Liste d'amendements – En Séance | Sénat

Projet de loi : Projet de loi de finances pour 2021

Seconde partie

Mission Recherche et enseignement supérieur

1ère lecture

Mme Vanina PAOLI-GAGIN

rapporteure spéciale de la commission des finances

7'
M. Jean-François RAPIN

rapporteur spécial de la commission des finances

7'
M. Jean-Pierre MOGA

rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques

3'
M. Frédéric MARCHAND

rapporteur pour avis de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

3'
Mme Laure DARCOS

rapporteure pour avis de la commission de la culture

3'
M. Stéphane PIEDNOIR

rapporteur pour avis de la commission de la culture

3'
1. Mme Monique de MARCO

(GEST)

5'
2. M. Julien BARGETON

(RDPI)

6'
3. M. Bernard FIALAIRE

(RDSE)

5'
4. M. Pierre OUZOULIAS

(NI)

5'
5. Mme Sylvie ROBERT

(SER)

9'
6. M. Max BRISSON

(NI)

5'
7. M. Daniel CHASSEING

(Les Indépendants)

5'
8. M. Jean HINGRAY

(UC)

8'
9. Mme Christine LAVARDE

(NI)

5'
10. Mme Brigitte LHERBIER

(Les Républicains)

4'
__
Total :

57'
Mme Frédérique VIDAL

ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

20'

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° II-948

Alinéa :

Auteur : Mme de MARCO

Sort : Rejeté
Amt n° II-894

Alinéa :

Auteur : M. OUZOULIAS

Sort : Rejeté
Amt n° II-690

Alinéa :

Auteur : Mme Sylvie ROBERT (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° II-896

Alinéa :

Auteur : M. OUZOULIAS

Sort : Rejeté
Amt n° II-992

Alinéa :

Auteur : M. RAPIN (commission des finances)

Sort : Adopté
Amt n° II-993

Alinéa :

Auteur : M. RAPIN (commission des finances)

Sort : Adopté
Amt n° II-176 rect. bis

Alinéa :

Auteur : Mme NOËL

Sort : Retiré
Amt n° II-204 rect.

Alinéa :

Auteur : M. SOL

Sort : Retiré
Amt n° II-895

Alinéa :

Auteur : M. OUZOULIAS

Sort : Retiré
Amt n° II-917

Alinéa :

Auteur : Mme de MARCO

Sort : Rejeté
Amt n° II-919

Alinéa :

Auteur : Mme de MARCO

Sort : Rejeté
Amt n° II-689

Alinéa :

Auteur : Mme Sylvie ROBERT (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° II-688

Alinéa :

Auteur : Mme Sylvie ROBERT (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Adopté
Amt n° II-691

Alinéa :

Auteur : Mme Sylvie ROBERT (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° II-994

Alinéa :

Auteur : M. RAPIN (commission des finances)

Sort : Adopté
Adopté

Le Sénat a adopté

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