Liste d'amendements – En Séance | Sénat

Projet de loi : Projet de loi de finances pour 2021

Seconde partie

Mission Santé

1ère lecture

M. Christian KLINGER

rapporteur spécial de la commission des finances

5'
Mme Annie DELMONT-KOROPOULIS

rapporteure pour avis de la commission des affaires sociales

3'
1. M. Daniel CHASSEING

(Les Indépendants)

4'
2. Mme Raymonde PONCET MONGE

(GEST)

4'
3. M. Martin LÉVRIER

(NI)

4'
4. Mme Véronique GUILLOTIN

(NI)

4'
5. Mme Cathy APOURCEAU-POLY

(NI)

4'
6. Mme Jocelyne GUIDEZ

(NI)

6'
7. M. Bernard JOMIER

(NI)

6'
8. M. Roger KAROUTCHI

(NI)

5'
9. M. Antoine LEFÈVRE

(Les Républicains)

5'
__
Total :

42'
M. Adrien TAQUET

secrétaire d'État chargé de l'enfance et des familles

10'

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° II-933

Alinéa :

Auteur : M. Jean-Marc BOYER

Sort : Retiré
Amt n° II-870 rect.

Alinéa :

Auteur : M. Jean-Marc BOYER

Sort : Retiré
Amt n° II-52

Alinéa :

Auteur : Mme DELMONT-KOROPOULIS (commission des affaires sociales)

Sort : Adopté
Amt n° II-203 rect.

Alinéa :

Auteur : M. SOL

Sort : Adopté
Amt n° II-180 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme DOINEAU

Sort : Adopté
Amt n° II-826 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme GUILLOTIN

Sort : Adopté
Amt n° II-449 rect. bis

Alinéa :

Auteur : Mme IMBERT

Sort : Adopté
Amt n° II-181 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme DOINEAU

Sort : Adopté
Amt n° II-583 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme BERTHET

Sort : Rejeté
Amt n° II-451 rect. bis

Alinéa :

Auteur : Mme TETUANUI

Sort : Retiré

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Amt n° II-15 rect.

Alinéa :

Auteur : M. KLINGER (commission des finances)

Sort : Adopté
Amt n° II-53

Alinéa :

Auteur : Mme DELMONT-KOROPOULIS (commission des affaires sociales)

Sort : Adopté
Amt n° II-798

Alinéa :

Auteur : Mme Valérie BOYER

Sort : Non soutenu
Amt n° II-792

Alinéa :

Auteur : Mme Valérie BOYER

Sort : Non soutenu
Amt n° II-914

Alinéa :

Auteur : M. JOMIER

Sort : Tombé

Le Sénat a adopté

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