Liste d'amendements – En Séance | Sénat

Projet de loi : Projet de loi de finances pour 2021

Seconde partie

Mission Solidarité, insertion et égalité des chances

1ère lecture

M. Arnaud BAZIN

rapporteur spécial de la commission des finances

5'
M. Éric BOCQUET

rapporteur spécial de la commission des finances

5'
M. Jean SOL

rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales

3'
1. Mme Colette MÉLOT

(Les Indépendants)

4'
2. Mme Raymonde PONCET MONGE

(GEST)

4'
3. M. Xavier IACOVELLI

(NI)

4'
4. M. Stéphane ARTANO

(RDSE)

4'
5. M. Alain DUFFOURG

(UC)

6'
6. Mme Annie LE HOUEROU

(SER)

6'
7. Mme Cathy APOURCEAU-POLY

(NI)

4'
8. M. Philippe MOUILLER

(Les Républicains)

5'
9. M. Antoine LEFÈVRE

(Les Républicains)

5'
__
Total :

42'
M. Adrien TAQUET

secrétaire d'État chargé de l'enfance et des familles

5'
Mme Sophie CLUZEL

secrétaire d'État chargée des personnes handicapées

5'

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° II-841 rect. bis

Alinéa :

Auteur : Mme LE HOUEROU (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° II-845 rect. bis

Alinéa :

Auteur : Mme LE HOUEROU (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° II-844 rect. bis

Alinéa :

Auteur : Mme LE HOUEROU (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° II-43

Alinéa :

Auteur : M. SOL (commission des affaires sociales)

Sort : Adopté
Amt n° II-840 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme ROSSIGNOL

Sort : Rejeté
Amt n° II-842 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme LE HOUEROU (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° II-846 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme LE HOUEROU (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° II-940

Alinéa :

Auteur : Mme PONCET MONGE

Sort : Adopté
Amt n° II-941

Alinéa :

Auteur : Mme PONCET MONGE

Sort : Tombé
Amt n° II-839 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme ROSSIGNOL

Sort : Adopté
Amt n° II-838 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme ROSSIGNOL

Sort : Rejeté
Amt n° II-942

Alinéa :

Auteur : Mme PONCET MONGE

Sort : Adopté
Amt n° II-939

Alinéa :

Auteur : Mme PONCET MONGE

Sort : Rejeté
Amt n° II-909

Alinéa :

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort : Rejeté

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Amt n° II-885

Alinéa :

Auteur : Mme LE HOUEROU

Sort : Rejeté

Le Sénat a adopté

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