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RusseProjet de loi de finances pour 2009 : Recherche et enseignement supérieur
20 novembre 2008 :
Budget 2009 - Recherche et enseignement supérieur
( rapport général - première lecture )
- Par MM. Philippe ADNOT et Christian GAUDIN
au nom de la commission des finances - Sommaire
- Dossier législatif
- Tous les documents sur ces thèmes :
Rapport général n° 99 (2008-2009) de MM. Philippe ADNOT et Christian GAUDIN, fait au nom de la commission des finances, déposé le 20 novembre 2008
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- LES PRINCIPALES OBSERVATIONS DE VOS RAPPORTEURS
SPECIAUX
- PRÉSENTATION DE LA MISSION :
6 MINISTÈRES ET 12 PROGRAMMES
- A. PRINCIPAUX CHIFFRES
- B. OBSERVATIONS TRANSVERSALES DE VOS RAPPORTEURS
SPÉCIAUX
- A. PRINCIPAUX CHIFFRES
- II. PRÉSENTATION DES PROGRAMMES
- A. PROGRAMME 150 : « FORMATIONS
SUPÉRIEURES ET RECHERCHE UNIVERSITAIRE »
- B. PROGRAMME 231 : « VIE
ETUDIANTE »
- C. PROGRAMME 172 « RECHERCHES
SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES PLURIDISCIPLINAIRES »
- 1. Principaux chiffres
- 2. La justification des crédits
- 3. Les principales observations de votre rapporteur
spécial
- a) Un recentrage bienvenu des missions de
l'ANR
- b) Des modalités d'évaluation
à clarifier
- c) Responsabiliser les organismes de recherche
comme les universités en matière d'emploi
- d) Crédit d'impôt recherche
(CIR) : une montée en puissance prometteuse mais à examiner
à la loupe
- e) Institut Pasteur de Paris : un
« coup de pouce » bienvenu
- a) Un recentrage bienvenu des missions de
l'ANR
- 1. Principaux chiffres
- D. PROGRAMME 187 : « RECHERCHE DANS
LE DOMAINE DE LA GESTION DES MILIEUX ET DES RESSOURCES »
- E. PROGRAMME 193 : « RECHERCHE
SPATIALE »
- F. PROGRAMME 189 : « RECHERCHE DANS
LE DOMAINE DES RISQUES ET DES POLLUTIONS »
- G. PROGRAMME 188 : « RECHERCHE DANS
LE DOMAINE DE L'ÉNERGIE »
- H. PROGRAMME 192 : « RECHERCHE ET
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR EN MATIÈRE ÉCONOMIQUE ET
INDUSTRIELLE »
- I. PROGRAMME 190 : « RECHERCHE DANS
LE DOMAINE DES TRANSPORTS, DE L'ÉQUIPEMENT ET DE
L'HABITAT »
- J. PROGRAMME 191 : « RECHERCHE
DUALE »
- K. PROGRAMME 186 « RECHERCHE CULTURELLE
ET CULTURE SCIENTIFIQUE »
- L. PROGRAMME 142 : « ENSEIGNEMENT
SUPÉRIEUR ET RECHERCHE AGRICOLES »
- A. PROGRAMME 150 : « FORMATIONS
SUPÉRIEURES ET RECHERCHE UNIVERSITAIRE »
- PRÉSENTATION DE LA MISSION :
6 MINISTÈRES ET 12 PROGRAMMES
- EXAMEN DES ARTICLES 66, 66 BIS ET 66 TER
RATTACHÉS À LA MISSION
- ARTICLE 66 - Prorogation des dispositions
relatives aux pôles de compétitivité
- ARTICLE 66 bis (nouveau) - Rapport sur l'impact
financier de la mise en oeuvre de mesures permettant la délivrance de
conventions de stages par les établissements d'enseignement
supérieurs ou les établissements scolaires
- ARTICLE 66 ter (nouveau) - Rapport sur
l'évolution du financement par le budget de l'enseignement
supérieur et sur la place des docteurs dans l'économie
française
-
- ARTICLE 66 - Prorogation des dispositions
relatives aux pôles de compétitivité
- AMENDEMENTS ADOPTÉS PAR LA
COMMISSION
- MODIFICATIONS APPORTÉES PAR
L'ASSEMBLÉE NATIONALE
-
- EXAMEN EN COMMISSION
