Liste d'amendements – En Séance | Sénat

Proposition de loi : Accompagnement humain des élèves en situation de handicap

1ère lecture

M. Cédric VIAL

auteur de la proposition de loi

10'
Mme Anne VENTALON

rapporteure de la commission de la culture

10'
Mme Catherine VAUTRIN

ministre du travail, de la santé et des solidarités
1. M. Gérard LAHELLEC

(CRCE-K)

5'
2. M. Bernard FIALAIRE

(RDSE)

5'
3. Mme Samantha CAZEBONNE

(RDPI)

7'
4. Mme Marie-Pierre MONIER

(SER)

9'
5. M. Philippe MOUILLER

(Les Républicains)

4'
6. Mme Laure DARCOS

(Les Indépendants)

5'
7. Mme Annick BILLON

(UC)

8'
8. Mme Monique de MARCO

(GEST)

5'
9. M. Christian BRUYEN

(Les Républicains)

4'
10. Mme Else JOSEPH

(Les Républicains)

5'
__
Total :

57'

Ont demandé à prendre la parole :

1. M. Max BRISSON

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 1 rect.

Alinéa : Al. 2

Auteur : M. FIALAIRE

Sort : Retiré
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Le Sénat a adopté

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