Liste d'amendements – En Séance

Proposition de loi : Bibliothèques et développement de la lecture publique

2ème lecture

Chapitre Ier : Définir les bibliothèques et leurs principes fondamentaux (Réservé LEC)

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Ont demandé à prendre la parole :

Article 1er (Réservé LEC)

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Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Article 4 (Réservé LEC)

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Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Article 5 (Réservé LEC)

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Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Article 7 (Réservé LEC)

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Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Chapitre II : Soutenir le développement de la lecture publique (Réservé LEC)

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Ont demandé à prendre la parole :

Article 9 A (Réservé LEC)

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Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Article 9 (Réservé LEC)

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Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Article 10 (Réservé LEC)

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Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Article 12 (Réservé LEC)

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Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Intitulé de la proposition de loi (Réservé LEC)

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Ont demandé à prendre la parole :

Mme Roselyne BACHELOT

ministre de la culture
Mme Sylvie ROBERT

rapporteure de la commission de la culture

7'
1. Mme Elsa SCHALCK

(Les Républicains)

5'
2. Mme Monique de MARCO

(GEST)

5'
3. M. Pierre OUZOULIAS

(NI)

5'
4. M. Pierre-Antoine LEVI

(UC)

5'
5. M. Bernard FIALAIRE

(RDSE)

5'
6. M. David ASSOULINE

(SER)

5'
7. Mme Samantha CAZEBONNE

(RDPI)

5'
8. M. Jean-Pierre DECOOL

(Les Indépendants)

5'
__
Total :

0'

II. – Vote sur l’ensemble de la proposition de loi

Le Sénat a adopté définitivement

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Proposition de loi : Bibliothèques et développement de la lecture publique

Chapitre Ier : Définir les bibliothèques et leurs principes fondamentaux (Réservé LEC)

Article 1er (Réservé LEC)

Article 4 (Réservé LEC)

Article 5 (Réservé LEC)

Article 7 (Réservé LEC)

Chapitre II : Soutenir le développement de la lecture publique (Réservé LEC)

Article 9 A (Réservé LEC)

Article 9 (Réservé LEC)

Article 10 (Réservé LEC)

Article 12 (Réservé LEC)

Intitulé de la proposition de loi (Réservé LEC)

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