Liste d'amendements – En Séance

Projet de loi : Projet de loi de finances pour 2021

Seconde partie

Mission Économie

1ère lecture

Mme Frédérique ESPAGNAC

rapporteure spéciale de la commission des finances

5'
M. Thierry COZIC

rapporteur spécial de la commission des finances

5'
M. Serge BABARY

rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques

3'
Mme Anne-Catherine LOISIER

rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques

3'
M. Franck MONTAUGÉ

rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques

3'
1. M. Franck MENONVILLE

(NI)

4'
2. M. Daniel SALMON

(GEST)

4'
3. Mme Nadège HAVET

(RDPI)

4'
4. Mme Guylène PANTEL

(NI)

4'
5. M. Fabien GAY

(NI)

4'
6. M. Jean-Pierre MOGA

(UC)

6'
7. Mme Florence BLATRIX CONTAT

(SER)

6'
8. M. Patrick CHAIZE

(Les Républicains)

7'
__
Total :

39'
Mme Agnès PANNIER-RUNACHER

ministre déléguée chargée de l'industrie

10'

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° II-737 rect. bis

Alinéa :

Auteur : Mme Nathalie DELATTRE

Sort : Rejeté
Amt n° II-598 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme Martine FILLEUL (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Adopté
Amt n° II-607 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme LOISIER (commission des affaires économiques)

Sort : Adopté
Amt n° II-608 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. CHAIZE

Sort : Adopté
Amt n° II-873

Alinéa :

Auteur : M. COZIC (commission des finances)

Sort : Adopté
Amt n° II-2 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme ESPAGNAC (commission des finances)

Sort : Adopté
Amt n° II-603 rect.

Alinéa :

Auteur : M. BABARY (commission des affaires économiques)

Sort : Adopté
Amt n° II-642 rect. bis

Alinéa :

Auteur : Mme BLATRIX CONTAT (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Adopté
Amt n° II-21 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme ESPAGNAC (commission des finances)

Sort : Adopté
Amt n° II-698

Alinéa :

Auteur : M. BABARY

Sort : Rejeté
Amt n° II-741

Alinéa :

Auteur : Mme DEROMEDI

Sort : Retiré
Amt n° II-143 rect. ter

Alinéa :

Auteur : Mme GRUNY

Sort : Retiré
Amt n° II-679

Alinéa :

Auteur : M. LECONTE

Sort : Adopté
Amt n° II-604 rect.

Alinéa :

Auteur : M. BABARY (commission des affaires économiques)

Sort : Retiré
Amt n° II-641 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme Sylvie ROBERT (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° II-693 rect.

Alinéa :

Auteur : M. LAFON

Sort : Adopté
Amt n° II-605 rect.

Alinéa :

Auteur : M. BABARY (commission des affaires économiques)

Sort : Adopté
Amt n° II-8 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. COZIC (commission des finances)

Sort : Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° II-874

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : M. COZIC (commission des finances)

Sort : Adopté
Adopté

Le Sénat a adopté

Retour en haut de la page

Amendements : 21 déposés -
0 à examiner

L'ordre des amendements a été modifié. Si vous souhaitez rester à jour, veuillez rafraichir la page

Projet de loi : Projet de loi de finances pour 2021

Discussion générale

Article 33 (Crédits de la mission)

Article 33 (Crédits de la mission) - État B

Vote sur les crédits de la mission

Article 54 octies

Article 54 nonies