Rapport N° 184: Lutte contre les termites

M. Gérard CÉSAR, Sénateur

commission des Affaires économiques et du Plan - Rapport 184 - 1996 / 1997

Table des matières

INTRODUCTION

PREMIÈRE PARTIE -

LE PROBLÈME DES TERMITES EN FRANCE :
UNE RÉALITÉ SOUVENT MÉCONNUE

I.LA PROGRESSION DU PHÉNOMÈNE " TERMITES "

A.UN PHÉNOMÈNE ANCIEN

1.Les différents travaux consacrés aux termites

2.La description de l'insecte et de l'organisation de la termitière

B.LE DÉVELOPPEMENT DES TERMITES

1.Les différentes espèces de termites présentes en France

2.La répartition des termites en France

C.LES ÉLÉMENTS FAVORISANT LE DÉVELOPPEMENT DES TERMITES

II.UN DANGER SOUVENT SOUS ESTIMÉ

A.LES DÉGÂTS PROVOQUÉS PAR LES TERMITES

1.L'alimentation des termites est à l'origine de ces déprédations

2.Une situation renforcée par la diversité des modes d'infestation

3.Un danger " obscur "

B.QUELQUES EXEMPLES SIGNIFICATIFS

1.En métropole

2.Dans les départements d'outre-mer

DEUXIÈME PARTIE -

LA LUTTE CONTRE LES TERMITES

I.DES MOYENS TECHNIQUES À L'EFFICACITÉ AVÉRÉE MAIS DONT LA MISE EN OEUVRE RESTE DIFFICILE

A.UNE DÉTECTION DIFFICILE

1.Les indices permettant d'identifier la présence des termites

2.La conduite d'une inspection

3.Les nouveaux outils de détection

B.L'EFFICACITÉ DES INSTRUMENTS DE LUTTE CONTRE LES TERMITES

1.Les méthodes de lutte

2.La mise en place d'un système de certification

II.UN CADRE RÉGLEMENTAIRE LACUNAIRE

A.UNE LÉGISLATION NATIONALE QUASI INEXISTANTE

B.LE DÉVELOPPEMENT D'UNE RÉGLEMENTATION LOCALE

1.Les points communs des arrêtés

2.Les différents types d'arrêtés

TROISIÈME PARTIE -

LE CONTENU DE LA PROPOSITION DE LOI
ET LA POSITION DE VOTRE COMMISSION

I.LE CONTENU DE LA PROPOSITION DE LOI : UNE LOI-CADRE SUR LA LUTTE CONTRE LES TERMITES

II.LA POSITION DE VOTRE COMMISSION

III.EXAMEN EN COMMISSION

EXAMEN DES ARTICLES

TEXTE DE LA PROPOSITION DE LOI PRÉSENTÉ PAR LA COMMISSION

TABLEAU COMPARATIF

A N N E X E S

ANNEXE 1 -

LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES

ANNEXE 2 -

LISTE DES COMMUNES MEMBRES DE L'ASSOCIATION DES VILLES POURLA LUTTE CONTRE LES INSECTES XYLOPHAGES ET LES TERMITES EN PARTICULIER