Liste d'amendements – En Séance | Sénat

Projet de loi : Projet de loi de finances pour 2018

Seconde partie

Mission Santé

1ère lecture

M. Alain JOYANDET

rapporteur spécial de la commission des finances

5'
Mme Corinne IMBERT

rapporteure pour avis de la commission des affaires sociales

3'
1. Mme Véronique GUILLOTIN

(NI)

6'
2. M. Michel AMIEL

(Les Indépendants)

6'
3. Mme Laurence COHEN

(CRCE)

5'
4. Mme Élisabeth DOINEAU

(NI)

6'
5. M. Bernard JOMIER

(NI)

7'
6. M. Joël GUERRIAU

(NI)

5'
7. M. Antoine LEFÈVRE

(Les Républicains)

5'
__
Total :

40'
Mme Sophie CLUZEL

secrétaire d'État chargée des personnes handicapées

10'

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° II-171

Alinéa :

Auteur : M. JOYANDET (commission des finances)

Sort : Adopté
Amt n° II-216 rect.

Alinéa :

Auteur : M. RETAILLEAU

Sort : Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° II-103 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme Laure DARCOS

Sort : Adopté
Amt n° II-206 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. JOMIER

Sort : Rejeté

Le Sénat a adopté

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