CHAMANT (Jean), sénateur de l'Yonne (RPR) - Vice-président du Sénat.
NOMINATIONS
- Membre de la commission des lois.
INTERVENTIONS
En qualité de président de séance - Souhaits de bienvenue à une délégation du Sénat roumain (6 octobre 1993) (p. 2792).
- Décès de M. Jean Simonin, sénateur de l'Essonne, et de M. André Martin, sénateur de Seine-Maritime (8 novembre 1993) (p. 3982).
- Convocation du Parlement en Congrès : donne lecture de la lettre du Président de la République qui a décidé de soumettre au Congrès, dans les conditions prévues par l'article 89 de la Constitution, le projet de loi constitutionnelle relatif aux accords internationaux en matière de droit d'asile (17 novembre 1993) (p, 4306).
- Convocation du Parlement en session extraordinaire (20 décembre 1993) (p. 6701).
- Clôture de la première session extraordinaire de 1993-1994 (23 décembre 1993) (p. 6911).