Rapports déposés par Mme Brigitte GONTHIER-MAURIN : session 2016-2017

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par Mme Brigitte GONTHIER-MAURIN. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. de la commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Culture et handicap : une exigence démocratique

    Rapport d'information numéro 648 • L'Essentiel (synthèse)

  2. de la délégation aux droits des femmes

    Femmes et agriculture : pour l'égalité dans les territoires

    Rapport d'information numéro 615 • L'Essentiel (synthèse)

  3. de la délégation aux droits des femmes

    50ème anniversaire de la loi du 28 décembre 1967 - Hommage à Lucien NEUWIRTH

    Rapport d'information numéro 487


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