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Table des matières
Questions prioritaires de constitutionnalité
Organisme extraparlementaire (Appel à candidature)
Questions orales
Logement de handicapés psychiques
Mme Catherine Morin-Desailly
Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des droits des femmes
Seringues pour les usagers de drogue
Mme Laurence Cohen
Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des droits des femmes
Aérodrome de Mende-Brenoux
M. Alain Bertrand
Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des droits des femmes
Groupe hospitalier de Creil-Senlis
M. Jean-Pierre Bosino
Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des droits des femmes
Suppression de passages à niveau en Gironde
M. Philippe Madrelle
Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des droits des femmes
Excision
Mme Maryvonne Blondin
Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des droits des femmes
Distribution de carburants
M. Jacques-Bernard Magner
Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargée du numérique
Usine PSA de Trémery
M. Patrick Abate
Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargée du numérique
Société Mitrychem
M. Michel Billout
Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargée du numérique
Taxe foncière des commerces inoccupés
Mme Catherine Deroche
Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargée du numérique
Restructuration de la raffinerie de Donges
M. Yannick Vaugrenard
Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargée du numérique
Devis-modèle en matière funéraire
M. Jean-Pierre Sueur
M. Thierry Mandon, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification
Engorgement des tribunaux administratifs en matière de contentieux administratifs
Mme Brigitte Micouleau
M. Thierry Mandon, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification
Application de la loi Alur en milieu rural
Mme Marie-Françoise Perol-Dumont
M. Thierry Mandon, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification
Lutte contre le frelon asiatique
Mme Françoise Gatel
M. Thierry Mandon, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification
Correspondants locaux de presse
M. Mathieu Darnaud
Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication
Prélèvement sur les fonds de roulement des universités
Mme Dominique Gillot
Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication
Schéma régional de cohérence écologique de Picardie
M. Antoine Lefèvre
Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication
Accident aérien dans les Alpes-de-Haute-Provence
Modification à l'ordre du jour
Débat : Internet et la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse
M. Jacques Mézard, au nom du groupe RDSE
Mme Catherine Morin-Desailly
M. Pierre Charon
M. David Assouline
Mme Esther Benbassa
M. Patrick Abate
M. Robert Hue
M. Alain Joyandet
Mme Sylvie Robert
M. François Bonhomme
Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargée du numérique
Modification à l'ordre du jour
Ordre du jour du mercredi 25 mars 2015
