (version anglaise)
- 08/07/2010 - "La gestion des pandémies : H1N1, et si c'était à refaire ?"- (compte-rendu de l'audition publique du 14 juin 2010)
- Rapporteurs : M. Jean-Pierre DOOR, député et Mme Marie-Christine BLANDIN, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 2717 (13ème législature)
- Référence Sénat : 651 (2009-2010)- 24/06/2010 - "Mutation des virus et gestion des pandémies"-
- Rapporteurs : M. Jean-Pierre DOOR, député et Mme Marie-Christine BLANDIN, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 2654 (13ème législature)
- Référence Sénat : 581 (2009-2010)
- Synthèse ( version anglaise)
- 27/05/2010 - "Les effets sur la santé et l'environnement des champs électromagnétiques produits par les lignes à haute et très haute tension" -
- Rapporteur : M. Daniel RAOUL, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 2558 (13ème législature)
- Référence Sénat : 506 (2009-2010)
- Synthèse
- 29/04/2010 - "Pesticides et santé"
- Rapporteur : M. Claude GATIGNOL, député et M. Jean-Claude ETIENNE, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 2463 (13ème législature)
- Référence Sénat : 421(2009-2010)
- Synthèse
- 19/02/2010 -"La mutation des virus et la gestion des pandémies" (rapport d'étape)
- Rapporteur : M. Jean-Pierre DOOR, député et Mme Marie-Christine BLANDIN, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 2314 (13ème législature)
- Référence Sénat : 307 (2009-2010)
- 15/01/2010 -"Face à la grippe A (H1N1) et à la mutation des virus, que peuvent faire chercheurs et pouvoirs publics ?" (compte rendu de l'audition publique du 1er décembre 2009)
- Rapporteur : M. Jean-Pierre DOOR, député et Mme Marie-Christine BLANDIN, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 2226 (13ème législature)
- Référence Sénat : 204 (2009-2010)
- Synthèse (version anglaise)
- 09/12/2009 - "Expérimentation animale en Europe : Quelles alternatives ? Quelle éthique ? Quelle gouvernance ?"
- Rapporteur : MM. Michel LEJEUNE et Jean-Louis TOURAINE, députés
- Référence Assemblée nationale : 2145 (13ème législature)
- Référence Sénat : 155 (2009-2010)
- Synthèse (version anglaise)
- 04/12/2009 - "La performance énergétique des bâtiments : comment moduler la règle pour mieux atteindre les objectifs ?"
- Rapporteur : MM. Christian BATAILLE et Claude BIRRAUX, députés
- Référence Assemblée nationale : 2141 (13ème législature)
- Référence Sénat : 135 (2009-2010)
- Synthèse (version anglaise)
- 04/11/2009 - "Les incidences éventuelles sur la santé de la téléphonie mobile"
-Tome I : Rapport
-Tome II: Compte rendu des auditions publiques- Rapporteur : M. Alain GEST, député
- Référence Assemblée nationale : 2005 (13ème législature)
- Référence Sénat : 84 (2009-2010)
- Synthèse (version anglaise)
- 08/10/2009 - "Le principe de précaution : bilan de son application quatre ans après sa constitutionnalisation" (compte-rendu de l'audition publique du 1er octobre 2009)
- Rapporteurs : MM. Jean-Claude ETIENNE, sénateur et Claude BIRRAUX, député
- Référence Assemblée nationale : 1964 (13ème législature)
- Référence Sénat : 25 (2009-2010)
- Synthèse (version anglaise)
- 08/07/2009 -"Les dispositifs d'alerte aux tsunamis en France et dans le monde" (compte rendu de l'audition publique du 23 juin 2009)
- Rapporteurs : MM. Jean-Claude ETIENNE et Roland COURTEAU, sénateurs
- Référence Assemblée nationale : 1808 (13ème législature)
- Référence Sénat : 546 (2008-2009)
- Synthèse
- 20/07/2009 - "Le dossier médical personnel (DMP) : Quel bilan d'étape pour quelles perspectives ?" (compte rendu de l'audition publique du 30 avril 2009)
- Rapporteurs : M. Pierre LASBORDES, député
- Référence Assemblée nationale : 1847 (13ème législature)
- Référence Sénat : 567 (2008-2009)
- Synthèse
- 30/06/2009 - "Clôture de la 4ème année polaire" (Actes du colloque des 14 et 15 mai 2009)
- Rapporteur : M. Christian GAUDIN, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 1785 (13ème législature)
- Référence Sénat : 503 (2008-2009)
- 24/06/2009 - "Les impacts de l'utilisation de la chlordécone et des pesticides aux Antilles : bilan et perspectives d'évolution"
- Rapporteurs : M. Jean-Yves LE DEAUT, député, Mme Catherine PROCACCIA, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 1778 (13ème législature)
- Référence Sénat : 487 (2008-2009)
- Synthèse : français anglais allemand espagnol
- 23/06/2009 - "Les perspectives offertes par les recherches sur la prévention et le traitement de l'obésité" (compte rendu de l'audition publique du 4 mars 2009)
- Rapporteurs : M. Jean-Claude ETIENNE et Mme Brigitte BOUT, sénateurs
- Référence Assemblée nationale : 1770 (13ème législature)
- Référence Sénat : 477 (2008-2009)
- Synthèse
- 31/03/2009 - "Les lignes à haute et très haute tension : quels impacts sur la santé et l'environnement ?" (compte rendu de l'audition publique du 29 janvier 2009)- Rapporteurs : M. Daniel RAOUL, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 1556 (13ème législature)
- Référence Sénat : 307 (2008-2009)
- Synthèse
- 10/03/2009 - "Evaluation de l'application de l'article 19 de la loi de programme pour la recherche" (compte rendu de l'audition publique du 16 décembre 2008)
- Rapporteurs : M. Claude BIRRAUX, député, M. Jean-Claude ETIENNE, sénateur et Mme. Geneviève FIORASO, députée
- Référence Assemblée nationale : 1510 (13ème législature)
- Référence Sénat : 254 (2008-2009)
- Synthèse
- 03/03/2009 - "L'évaluation de la stratégie nationale de recherche en matière d'énergie"
- Rapporteurs : MM. Claude BIRRAUX et Christian BATAILLE, députés
- Référence Assemblée nationale : 1493 (13ème législature)
- Référence Sénat : 238 (2008-2009)
- Synthèse
- 11/12/2008 - "L'apport de la recherche à l'évaluation des ressources halieutiques et à la gestion des pêches"
- Rapporteur : M. Marcel-Pierre CLÉACH, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 1322 (13ème législature)
- Référence Sénat : 132 (2008-2009)
- Synthèse - Propositions
- Version anglaise du rapport
- 20/11/2008 : " l'évaluation de l'application de la loi du 6 août 2004 relative à la bioéthique"
-Tome I : Rapport
-Tome II: Compte rendu des auditions publiques- Rapporteurs : MM. Alain CLAEYS et Jean-Sébastien VIALATTE, députés
- Référence Assemblée nationale : 1325 (13ème législature)
- Référence Sénat : 107 (2008-2009)
- Synthèse
- 03/10/2008 - "Faut-il créer un observatoire de l'Arctique ?" (compte-rendu de l'audition publique du 26 juin 2008)
- Rapporteur : M. Christian GAUDIN, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 1140 (13ème législature)
- Référence Sénat : 503 (2007-2008)
- Rapporteur : M. Claude BIRRAUX, député
- Référence Assemblée nationale : 1204 (13ème législature)
- Référence Sénat : 504 (2007-2008)
- Synthèse- 10/07/2008 - "Les apports de la science et de la technologie à la compensation du handicap"
- Rapporteur : Mme Bérengère POLETTI, députée
- Origine de la saisine : Commission des affaires culturelles, familiales et sociales de l'Assemblée nationale
- Référence Assemblée nationale : 1010 (13ème législature)
- Référence Sénat : 462 (2007-2008)
- Synthèse - Summary (eng)
- 09/07/2008 - "L'amélioration de la sécurité des barrages et ouvrages hydrauliques"
- Rapporteur : M. Christian KERT, député
- Origine de la saisine : Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire de l'Assemblée nationale
- Référence Assemblée nationale : 1047 (13ème législature)
- Référence Sénat : 454 (2007-2008)
- Synthèse - Summary (eng)
- 25/06/2008 - "L'évolution du secteur de la micro/nanoélectronique"
- Rapporteur : M. Claude SAUNIER, sénateur
- Origine de la saisine : Bureau du Sénat
- Référence Assemblée nationale : 997 (13ème législature)
- Référence Sénat : 417 (2007-2008)
- Synthèse - Summary (eng)
- 23/01/2008 - "Risques chimiques au quotidien : éthers de glycol et polluants de l'air intérieur. Quelle expertise pour notre santé ?" Tome I - Conclusions du rapporteur
Tome II - Compte rendu des auditions- Rapporteur : Mme Marie-Christine BLANDIN, sénatrice
- Origine de la saisine : Bureau du Sénat
- Référence Assemblée nationale : 629 (13ème législature)
- Référence Sénat : 176 (2007-2008)
- Synthèse
- 15/01/2008 - "Radiothérapie : efficacité du traitement et maîtrise des risques" (Compte rendu de l'audition publique du 15 novembre 2007)
- Rapporteur : M. Claude BIRRAUX, député
- Référence Assemblée nationale : 576 (13ème législature)
- Référence Sénat : 159 (2007-2008)
- Synthèse : français - anglais
- 12/12/2007 - "Les apports de la science et de la technologie au développement durable"
Tome II : La biodiversité : l'autre choc ? l'autre chance ?
- Rapporteurs : MM. Pierre LAFFITTE et Claude SAUNIER, sénateurs
- Origine de la saisine : Bureau du Sénat
- Référence Assemblée nationale : 501 (13ème législature)
- Référence Sénat : 131 (2007-2008)
- Synthèse : français - anglais - allemand - espagnol - portugais
- Voir aussi : compte rendu de l'audition publique - 28/03/2007
- Voir aussi : rapport 426 (2005-2006) - Tome I : Changement climatique et transition énergétique : dépasser la crise
- 07/12/2007 - "L'évaluation et la prévention du risque du tsunami sur les côtes françaises en métropole et outre-mer"
- Rapporteur : M. Roland COURTEAU, sénateur
- Origine de la saisine : Bureau du Sénat
- Référence Assemblée nationale : 488 (13ème législature)
- Référence Sénat : 117 (2007-2008)
- Version anglaise du rapport
- Synthèse : français
- 03/07/2007 - "La place de la France dans les enjeux internationaux de la recherche en milieu polaire : le cas de l'Antarctique"- Actes du colloque du 1er mars 2007 : Les pôles, témoins pour les hommes (ouverture de l'année polaire internationale)
- Rapporteur : M. Christian GAUDIN, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 3814 (12ème législature)
- Référence Sénat : 362 (2006-2007)
- Voir aussi rapport 230 (2006-2007)- 20/02/2007
- 20/02/2007
- 29/03/2007 - Compte rendu de l'audition publique du 22 février 2007 : " La tuberculose constitue-t-elle un problème majeur de santé publique ? "
- M. Jean-Pierre DOOR, député, et Mme Marie-Christine BLANDIN, sénatrice
- Synthèse de l'audition : français anglais
- 20/02/2007 - "L'évaluation du plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs"- Rapporteurs : MM. Christian BATAILLE et Claude BIRRAUX, députés
- Référence Assemblée nationale : 3793 (12ème législature)
- Référence Sénat : 247 (2006-2007)
- 13/02/2007 - "La place de la France dans les enjeux internationaux de la recherche en milieu polaire : le cas de l'Antarctique"
- Rapporteur : M. Christian GAUDIN, sénateur
- Origine de la saisine : Commission des Affaires économiques et du Plan du Sénat
- Référence Assemblée nationale : 3702 (12ème législature)
- Référence Sénat : 230 (2006-2007)
- Version anglaise du rapport
- Synthèse du rapport : français anglais allemand italien
- Voir aussi : Ouverture de l'année polaire internationale - Actes du colloque du 1er mars 2007
- 08/02/2007 - "Les grands domaines programmatiques de la politique spatiale du futur - Politique spatiale : l'audace ou le déclin - Comment faire de l'Europe le leader mondial de l'espace"
- Rapporteurs : MM. Christian CABAL, député, et Henri REVOL, sénateur
- Origine de la saisine : Commission des Affaires économiques et du Plan du Sénat
- Référence Assemblée nationale : 3676 (12ème législature)
- Référence Sénat : 223 (2006-2007)
- Version anglaise du rapport
- Synthèse du rapport : français anglais
- 50 recommandations : français anglais
- 06/02/2007 - Compte rendu de l'audition publique du 7 novembre 2006 : "Les nanotechnologies : risques potentiels, enjeux éthiques" - M. Claude BIRRAUX, député, et MM. Daniel RAOUL et Claude SAUNIER, sénateurs
- Référence Assemblée nationale : 3658 (12ème législature)
- Référence Sénat : 208 (2006-2007)
- Synthèse de l'audition : français anglais
- 05/12/2006 - "Les recherches sur le fonctionnement des cellules humaines "
- Rapporteur : M. Alain CLAEYS, député
- Origine de la saisine : Bureau de l'Assemblée nationale
- Référence Assemblée nationale : 3498 (12ème législature)
- Référence Sénat : 101 (2006-2007)
- Version anglaise du rapport
- Synthèse du rapport : français anglais
- 09/11/2006 - Compte rendu de l'audition publique du 5 juillet 2006 : compatibilité électromagnétique entre téléphonie mobile et dispositifs médicaux - M. Jean DIONIS du SEJOUR, député et M. Daniel RAOUL, sénateur
- Référence Assemblée nationale : 3431 (12ème législature)
- Référence Sénat : 65 (2006-2007)
- Synthèse de l'audition : français anglais
- 06/11/2006 - Compte rendu du colloque du 29 juin 2006 : "Changement climatique et transition énergétique : dépasser la crise" (Actes du colloque du 29 juin 2006) - MM. Pierre LAFFITTE et Claude SAUNIER, sénateurs
- Référence Assemblée nationale : 3425 (12ème législature)
- Référence Sénat : 56 (2006-2007)
- Voir aussi : Rapport tome I : Changement climatique et transition énergétique : Dépasser la crise- 27/06/2006
- 11/09/2006 - Compte rendu de l'audition publique du 4 mai 2006 : la biométrie - M. Christian CABAL, député
- Référence Assemblée nationale : 3302 (12ème législature)
- Référence Sénat : 480 (2005-2006)
- Synthèse de l'audition : français
- Voir aussi rapport 355 (2002-2003) - 12/06/2003
- 27/06/2006 - Les apports de la science et de la technologie au développement durable
Tome I : Changement climatique et transition énergétique : dépasser la crise
- Rapporteurs : MM. Pierre LAFFITTE et Claude SAUNIER, sénateurs
- Origine de la saisine : Bureau du Sénat
- Référence Assemblée nationale : 3197 (12ème législature)
- Référence Sénat : 426 (2005-2006)
- Synthèse : français anglais allemand
- Voir aussi : rapport 131 (2007-2008) - Tome II : La biodiversité : l'autre choc ? l'autre chance ?
- Voir aussi : compte rendu du colloque- 06/11/2006
- 20/06/2006 - Compte rendu de l'audition publique du 11 mai 2006: le protocole de Londres relatif au brevet européen - M. Claude BIRRAUX, député
- Référence Assemblée nationale : 3169 (12ème législature)
- Référence Sénat : 408 (2005-2006)
- Synthèse de l'audition : français anglais
- 14/06/2006 - Les techniques de restauration des œuvres d'art et la protection du patrimoine face aux attaques du vieillissement et des pollutions
- Rapporteur : M. Christian KERT, député,
- Origine de la saisine : Commission des Affaires culturelles, familiales et sociales de l'Assemblée nationale
- Référence Assemblée nationale : 3167 (12ème législature)
- Référence Sénat : 405 (2005-2006)
- Synthèse du rapport : français anglais
- 15/03/2006 - Les nouvelles technologies de l'énergie et la séquestration du dioxyde de carbone : aspects scientifiques et techniques
- Rapporteurs : MM. Christian BATAILLE et Claude BIRRAUX, députés,
- Origine de la saisine : Commission des Affaires économiques, de l'Environnement et du Territoire de l'Assemblée nationale
- Référence Assemblée nationale : 2965 (12ème législature)
- Référence Sénat : 254 (2005-2006)
- Synthèse du rapport : français anglais
- 23/02/2006 - Compte rendu de l'audition publique du 8 décembre 2005 : la gouvernance mondiale de l'Internet - MM. Claude BIRRAUX et Jean-Yves LE DEAUT, députés
- Référence Assemblée nationale : 2891 (12ème législature)
- Référence Sénat : 219 (2005-2006)
- Synthèse de l'audition : français anglais
- 23/02/2006 - Compte rendu de l'audition publique du 6 décembre 2005 : l'expertise scientifique - M. Claude SAUNIER, sénateur, et M. Jean-Yves LE DEAUT, député
- Référence Assemblée nationale : 2890 (12ème législature)
- Référence Sénat : 220 (2005-2006)
- Synthèse de l'audition : français anglais
- 13/12/2005 - La définition et les implications du concept de voiture propre
- Rapporteurs : MM. Christian CABAL et Claude GATIGNOL, députés,
- Origine de la saisine : Bureau de l'Assemblée nationale
- Référence Assemblée nationale : 2757 (12ème législature)
- Référence Sénat : 125 (2005-2006)
- Synthèse du rapport : français anglais
- 10/05/2005 - Le risque épidémique
Tome I et Tome II- Rapporteurs : M. Jean-Pierre DOOR, député,
et Mme Marie-Christine BLANDIN, sénatrice
- Origine de la saisine : Commission des Affaires culturelles, familiales et sociales de l'Assemblée nationale
- Référence Assemblée nationale : 2327 (12ème législature)
- Référence Sénat : 332 (2004-2005)
- Synthèse : français
- 15/03/2005 - L'état d'avancement et les perspectives des recherches sur la gestion des déchets radioactifs
- Rapporteurs : MM. Christian BATAILLE et Claude BIRRAUX, députés
- Origine de la saisine : Bureau de l'Assemblée nationale
- Référence Assemblée nationale : 2159 (12ème législature)
- Référence Sénat : 250 (2004-2005)
- Version anglaise du rapport
- Synthèse du rapport : français anglais
- Compte rendu intégral des trois journées d'auditions publiques- Rapporteur : M. Claude SAUNIER, sénateur
- Origine de la saisine : Saisine de droit
- Référence Assemblée nationale : 2108 (12ème législature)
- Référence Sénat : 185 (2004-2005)
- 26/01/2005 - La place des biotechnologies en France et en Europe
- Rapporteur : M. Jean-Yves LE DEAUT, député
- Origine de la saisine : Bureau de l'Assemblée nationale
- Référence Assemblée nationale : 2046 (12ème législature)
- Référence Sénat : 158 (2004-2005)
- Résumé : français anglais
- Synthèse : anglais
- 22/06/2004 - Les télécommunications à haut débit au service du système de santé
- Rapporteurs : MM. Jean-Claude ETIENNE, sénateur, et Jean DIONIS du SEJOUR, député
- Origine de la saisine : Commission des affaires culturelles, familiales et sociales de l'Assemblée nationale
- Référence Assemblée nationale : 1686 (12ème législature)
- Référence Sénat : 370 (2003-2004)
Tome I - Rapport
Tome II - Audition publique du 10 juin 2004
- Synthèse : français
- 05/05/2004 - Nanosciences et progrès médical
- Rapporteurs : MM. Jean-Louis LORRAIN et Daniel RAOUL, sénateurs
- Origine de la saisine : Bureau du Sénat
- Référence Assemblée nationale : 1588 (12ème législature)
- Référence Sénat : 293 (2003-2004)
- Résumé : français anglais
- 13/04/2004 - Les nouveaux apports de la science et de la technologie à la qualité et à la sûreté des aliments
Tome 1 - Rapport
Tome II - Actes du colloque "L'alimentation de demain"- Rapporteur : M. Claude SAUNIER, sénateur
- Origine de la saisine : Bureau du Sénat
- Référence Assemblée nationale : 1543 (12ème législature)
- Référence Sénat : 267 (2003-2004)
- Résumé : français anglais- Rapporteur : M. Claude BIRRAUX, député
- Référence Assemblée nationale : 1505 (12ème législature)
- Référence Sénat : 243 (2003-2004)
- Résumé : français anglais
- 03/03/2004 - Les conséquences des modes d'appropriation du vivant- Rapporteur : M. Alain CLAEYS, député
- Origine de la saisine : Bureau de l'Assemblée nationale
- Référence Assemblée nationale : 1487 (12ème législature)
- Référence Sénat : 235 (2003-2004)
- Résumé : français anglais
- 12/06/2003 - Les méthodes scientifiques d'identification des personnes à partir de données biométriques et les techniques de mise en œuvre
- Rapporteur : M. Christian CABAL, député
- Origine de la saisine : Bureau de l'Assemblée nationale
- Référence Assemblée nationale : 938 (12ème législature)
- Référence Sénat : 355 (2002-2003)
- Résumé : français anglais
- Voir aussi : compte rendu de l'audition publique- 11/09/2006
- 21/05/2003 - La charte de l'environnement (Compte rendu de l'audition publique du 10 avril 2003)
- Rapporteur : M. Claude BIRRAUX, député
- Origine de la saisine : Bureau de l'Assemblée nationale
- Référence Assemblée nationale : 869 (12ème législature)
- Référence Sénat : 306 (2002-2003)
- Résumé : français anglais
- 13/05/2003 - La durée de vie des centrales nucléaires et les nouveaux types de réacteurs
- Rapporteurs : MM. Christian BATAILLE et Claude BIRRAUX, députés
- Origine de la saisine : Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire de l'Assemblée nationale
- Référence Assemblée nationale : 832 (12ème législature)
- Référence Sénat : 290 (2002-2003)
- Résumé : français anglais- Rapporteur : M. Christian CABAL, député
- Origine de la saisine : Bureau de l'Assemblée nationale
- Référence Assemblée nationale : 817 (12ème législature)
- Référence Sénat : 263 (2002-2003)
- Voir aussi le rapport 259 (2001-2002) du 20/02/2002
- 08/04/2003 - L'évolution du secteur des semi-conducteurs et ses liens avec les micro et nanotechnologies
Tome II - Actes du colloque du 23 janvier 2003- Rapporteur : M. Claude SAUNIER, sénateur
- Origine de la saisine : Commission des Affaires économiques et du Plan du Sénat
- Référence Assemblée nationale : 769 (12ème législature)
- Référence Sénat : 244 (2002-2003)
- 18/03/2003 - La qualité de l'eau et de l'assainissement en France
Tome I - Rapport
Tome II - Annexes- Rapporteur : M. Gérard MIQUEL, sénateur
- Origine de la saisine : Commission des Finances, de l'Economie générale et du Plan de l'Assemblée nationale
- Référence Assemblée nationale : 705 (12ème législature)
- Référence Sénat : 215 (2002-2003)
- Résumé : français anglais
- 21/01/2003 - L'évolution du secteur des semi-conducteurs et ses liens avec les micro et nanotechnologies
- Rapporteur : M. Claude SAUNIER, sénateur
- Origine de la saisine : Commission des Affaires économiques et du Plan du Sénat
- Référence Assemblée nationale : 566 (12ème législature)
- Référence Sénat : 138 (2002-2003).
- Résumé : français anglais
- 06/11/2002 - L'incidence éventuelle de la téléphonie mobile sur la santé
- Rapporteurs : MM. Jean-Louis LORRAIN et Daniel RAOUL, sénateurs
- Origine de la saisine : Bureau de l'Assemblée nationale
- Référence Assemblée nationale : 346 (12ème législature)
- Référence Sénat : 52 (2002-2003).
- Résumé : français anglais
Conclusion and recommendations (English)
- 20/02/2002 - L'impact éventuel de la consommation des drogues sur la santé mentale de leurs consommateurs
- Rapporteur : M. Christian CABAL, député
- Origine de la saisine : Bureau de l'Assemblée nationale
- Référence Assemblée nationale : 3641 (11ème législature)
- Référence Sénat : 259 (2001-2002)
- Résumé : français anglais
- Voir aussi le compte rendu de l'audition publique du13/02/2003
- 30/01/2002 - L'évaluation de l'ampleur des changements climatiques, de leurs causes et de leur impact prévisible sur la géographie de la France à l'horizon 2025, 2050 et 2100
Tome I : Rapport
Tome II : Auditions- Rapporteur : M. Marcel DENEUX, sénateur
- Origine des saisines : Bureau du Sénat, Bureau de l'Assemblée nationale, Commission des Finances du Sénat
- Référence Assemblée nationale : 3603 (11ème législature)
- Référence Sénat : 224 (2001-2002)
- Résumé : français anglais
- 23/01/2002 - Les incidences environnementales et sanitaires des essais nucléaires effectués par la France entre 1960 et 1996 et éléments de comparaison avec les essais des autres puissances nucléaires
- Rapporteurs : MM. Christian BATAILLE, député, et Henri REVOL, sénateur
- Origine de la saisine : Commission de la Défense nationale et des Forces armées de l'Assemblée nationale
- Référence Assemblée nationale : 3571 (11ème législature)
- Référence Sénat : 207 (2001-2002)
- Résumé : français anglais
- 19/12/2001 - La brevetabilité du vivant
- Rapporteur : M. Alain CLAEYS, député
- Origine de la saisine : Commission des Affaires culturelles, familiales et sociales de l'Assemblée nationale
- Référence Assemblée nationale : 3502 (11ème législature)
- Référence Sénat : 160 (2001-2002)
- Résumé : français anglais
- 19/12/2001 - Les conséquences de l'évolution scientifique et technique dans le secteur des télécommunications
- Rapporteurs : MM. Pierre LAFFITTE et René TREGOUET, sénateurs
- Origine de la saisine : Bureau de l'Assemblée nationale
- Référence Assemblée nationale : 3519 (11ème législature)
- Référence Sénat : 159 (2001-2002)
- Résumé : français anglais
- 12/12/2001 : L'apport de nouvelles technologies dans l'enfouissement des lignes électriques à haute et très haute tension
- Rapporteur : M. Christian KERT, député
- Origine de la saisine : Commission de la Production et des Echanges de l'Assemblée nationale
- Référence Assemblée nationale : 3477 (11ème législature)
- Référence Sénat : 154 (2001-2002)
- Résumé : français anglais
- 14/11/2001 - L'état actuel et les perspectives techniques des énergies renouvelables
- Rapporteurs : MM. Claude BIRRAUX et Jean-Yves LE DEAUT, députés
- Origine de la saisine : Bureau de l'Assemblée nationale
- Référence Assemblée nationale : 3415 (11ème législature)
- Référence Sénat : 94 (2001-2002)
- Résumé : français anglais
- 20/06/2001 - Les perspectives offertes par la technologie de la pile à combustible
- Rapporteurs : MM. Robert GALLEY et Claude GATIGNOL, députés
- Origine de la saisine : Commission des Affaires économiques et du Plan du Sénat
- Référence Assemblée nationale : 3216 (11ème législature)
- Référence Sénat : 426 (2000-2001)
- Résumé : français anglais
- 05/06/2001 - La valeur scientifique de l'utilisation des empreintes génétiques dans le domaine judiciaire
- Rapporteur : M. Christian CABAL, député
- Origine de la saisine : Bureau de l'Assemblée nationale
- Référence Assemblée nationale : 3121 (11ème législature)
- Référence Sénat : 364 (2000-2001)
- Résumé : français anglais
- 16/05/2001 - Les possibilités d'entreposage à long terme de combustibles nucléaires irradiés
Tome I - Rapport
Tome II - Annexes- Rapporteur : M. Christian BATAILLE, député
- Origine de la saisine : Commission de la Production et des Echanges de l'Assemblée nationale
- Référence Assemblée nationale : 3101 (11ème législature)
- Référence Sénat : 347 (2000-2001)
- Résumé : français anglais
- 25/04/2001 - La politique spatiale française : bilan et perspectives- Rapporteur : M. Henri REVOL, sénateur
- Origine de la saisine : Commission des Affaires économiques et du Plan du Sénat
- Référence Assemblée nationale : 3033 (11ème législature)
- Référence Sénat : 293 (2000-2001)
- Résumé : français anglais
- 04/04/2001 - Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires -Deuxième partie : la reconversion des stocks de plutonium militaire - L'utilisation des aides accordées aux pays d'Europe centrale et orientale et aux Nouveaux Etats Indépendants
- Rapporteur : M. Claude BIRRAUX, député
- Origine de la saisine : Commission de la Production et des Echanges de l'Assemblée nationale
- Référence Assemblée nationale : 2974 (11ème législature)
- Référence Sénat : 264 (2000-2001)
- Résumé : français anglais
- 04/04/2001 - Les effets des métaux lourds sur l'environnement et la santé
- Rapporteur : M. Gérard MIQUEL, sénateur
- Origine de la saisine : Commission des Affaires culturelles, familiales et sociales de l'Assemblée nationale
- Référence Assemblée nationale : 2979 (11ème législature)
- Référence Sénat : 261 (2000-2001)
- Résumé : français anglais
- 19/12/2000 - Les conditions d'implantation d'un nouveau synchrotron et le rôle des très grands équipements dans la recherche publique ou privée, en France et en Europe -
Tome II : Le rôle des très grands équipements dans la recherche publique ou privée en France et en Europe- Rapporteurs : MM. Christian CUVILLIEZ, député, et René TREGOUET, sénateur
- Origine de la saisine : Bureau de l'Assemblée nationale
- Référence Assemblée nationale : 2821 (11ème législature)
- Référence Sénat : 154 (2000-2001)
- Résumé : français anglais
- Voir aussi : Tome I : Les conditions d'implantation d'un nouveau synchrotron 15/03/2000
- 09/05/2000 - Les moyens nécessaires à mettre en œuvre pour améliorer la sécurité des tunnels routiers et ferroviaires français
- Rapporteur : M. Christian KERT, député
- Origine de la saisine : Commission de la Production et des Echanges de l'Assemblée nationale
- Référence Assemblée nationale : 2388 (11ème législature)
- Référence Sénat : 337 (1999-2000)
- Résumé : français anglais
- 05/04/2000 - Contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires -
- Rapporteur : M. Claude BIRRAUX, député
- Origine de la saisine : Commission de la Production et des Echanges de l'Assemblée nationale
- Référence Assemblée nationale : 2331 (11ème législature)
- Référence Sénat : 316 (1999-2000)
- Résumé : français anglais
- 05/04/2000 - Les programmes multilatéraux de soutien à la recherche et à l'innovation : perspectives pour les petites et moyennes entreprises françaises
Tome I : Conclusions du rapporteur
Tome II : Actes du colloque du 27 janvier 2000- Rapporteur : M. Pierre LAFFITTE, sénateur
- Origine de la saisine : Bureau du Sénat, Commission des Affaires économiques et du Plan et Commission des Affaires culturelles du Sénat
- Référence Assemblée nationale : 2330 (11e législature)
- Référence Sénat : 311 (1999-2000)
- Résumé : français anglais
- 15/03/2000 - Les conditions d'implantation d'un nouveau synchrotron et le rôle des très grands équipements dans la recherche publique ou privée, en France et en Europe
Tome I : Les conditions d'implantation d'un nouveau synchrotron- Rapporteurs : MM. Christian CUVILLIEZ, député, et René TREGOUET, sénateur
- Origine de la saisine : Bureau de l'Assemblée nationale
- Référence Assemblée nationale : 2258 (11ème législature)
- Référence Sénat : 273 (1999-2000)
- Résumé : français anglais
- Voir aussi : Tome II : Le rôle des très grands équipements dans la recherche publique ou privée en France et en Europe 19/12/2000
- 08/03/2000 : Les conséquences des installations de stockage des déchets nucléaires sur la santé publique et l'environnement
- Rapporteur : Mme Michèle RIVASI, député
- Origine de la saisine : Bureau de l'Assemblée nationale
- Référence Assemblée nationale : 2257 (11ème législature)
- Référence Sénat : 272 (1999-2000)
- Résumé : français anglais
- 23/02/2000 : Clonage, thérapie cellulaire et utilisation thérapeutique des cellules embryonnaires
Rapport
Compte rendu des auditions- Rapporteurs : MM. Alain CLAEYS, député, et Claude HURIET, sénateur
- Origine de la saisine : Bureau du Sénat et Bureau de l'Assemblée nationale
- Référence Assemblée nationale : 2198 (11ème législature)
- Référence Sénat : 238 (1999-2000)
- Résumé : français anglais13/10/1999 : Génomique et informatique : l'impact sur les thérapies et sur l'industrie pharmaceutique-
- Rapporteur : M. Franck SERUSCLAT, sénateur
- Origine de la saisine : Bureau du Sénat
- Référence Assemblée nationale : 1871 (11e législature)
- Référence Sénat : 20 (1999-2000)
- Résumé : français anglais
- 09/06/1999 - Les nouvelles techniques de recyclage et de revalorisation des déchets ménagers et des déchets industriels banals
- Rapporteurs : MM. Gérard MIQUEL, sénateur, et Serge POIGNANT, député
- Origine de la saisine : Bureau du Sénat
- Référence Assemblée nationale : 1693 (11e législature)
- Référence Sénat : 415 (1998-1999)
- Résumé : français anglais
- 30/03/1999 - Les techniques de prévision et de prévention des risques naturels en France
- Rapporteur : M. Christian KERT, député
- Origine de la saisine : Commission de la Production et des Echanges de l'Assemblée
nationale
- Référence Assemblée nationale : 1540 (11e législature)
- Référence Sénat : 312 (1998-1999)
- Résumé : français anglais
-23/03/1999 - Contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires - Deuxième partie : Le bilan et les perspectives de la politique de sûreté des installations nucléaires - Rapporteur : M. Claude BIRRAUX, député
- Origine de la saisine : Bureau de l'Assemblée nationale
- Référence Assemblée nationale : 1496 (11e législature)
- Référence Sénat : 285 (1998-1999)- 17/02/1999 - L'application de la loi n° 94-654 du 29 juillet 1994 relative au don et à l'utilisation des éléments et produits du corps humain, à l'assistance médicale à la procréation et au diagnostic prénatal
- Rapporteurs : MM. Alain CLAEYS, député, et Claude HURIET, sénateur
- Origine de la saisine : Saisine de droit (en application de l'article 21 de la loi)
- Référence Assemblée nationale : 1407 (11e législature)
- Référence Sénat : 232 (1998-1999)
- 02/02/1999 - L'aval du cycle nucléaire - Tome II - Les coûts de production de l'électricité
- Rapporteurs : MM. Christian BATAILLE et Robert GALLEY, députés
- Origine de la saisine : Commission de la Production et des Echanges de l'Assemblée nationale
- Référence Assemblée nationale : 1359 (11e législature)
- Référence Sénat : 195 (1998-1999)- Voir aussi : Tome I : Etude générale
- 30/06/1998 - De la connaissance des gènes à leur utilisation - L’utilisation des organismes génétiquement modifiés dans l’agriculture et dans l’alimentation
Tome 1
Tome 2 partie 1
Tome 2 partie 2- Rapporteur : M. Jean-Yves LE DÉAUT, député
- Origine de la saisine : Bureau de l'Assemblée nationale
- Référence Assemblée nationale : 1054 (11e législature)
- Référence Sénat : 545 (1997-1998).
- 10/06/1998 - L'aval du cycle nucléaire - Tome I : Étude générale
- Rapporteurs : MM. Christian BATAILLE et Robert GALLEY, députés
- Origine de la saisine : Commission de la Production et des Échanges de l’Assemblée
nationale
- Référence Assemblée nationale : 978 (11e législature)
- Référence Sénat : 492 (1997-1998).- Voir aussi : Tome II : Les coûts de production de l'électricité
- 14/05/1998 - Contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires - Première partie : Le projet de réacteur nucléaire franco-allemand
Tome I : conclusions du rapporteur
Tome II : compte rendu d'audition- Rapporteur : . M. Claude BIRRAUX, député
- Origine de la saisine : Bureau de l’Assemblée nationale
- Référence Assemblée nationale : 971 (11e législature)
- Référence Sénat : 484 (1997-1998).
- 10/12/1997 - Images de synthèse et monde virtuel : techniques et enjeux de société
- Rapporteur : M. Claude HURIET, sénateur
- Origine de la saisine : Commission des Lois constitutionnelles, de législation
et d’administration générale du Sénat
- Référence Assemblée nationale : 526 (11e législature)
- Référence Sénat : 169 (1997-1998).
- 10/12/1997 - L'évolution de la recherche sur la gestion des déchets nucléaires à haute activité - Tome II : Les déchets militaires
- Rapporteur : M. Christian BATAILLE, député
- Origine de la saisine : Bureau de l'Assemblée nationale
- Référence Assemblée nationale : 541 (11e législature)
- Référence Sénat : 179 (1997-1998).- Voir aussi : Tome I : Les déchets civils -20/03/1996
- 15/10/1997 - L' amiante dans l'environnement de l'homme : ses conséquences et sonavenir
- Rapporteurs : M. Jean-Yves LE DÉAUT, député et M. Henri REVOL, sénateur
- Origine de la saisine : Bureau de l'Assemblée nationale
- Référence Assemblée nationale : 329 (11e législature)
- Référence Sénat : 41 (1997-1998).
- 09/10/1997 - La société de l’information : quel avenir ?
(Actes de la journée d’étude du 09/10/1997)
- Rapporteurs : M. Jean-Yves LE DÉAUT, député et M. Henri REVOL, sénateur
- Référence Assemblée nationale : Hors série
- Référence Sénat : Hors série.
- 03/07/1997 - Les nouvelles techniques d'information et de communication : de l'élève au citoyen
Première partie: Apprendre les usages du numérique
Recommandations
Deuxième partie: La citoyenneté
Recommandations
Conclusion générale
Intégralité du rapport- Rapporteur : M. Franck SÉRUSCLAT, sénateur
- Origine de la saisine : Bureau du Sénat
- Référence Assemblée nationale : 45 (11e législature)
- Référence Sénat : 383 (1996-1997).- Résumé : français anglais
- Forum internet
- 05/03/1997 - Contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires
Tome 1 : conclusions du rapporteur
Tome 2 : annexes, compte rendu de l'audition publique- Rapporteur : M. Claude BIRRAUX, député
- Origine de la saisine : Commission de la Production et des Échanges de l’Assemblée
nationale
- Référence Assemblée nationale : 3491 (10e législature)
- Référence Sénat : 300 (1996-1997).
- 19/02/1997 - Les perspectives de développement des productions agricoles à usage non alimentaire
- Rapporteur : M. Robert GALLEY, député
- Origine de la saisine : Commission de la Production et des Échanges de l'Assemblée
nationale
- Référence Assemblée nationale : 3345 (10e législature)
- Référence Sénat : 223 (1996-1997).
- 18/12/1996 - Rapport sur la France et la société de l'information : Un cri d'alarme et une croisade nécessaire
Tome I - Conclusions du rapporteur
téléchargement direct de l'intégralité (104 Ko)
Tome II - Annexes techniques
téléchargement direct de l'intégralité (428 Ko)
Tome III - Compte rendu de l'audition- Rapporteur : M. Pierre LAFFITTE, sénateur
- Origine de la saisine : Commission des Affaires économiques et du Plan du Sénat
- Référence Assemblée nationale : 3335 (10e législature)
- Référence Sénat : 213 (1996-1997).
- 20/03/1996 - L'évolution de la recherche sur la gestion des déchets nucléaires à haute activité -
Tome I : Les déchets civils- Rapporteur : M. Christian BATAILLE, député
- Origine de la saisine : Bureau de l'Assemblée nationale
- Référence Assemblée nationale : 2689 (10e législature)
- Référence Sénat : 299 (1995-1996).- Voir aussi : Tome II : les déchets militaires
- 10/12/1997
- 06/03/1996 - Contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires
Tome I : Conclusions du rapporteur
Tome II : Annexes, comptes rendus des auditions publiques- Rapporteur : M. Claude BIRRAUX, député
- Origine de la saisine : Commission de la Production et des Échanges de l’Assemblée nationale
- Référence Assemblée nationale : 2651 (10e législature)
- Référence Sénat : 278 (1995-1996).
- 21/02/1996 - Les liens entre la santé et l'environnement, notamment chez l'enfant
Tome I : Conclusions du rapporteur
Tome II : Contributions des membres du groupe de travail- Rapporteur : M. Jean-François MATTEI, député,
- Origine de la saisine : Commission des Affaires culturelles, familiales et sociales de
l'Assemblée nationale
- Référence Assemblée nationale : 2588 (10e législature)
- Référence Sénat : 245 (1995-1996).
- 19/04/1995 - Les techniques de prévision et de prévention des risques naturels : séismes et mouvements de terrain
Tome I : Conclusions du rapporteur
Tome II : Compte rendu de l'audition publique- Rapporteur : M. Christian KERT, député
- Origine de la saisine : Commission de la Production et des Échanges de
l'Assemblée nationale
- Référence Assemblée nationale : 2017 (10e législature)
- Référence Sénat : 261 (1994-1995).
- 08/03/1995 - Les nouvelles techniques d’information et de communication : l’homme cybernétique ?
Tome I : Conclusions du rapporteur
Tome II : Annexes- Rapporteur : M. Franck SÉRUSCLAT, sénateur
- Origine de la saisine : Bureau du Sénat
- Référence Assemblée nationale : 1980 (10e législature)
- Référence Sénat : 232 (1994-1995).
- 14/12/1994 - Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires
- Rapporteur : M. Claude BIRRAUX, député
- Origine de la saisine : Bureau de l'Assemblée nationale et Bureau du Sénat
- Référence Assemblée nationale : 1825 (10e législature)
- Référence Sénat : 172 (1994-1995).
- 07/12/1994 - L'évolution du secteur des semi-conducteurs et de la micro-électronique
- Rapporteur : M. Charles DESCOURS, sénateur
- Origine de la saisine : Bureau de l'Assemblée nationale
- Référence Assemblée nationale : 1783 (10e législature)
- Référence Sénat : 130 (1994-1995).
- 07/12/1994 - Les enjeux des coopérations et des échanges de technologies avec les pays de l’Europe centrale et orientale
- Rapporteur : M. Henri REVOL, sénateur
- Origine de la saisine : Bureau de l'Assemblée nationale
- Référence Assemblée nationale : 1818 (10e législature)
- Référence Sénat : 155 (1994-1995).
- 29/06/1994 - Sur la coopération scientifique et technologique avec les pays d'Europe centrale et orientale
Tome I : Conclusions du rapporteur
Tome II : Annexes- Rapporteur : M. Jacques SOURDILLE, sénateur
- Origine de la saisine : Bureau de l'Assemblée nationale
- Référence Assemblée nationale : 1481 (10e législature)
- Référence Sénat : 583 (1993-1994).
- 15/06/1994 - Sur les orientations de la politique de la recherche
- Rapporteurs : MM. Robert GALLEY, député, et Jacques MOSSION, sénateur
- Origine de la saisine : Bureau de l'Assemblée nationale
- Référence Assemblée nationale : 1383 (10e législature)
- Référence Sénat : 506 (1993-1994).
- 12/04/1994 - Les réponses offertes par les nouvelles technologies de transport aux problèmes de la saturation des axes Nord-Sud
- Rapporteurs : M. Jean-Marie DEMANGE, député, et M. Pierre VALLON, sénateur
- Origine de la saisine : Bureau du Sénat
- Référence Assemblée nationale : 1081 (10e législature)
- Référence Sénat : 332 (1993-1994).
- 03/02/1994 - Sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires
Tome I : Conclusions du rapporteur
Tome II : Annexes, comptes rendus des auditions publiques- Rapporteur : M. Claude BIRRAUX, député
- Origine de la saisine : Bureau de l'Assemblée nationale
- Référence Assemblée nationale : 1008 (10e législature)
- Référence Sénat : 280 (1993-1994).
- 07/07/1993 - Intérêt du véhicule électrique au regard de la protection de l'environnement
- Rapporteur : M. Pierre LAFFITTE, sénateur
- Origine de la saisine : Commission des Affaires économiques du Sénat
- Référence Assemblée nationale : 680 (10e législature)
- Référence Sénat : 70 (1993-1994).
- 17/02/1993 - Problèmes posés par le traitement des déchets hospitaliers
- Rapporteur : M. Michel DESTOT, député
- Origine de la saisine : Commission des Affaires économiques du Sénat
- Référence Assemblée nationale : 3253 (9e législature)
- Référence Sénat : 221 (1992-1993).- Voir aussi : Tome I : Problèmes posés par le traitement des déchets ménagers et industriels
- 19/06/1991
- 21/01/1993 - Impact écologique de la liaison Rhin-Rhône - Rapporteurs : MM. Raymond FORNI, député et Pierre VALLON, sénateur
- Origine de la saisine : Commission de la Production et des Échanges de
l'Assemblée nationale
- Référence Assemblée nationale : 3250 (9e législature)
- Référence Sénat : 203 (1992-1993).- 09/12/1992 - Problèmes posés par les déchets ménagers
- Rapporteur : . M. Michel PELCHAT, député
- Origine de la saisine : Commission des Affaires économiques du Sénat
- Référence Assemblée nationale : 3246 (9e législature)
- Référence Sénat : 200 (1992-1993).
- 09/12/1992 - Télévision à haute définition numérique
Tome I : Conclusions des rapporteurs
Tome II : Comptes rendus d'auditions publiques
Tome III : Contributions des experts- Rapporteurs : MM. Raymond FORNI et Michel PELCHAT, députés
- Origine de la saisine : Bureau de l'Assemblée nationale et Commission des Finances
du Sénat
- Référence Assemblée nationale : 3247 (9e législature)
- Référence Sénat : 201 (1992-1993).
- 09/11/92 - Problèmes posés par le développement des activités liées à l'extraction des ressources minérales de l'Antarctique
- Rapporteur : M. Jean-Yves LE DÉAUT, député
- Origine de la saisine : Bureau de l'Assemblée nationale
- Référence Assemblée nationale : 3027 rectifié (9e législature)
- Référence Sénat : 42 rectifié (1992-1993).
- 10/06/1992 - Contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires
Tome I : Comptes rendus des auditions publiques du 19 mai 1992
Tome II : Pays d'Europe centrale et orientale. Pays en voie de développement. Nouveaux pays industrialisés. Sécurité nucléaire et sécurité civile.- Rapporteur : M. Claude BIRRAUX, député
- Origine de la saisine : Bureau de l'Assemblée nationale
- Référence Assemblée nationale : 2765 (9e législature)
- Référence Sénat : 399 (1991-1992).
- 20/05/1992 - Biodiversité et préservation du patrimoine génétique
Tome I : Conclusions du rapporteur
Tome II : Annexes- Rapporteur : M. Daniel CHEVALLIER, député
- Origine de la saisine : Bureau de l'Assemblée nationale
- Référence Assemblée nationale : 2713 (9e législature)
- Référence Sénat : 365 (1991-1992).
- 21/04/1992 - Gestion des déchets très faiblement radioactifs
Tome I : Conclusions du rapporteur
Tome II : Comptes rendus des auditions- Rapporteur : . M. Jean-Yves LE DÉAUT, député
- Origine de la saisine : Commission de la Production et des Echanges de
l'Assemblée nationale
- Référence Assemblée nationale : 2624 (9e législature)
- Référence Sénat : . 309 (1991-1992).
- 04/02/1992 - Les sciences de la vie et les droits de l'homme : Bouleversement sans contrôle ou législation à la française ?
Tome I : Questions-clefs et réponses contradictoires
Tome II : Textes et documents- Rapporteur : M. Franck SÉRUSCLAT, sénateur
- Origine de la saisine : Bureau de l'Assemblée nationale et Bureau du Sénat
- Référence Assemblée nationale : 2588 (9e législature)
- Référence Sénat : 262 (1991-1992).
- 05/12/1991 - Orientations de la politique spatiale française et européenne
Tome I : Conclusions du rapporteur
Tome II : Contributions des experts- Rapporteur : M. Paul LORIDANT, sénateur
- Origine de la saisine : Commission des Finances du Sénat
- Référence Assemblée nationale : 2501 (9e législature)
- Référence Sénat : 213 (1991-1992).
- 03/12/1991- Contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires
Tome I : Fonctionnement du contrôle et réacteurs du futur
Tome II : Comptes rendus des tables rondes- Rapporteur : M. Claude BIRRAUX, député
- Origine de la saisine : Bureau de l'Assemblée nationale
- Référence Assemblée nationale : 2417 (9e législature)
- Référence Sénat : 155 (1991-1992).
- 19/06/1991 - Préservation de la qualité de l'eau (distribution de l'eau potable et traitement des eaux résiduaires)
- Rapporteurs : MM. Jean FAURE et Richard POUILLE, sénateurs
- Origine de la saisine : Commission des Affaires économiques du Sénat
- Référence Assemblée nationale : 2218 (9e législature)
- Référence Sénat : 479 (1990-1991).
- 19/06/1991 - Problèmes posés par le traitement des déchets ménagers, industriels et hospitaliers
- Rapporteur : M. Michel DESTOT, député
- Origine de la saisine : Commission des Affaires économiques du Sénat
- Référence Assemblée nationale : 2146 (9e législature)
- Référence Sénat : 415 (1990-1991).- Voir aussi : Tome II : Problèmes posés par le traitement des déchets hospitaliers
- 17/02/1993
- 12/12/1990 - Contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires
Tome I : Sûreté des installations
Tome II : Sécurité et information- Rapporteurs : . MM. Claude BIRRAUX, député, et Franck SÉRUSCLAT, sénateur
- Origine de la saisine : Bureau de l'Assemblée nationale et Bureau du Sénat
- Référence Assemblée nationale : 1843 (9e législature)
- Référence Sénat : 183 (1990-1991).
- 11/12/1990 - Applications des biotechnologies à l'agriculture et à l'industrie agro-alimentaire
Tome I : Conclusions du rapporteur
Tome II : Annexes- Rapporteur : . M. Daniel CHEVALLIER, député
- Origine de la saisine : Commission de la Production et des Echanges de
l'Assemblée nationale
- Référence Assemblée nationale : 1827 (9e législature)
- Référence Sénat : 148 (1990-1991).
-
- 11/12/1990 - Gestion des déchets nucléaires à haute activité
- Rapporteur : M. Christian BATAILLE, député
- Origine de la saisine : Bureau de l'Assemblée nationale et Bureau du Sénat
- Référence Assemblée nationale : 1839 (9e législature)
- Référence Sénat : 184 (1990-1991).
- 11/12/1990 - Gestion des déchets nucléaires à haute activité
- 13/06/1990 - Effets des chlorofluorocarbones sur l'environnement et les moyens de supprimer ou de limiter leurs émissions
- Rapporteurs : MM. Robert GALLEY, député et Louis PERREIN, sénateur
- Origine de la saisine : Commission de la Production et des Echanges de l'Assemblée nationale et Commission des Affaires économiques du Sénat
- Référence Assemblée nationale : 1573 (9e législature)
- Référence Sénat : 462 (1989-1990).
- 14/12/1989 - Évolution de l'industrie des semi-conducteurs et de la micro-électronique
- Rapporteur : M. Louis MEXANDEAU, député
- Origine de la saisine : Bureau de l'Assemblée nationale
- Référence Assemblée nationale : 1181 (9e législature)
- Référence Sénat : 180 (1989-1990).
- 07/06/1989 - Télévision à haute définition
Tome I : Conclusions des rapporteurs
Tome II : Contributions des experts et résultats d'un sondage d'opinion sur les nouvelles normes de télévision- Rapporteurs : MM. Raymond FORNI et Michel PELCHAT, députés
- Origine de la saisine : Commission des Finances du Sénat
- Référence Assemblée nationale : 752 (9e législature)
- Référence Sénat : 378 (1988-1989).
- 09/12/1987 - Conséquences de l'accident de la centrale nucléaire de Tchernobyl et sûreté et sécurité des installations nucléaires
- Rapporteurs : MM. Jean-Marie RAUSCH et Richard POUILLE, sénateurs
- Origine de la saisine : Commission des Affaires économiques du Sénat et Commission de la Production et des Echanges de l'Assemblée nationale
- Référence Assemblée nationale : 1156 (8e législature)
- Référence Sénat : 179 (1987-1988).
- 03/12/1985 - Formes de pollution atmosphérique à longue distance dites " pluies acides "
- Rapporteur : M. Georges LE BAILL, député
- Origine de la saisine : Commission des Lois de l'Assemblée nationale et Commission de la Production et des Echanges de l'Assemblée nationale
- Référence Assemblée nationale : 3192 (7e législature)
- Référence Sénat : 211 (1985-1986).
- 29/04/2010 - "Pesticides et santé"
- 08/07/2010 - "La recherche sur les cellules souches"-
