Anglais
Allemand
Espagnol
Portugais
Italien
Arabe
Chinois
RusseProjet de loi de finances pour 2004 : Affaires étrangères
20 novembre 2003 :
Budget 2004 - Affaires étrangères
( avis - première lecture )
- Par M. Jean-Guy BRANGER
au nom de la commission des affaires étrangères et de la défense - Sommaire
- Dossier législatif
- Tous les documents sur ces thèmes :
Avis n° 76 (2003-2004) de M. Jean-Guy BRANGER, fait au nom de la commission des affaires étrangères, déposé le 20 novembre 2003
Disponible en une seule page HTML (190 Koctets)
Disponible au format Acrobat (728 Koctets)
- INTRODUCTION
- I. VERS UNE RÉFORME DU RÉSEAU
DIPLOMATIQUE ET CONSULAIRE ?
- II. LES PERSONNELS ET LES MOYENS DE FONCTIONNEMENT
DU MINISTÈRE DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES
- III. LES CRÉDITS D'INTERVENTION INSCRITS AU
TITRE IV
- A. LES CONTRIBUTIONS OBLIGATOIRES VERSÉES
PAR LA FRANCE
- B. UNE RÉÉVALUATION SOUHAITABLE DES
CONTRIBUTIONS VOLONTAIRES
- C. LES CRÉDITS DE COOPÉRATION
MILITAIRE : L'ARRÊT DES RÉDUCTIONS DE CRÉDITS
- D. UNE MEILLEURE PRISE EN COMPTE
INTERMINISTÉRIELLE DE L'AIDE HUMANITAIRE D'URGENCE
- E. LES CRÉDITS EN FAVEUR DES
FRANÇAIS DE L'ÉTRANGER
- A. LES CONTRIBUTIONS OBLIGATOIRES VERSÉES
PAR LA FRANCE
- IV. LES CRÉDITS D'INVESTISSEMENT
IMMOBILIER
- I. VERS UNE RÉFORME DU RÉSEAU
DIPLOMATIQUE ET CONSULAIRE ?
- CONCLUSION
- EXAMEN EN COMMISSION
