Liste d'amendements – En Séance

Projet de loi : Organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

1ère lecture

Mme Laura FLESSEL

ministre des sports
M. Julien DENORMANDIE

ministre de l'agriculture et de l'alimentation
Mme Muriel JOURDA

rapporteur de la commission des lois

10'
M. Alain CHATILLON

en remplacement de Mme Martine BERTHET, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques

5'
M. Claude KERN

rapporteur pour avis de la commission de la culture

5'
M. Philippe PEMEZEC

rapporteur pour avis de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

5'
1. Mme Mireille JOUVE

(RDSE)

6'
2. M. Dominique THÉOPHILE

(NI)

6'
3. M. Pierre LAURENT

(CRCE)

6'
4. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE

(NI)

5'
5. M. Dany WATTEBLED

(NI)

3'
6. M. Michel SAVIN

(NI)

10'
7. M. Michel LAUGIER

(NI)

4'
8. M. Vincent CAPO-CANELLAS

(NI)

4'
9. M. Jean-Jacques LOZACH

(SER)

5'
10. Mme Colette MÉLOT

(Les Indépendants)

3'
__
Total :

52'

Ont demandé à prendre la parole :

1. M. David ASSOULINE

Amt n° 40

Alinéa :

Auteur : M. LOZACH (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Adopté
Amt n° 1 rect. ter

Alinéa :

Auteur : M. SAVIN

Sort : Tombé
Adopté

Amt n° 19 rect. ter

Alinéa :

Auteur : Mme de la GONTRIE

Sort : Adopté
Amt n° 20 rect. ter

Alinéa :

Auteur : Mme de la GONTRIE

Sort : Adopté
Amt n° 4

Alinéa :

Auteur : M. Pierre LAURENT (groupe CRCE)

Sort : Rejeté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 2 rect. ter

Alinéa : Al. 9

Auteur : M. SAVIN

Sort : Retiré
Amt n° 41

Alinéa : Al. 9

Auteur : M. LOZACH (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 6

Alinéa : Al. 1

Auteur : M. Pierre LAURENT (groupe CRCE)

Sort : Rejeté
Amt n° 21 rect.

Alinéa : Al. 1

Auteur : Mme MÉLOT (groupe Les Indépendants - République et Territoires)

Sort : Rejeté
Amt n° 27 rect. bis

Alinéa : Al. 1

Auteur : Mme JOUVE

Sort : Rejeté
Amt n° 44

Alinéa : Al. 1

Auteur : M. LABBÉ

Sort : Non soutenu
Amt n° 45

Alinéa : Al. 2

Auteur : M. LABBÉ

Sort : Non soutenu
Amt n° 46

Alinéa : Al. 5

Auteur : M. LABBÉ

Sort : Non soutenu
Amt n° 22 rect. ter

Alinéa : Al. 5

Auteur : Mme MÉLOT

Sort : Retiré
Amt n° 14 rect.

Alinéa : Al. 5

Auteur : Mme MÉLOT (groupe Les Indépendants - République et Territoires)

Sort : Retiré
Amt n° 26 rect. ter

Alinéa : Al. 5

Auteur : Mme LABORDE

Sort : Rejeté
Amt n° 23 rect. bis

Alinéa :

Auteur : Mme MÉLOT (groupe Les Indépendants - République et Territoires)

Sort : Retiré
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

1. M. Pierre LAURENT

Amt n° 47 rect.

Alinéa : Al. 1

Auteur : M. LABBÉ

Sort : Retiré
Amt n° 48

Alinéa : Al. 1

Auteur : M. LABBÉ

Sort : Non soutenu
Amt n° 7

Alinéa : Al. 2

Auteur : M. Pierre LAURENT (groupe CRCE)

Sort : Rejeté
Amt n° 49 rect.

Alinéa : Al. 2

Auteur : M. LABBÉ

Sort : Rejeté
Amt n° 39

Alinéa : Al. 7

Auteur : M. JOMIER

Sort : Rejeté
Amt n° 16 rect.

Alinéa : Al. 7

Auteur : Mme MÉLOT (groupe Les Indépendants - République et Territoires)

Sort : Retiré
Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

1. M. Michel SAVIN

Adoption conforme

Amt n° 13

Alinéa :

Auteur : M. Pierre LAURENT (groupe CRCE)

Sort : Rejeté

TITRE II : DISPOSITIONS RELATIVES À L'AMÉNAGEMENT, À L'URBANISME, À L'ENVIRONNEMENT, AU LOGEMENT ET AUX TRANSPORTS

Consulter le texte de l'article

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 38

Alinéa : Al. 1

Auteur : M. MOHAMED SOILIHI

Sort : Adopté
Amt n° 9

Alinéa : Al. 1

Auteur : M. Pierre LAURENT (groupe CRCE)

Sort : Retiré
Amt n° 34 rect. bis

Alinéa : Al. 2

Auteur : Mme JOUVE

Sort : Rejeté
Amt n° 53 rect.

Alinéa : Al. 2

Auteur : M. MOHAMED SOILIHI

Sort : Adopté
Amt n° 32 rect. bis

Alinéa : Al. 6

Auteur : Mme JOUVE

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 31 rect.

Alinéa : Al. 2

Auteur : Mme MÉLOT (groupe Les Indépendants - République et Territoires)

Sort : Adopté
Adopté

Amt n° 35

Alinéa :

Auteur : M. JOMIER

Sort : Retiré

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 54

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : M. MOHAMED SOILIHI

Sort : Adopté
Amt n° 10

Alinéa : Al. 2

Auteur : M. Pierre LAURENT (groupe CRCE)

Sort : Tombé
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

1. M. Xavier IACOVELLI

Amt n° 33 rect. bis

Alinéa : Al. 7

Auteur : Mme JOUVE

Sort : Adopté
Adopté

Amt n° 24 rect. ter

Alinéa :

Auteur : Mme MÉLOT

Sort : Retiré

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

1. M. Michel SAVIN

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

1. M. Olivier JACQUIN

Amt n° 11

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. Pierre LAURENT (groupe CRCE)

Sort : Rejeté
Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

1. M. Olivier JACQUIN

Amt n° 12

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. Pierre LAURENT (groupe CRCE)

Sort : Rejeté
Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

1. M. Michel SAVIN

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

1. M. Michel SAVIN

Amt n° 17 rect. bis

Alinéa : Al. 4

Auteur : Mme MÉLOT (groupe Les Indépendants - République et Territoires)

Sort : Retiré
Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Amt n° 25

Alinéa :

Auteur : M. LOZACH

Sort : Rejeté
Amt n° 37 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. LOZACH

Sort : Rejeté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 43

Alinéa : Al. 6

Auteur : M. LOZACH (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° 55

Alinéa : Al. 7

Auteur : Mme Muriel JOURDA (commission des lois)

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

1. M. Michel SAVIN

Amt n° 28 rect. bis

Alinéa :

Auteur : Mme JOUVE

Sort : Adopté
Adopté

Amt n° 29 rect. bis

Alinéa :

Auteur : Mme JOUVE

Sort : Retiré

Ont demandé à prendre la parole :

1. M. Michel SAVIN

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Amt n° 18 rect. bis

Alinéa :

Auteur : Mme MÉLOT (groupe Les Indépendants - République et Territoires)

Sort : Retiré

Ont demandé à prendre la parole :

Le Sénat a adopté

Retour en haut de la page

Projet de loi : Organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

Discussion générale

TITRE IER : DISPOSITIONS RELATIVES AUX STIPULATIONS DU CONTRAT DE VILLE HÔTE

Article 1er

Articles additionnels après Article 1er

Article 2

Article 3

Article 4

Article 5

Article 5 bis

Article 5 ter

Article additionnel après Article 5 ter

TITRE II : DISPOSITIONS RELATIVES À L'AMÉNAGEMENT, À L'URBANISME, À L'ENVIRONNEMENT, AU LOGEMENT ET AUX TRANSPORTS

Article 6

Article 7

Article additionnel après Article 7

Article 7 bis

Article 8

Article 9

Article 10

Article 10 bis

Article 10 ter

Article additionnel après Article 10 ter

Article 11

Article 12

Article 13

Article 13 bis A

Article 13 bis B

Article 13 bis C

Article 13 bis D

TITRE III : DISPOSITIONS RELATIVES À LA SÉCURITÉ

Article 14

TITRE IV : DISPOSITIONS RELATIVES À L'ÉTHIQUE ET À L'INTÉGRITÉ

Article 15

Article 16

Articles additionnels après Article 16

Article 17

Article 17 bis

Article additionnel après Article 17 bis

Article 18

Article 19

Article additionnel après Article 19

Vote sur l'ensemble