Anglais
Allemand
Espagnol
Portugais
Italien
Arabe
Chinois
Russe
TurcProposition de loi relative au suivi des conséquences environnementales des essais nucléaires français en Polynésie française
11 janvier 2012 :
Essais nucléaires français en Polynésie française
( rapport - première lecture )
- Par M. Roland COURTEAU
au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire - Sommaire
- Dossier législatif
- Disponible en une seule page HTML (162 Koctets)
- Disponible au format PDF (214 Koctets)
- Tous les documents sur ces thèmes :
Rapport n° 244 (2011-2012) de M. Roland COURTEAU, fait au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, déposé le 11 janvier 2012
Disponible au format PDF (214 Koctets)
- INTRODUCTION
- EXPOSÉ GÉNÉRAL
- I. LES ESSAIS NUCLÉAIRES DE LA FRANCE EN
POLYNÉSIE FRANÇAISE
- II. LES CONSÉQUENCES ENVIRONNEMENTALES DES
ESSAIS NUCLÉAIRES EN POLYNÉSIE FRANÇAISE
- A. UN SYSTÈME DE SUIVI DES EFFETS
ENVIRONNEMENTAUX PLACÉ SOUS L'AUTORITÉ DU MINISTÈRE DE LA
DÉFENSE
- B. LE SUIVI DES CONSÉQUENCES
RADIOLOGIQUES
- C. LES RISQUES RELATIFS À LA
STABILITÉ DU SOUS-SOL
- D. LA NÉCESSITÉ D'UNE MEILLEURE
INFORMATION DES POPULATIONS LOCALES ET D'UNE RECONNAISSANCE DES EFFETS DES
ESSAIS NUCLÉAIRES
- A. UN SYSTÈME DE SUIVI DES EFFETS
ENVIRONNEMENTAUX PLACÉ SOUS L'AUTORITÉ DU MINISTÈRE DE LA
DÉFENSE
- III. UNE PROPOSITION DE LOI QUI ORGANISE LE RETOUR
DES ATOLLS DE MORUROA ET DE FANGATAUFA AU SEIN DE LA POLYNÉSIE
FRANÇAISE
- I. LES ESSAIS NUCLÉAIRES DE LA FRANCE EN
POLYNÉSIE FRANÇAISE
- EXAMEN DES ARTICLES
- ANNEXE - LISTE DES PERSONNES
AUDITIONNÉES
