Liste d'amendements – En Séance

Proposition de loi : Innovation en santé

1ère lecture

Mme Catherine DEROCHE

auteure de la proposition de loi

10'
Mme Annie DELMONT-KOROPOULIS

rapporteure de la commission des affaires sociales

10'
M. Adrien TAQUET

secrétaire d'État chargé de l'enfance et des familles
1. M. Thomas DOSSUS

(GEST)

5'
2. Mme Laurence COHEN

(CRCE)

5'
3. Mme Nadia SOLLOGOUB

(NI)

4'
4. Mme Véronique GUILLOTIN

(NI)

5'
5. Mme Émilienne POUMIROL

(SER)

9'
6. M. Martin LÉVRIER

(NI)

6'
7. Mme Vanina PAOLI-GAGIN

(Les Indépendants)

5'
8. Mme Florence LASSARADE

(Les Républicains)

5'
9. Mme Jocelyne GUIDEZ

(NI)

4'
10. M. Bruno BELIN

(Les Républicains)

5'
11. M. Guillaume CHEVROLLIER

(NI)

4'
__
Total :

57'

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 27

Alinéa : Suppr.

Auteur : Mme POUMIROL (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 17 rect. ter

Alinéa : Al. 6

Auteur : Mme PAOLI-GAGIN

Sort : Rejeté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 31

Alinéa : Al. 6

Auteur : Mme POUMIROL (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Supprimé

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 28

Alinéa : Al. 1

Auteur : Mme POUMIROL (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° 18 rect. ter

Alinéa : Al. 4

Auteur : Mme PAOLI-GAGIN

Sort : Rejeté
Amt n° 19 rect. ter

Alinéa : Al. 4

Auteur : Mme PAOLI-GAGIN

Sort : Rejeté
Amt n° 20 rect. ter

Alinéa : Al. 5

Auteur : Mme PAOLI-GAGIN

Sort : Rejeté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 30

Alinéa : Suppr.

Auteur : Mme POUMIROL (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Adopté
Supprimé

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Chapitre II : Favoriser le développement de la recherche dans le domaine de la médecine personnalisée

Consulter le texte de l'article

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 21 rect. ter

Alinéa : Al. 6

Auteur : Mme PAOLI-GAGIN

Sort : Retiré
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Amt n° 36

Alinéa :

Auteur : Mme COHEN (groupe CRCE)

Sort : Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 22 rect. ter

Alinéa : Al. 1

Auteur : Mme PAOLI-GAGIN

Sort : Retiré
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 12 rect. bis

Alinéa :

Auteur : Mme GUILLOTIN

Sort : Adopté
Amt n° 16

Alinéa :

Auteur : Mme LASSARADE

Sort : Adopté
Amt n° 15 rect.

Alinéa : Al. 4

Auteur : Mme GUILLOTIN

Sort : Adopté
Amt n° 14 rect.

Alinéa : Al. 5

Auteur : Mme GUILLOTIN

Sort : Retiré
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Amt n° 6

Alinéa :

Auteur : M. MILON

Sort : Retiré

Ont demandé à prendre la parole :

1. M. Thomas DOSSUS

Amt n° 41

Alinéa : Suppr.

Auteur : Mme COHEN (groupe CRCE)

Sort : Rejeté
Amt n° 4

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : Mme LASSARADE

Sort : Retiré
Amt n° 23 rect. ter

Alinéa : Al. 2

Auteur : Mme PAOLI-GAGIN

Sort : Rejeté
Amt n° 32

Alinéa : Al. 2

Auteur : Mme Mélanie VOGEL

Sort : Rejeté
Amt n° 29

Alinéa : Al. 2

Auteur : Mme POUMIROL (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° 33

Alinéa : Al. 2

Auteur : Mme Mélanie VOGEL

Sort : Rejeté
Amt n° 35 rect. bis

Alinéa : Al. 2

Auteur : Mme Mélanie VOGEL

Sort : Rejeté
Adopté

Amt n° 1 rect. ter

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : M. SAVARY

Sort : Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Supprimé

Amt n° 7

Alinéa :

Auteur : M. MILON

Sort : Rejeté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 24 rect. ter

Alinéa : Al. 2

Auteur : Mme PAOLI-GAGIN

Sort : Retiré
Amt n° 3

Alinéa :

Auteur : Mme LASSARADE

Sort : Retiré
Amt n° 13 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme GUILLOTIN

Sort : Retiré
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 26 rect. ter

Alinéa : Al. 2

Auteur : Mme PAOLI-GAGIN

Sort : Retiré
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Le Sénat a adopté

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Amendements : 41 déposés -
0 à examiner

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Proposition de loi : Innovation en santé

Discussion générale

TITRE Ier : Développer la recherche en santé

Chapitre Ier : Rénover l'évaluation éthique de la recherche en santé

Article 1er

Article 2

Article 3

Article 4

Article 5

Article 6

Article 7 (Supprimé)

Article 8

Article 9

Article 10

Article 10 bis (nouveau)

Chapitre II : Favoriser le développement de la recherche dans le domaine de la médecine personnalisée

Article 11

Article 12

Article additionnel après Article 12

Article 13

TITRE II : Favoriser l'accès des patients à l'innovation

Article 14

Article 15

Article additionnel après Article 15

Article 16

Article additionnel après Article 16

Article 17 (Supprimé)

Article additionnel après Article 17 (Supprimé)

TITRE III : Renforcer le pilotage et la régulation des données de santé

Article 18

Article 18 bis (nouveau)

Article 19

Article 20

Article 21

Article 22

Article 23

Vote sur l'ensemble