Le 2 avril 2019, la commission des lois du Sénat a créé en son sein une mission d'information sur la sécurité des sapeurs-pompiers.
Composition
Les travaux de la mission d'information
Examen du rapport d'information
Mercredi 11 décembre 2019
La commission des lois a examiné le rapport d'information des rapporteurs.
Juillet 2019
Les rapporteurs de la mission d'information ont entendu :
- le mercredi 17 juillet, des représentants de l’Association Européenne de Psychologie Sapeur-Pompier et de la Mutuelle Intériale ;
- le jeudi 18 juillet :
- M. Jacques Witkowski, directeur général de la sécurité civile et de la gestion des crises (DGSCGC) du ministère de l’intérieur,
- le colonel Fabrice Terrier, directeur du SDIS de Mayotte.
Le 23 mai 2019
Les rapporteurs de la mission d'information ont entendu :
- des représentants des organisations syndicales : CFDT - Interco CFDT – SDIS, CFTC sapeurs-pompiers et agents des SDIS, Union syndicale nationale SUD SDIS, CGT des services départementaux d'incendie et de secours, UNSA SDIS, Fédération autonome des sapeurs-pompiers professionnels et des personnels administratifs, techniques et spécialisés, Union nationale force ouvrière des services d’incendies et de secours (FOSIS) et Syndicat national des sapeurs-pompiers professionnels (SNSPP) ;
- de l’Association nationale des directeurs et directeurs adjoints des services d’incendie et de secours (ANDSIS) ;
- ainsi que la direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises du ministère de l’intérieur.
Audition de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France
Mercredi 15 mai 2019
Mercredi 15 mai 2019, à partir de 10h30, la commission des lois a entendu la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France (FNSPF) dans le cadre de la mission d’information relative à la sécurité des sapeurs-pompiers :
- Colonel Grégory ALLIONE, président ;
- Colonel Didier RICHARD, membre de la commission Santé et qualité de vie en service , membre du bureau exécutif et président de la commission Prévention de la Mutuelle nationale des sapeurs-pompiers de France (MNSPF) ;
- Commandant Hervé TESNIERE, administrateur, président délégué de la commission Santé et qualité de vie en service ;
- Guillaume BELLANGER, directeur de cabinet.
Nomination de rapporteurs
Mardi 2 avril 2019
Les trois rapporteurs de la mission d'information sur la sécurité des sapeurs-pompiers ont été nommés lors de la réunion de la commission des lois.
Communiqués de presse
- Violences contre les sapeurs-pompiers : la commission des lois formule 18 propositions pour que cesse l’inacceptable (CP du 11 décembre 2019)
- La mission d’information sur la sécurité des sapeurs-pompiers se met en place (CP du 3 avril 2019)
- La commission des lois entend renforcer la sécurité des sapeurs-pompiers (CP du 22 février 2019)