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RusseProjet de loi de finances pour 2009 : Travail et emploi
20 novembre 2008 :
Budget 2009 - Travail et emploi
( rapport général - première lecture )
- Par M. Serge DASSAULT
au nom de la commission des finances - Sommaire
- Dossier législatif
- Tous les documents sur ces thèmes :
Rapport général n° 99 (2008-2009) de M. Serge DASSAULT, fait au nom de la commission des finances, déposé le 20 novembre 2008
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- LES PRINCIPAUX CONSTATS ET OBSERVATIONS DE VOTRE
RAPPORTEUR SPÉCIAL
- CHAPITRE PREMIER - LA MISSION « TRAVAIL
ET EMPLOI » EN 2009 : UN BUDGET DE RÉFORME POUR AFFRONTER
LA CRISE
- I. LE COÛT GLOBAL DE LA POLITIQUE DE L'EMPLOI
PROGRESSE MALGRÉ UN BUDGET REVU À LA BAISSE
- A. UNE RÉDUCTION DURABLE DES CRÉDITS
BUDGÉTAIRES SUR LA PÉRIODE 2009 À 2012
- B. MAIS UN COÛT GLOBAL DE LA POLITIQUE DE
L'EMPLOI ORIENTÉ À LA HAUSSE
- A. UNE RÉDUCTION DURABLE DES CRÉDITS
BUDGÉTAIRES SUR LA PÉRIODE 2009 À 2012
- II. UN BUDGET DE RÉFORME QUI DOIT AFFRONTER
LA CRISE
- I. LE COÛT GLOBAL DE LA POLITIQUE DE L'EMPLOI
PROGRESSE MALGRÉ UN BUDGET REVU À LA BAISSE
- CHAPITRE II - PRÉSENTATION DES
PROGRAMMES
- I. LE PROGRAMME 102 « ACCÈS ET
RETOUR À L'EMPLOI »
- II. LE PROGRAMME 103 « ACCOMPAGNEMENT DES
MUTATIONS ÉCONOMIQUES ET DÉVELOPPEMENT DE
L'EMPLOI »
- III. LE PROGRAMME 111
« AMÉLIORATION DE LA QUALITÉ DE L'EMPLOI ET DES
RELATIONS DU TRAVAIL »
- IV. LE PROGRAMME 155 « CONCEPTION,
GESTION ET ÉVALUATION DES POLITIQUES DE L'EMPLOI ET DU
TRAVAIL »
- I. LE PROGRAMME 102 « ACCÈS ET
RETOUR À L'EMPLOI »
- EXAMEN DES ARTICLES 79 À 81
RATTACHÉS
-
- ARTICLE 79
- ARTICLE 80
- ARTICLE 81
- AMENDEMENT PRÉSENTÉ PAR VOTRE
COMMISSION DES FINANCES PORTANT ARTICLE ADDITIONNEL APRÈS L'ARTICLE
81
- MODIFICATIONS APPORTÉES PAR
L'ASSEMBLÉE NATIONALE
- EXAMEN EN COMMISSION
