Rapport d'information n° 660 (2017-2018) de MM. Jean BIZET et Christian CAMBON , fait au nom du Groupe de suivi Retrait du Royaume-Uni et refondation de l'UE, déposé le 12 juillet 2018
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Synthèse du rapport (776 Koctets)
Synthèse du rapport (en anglais) (776 Koctets)
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PRINCIPALES RECOMMANDATIONS
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AVANT-PROPOS
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I. LA DIFFICILE NÉGOCIATION DE L'ACCORD DE
RETRAIT
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II. QUEL CADRE POUR LES RELATIONS FUTURES
APRÈS LA PÉRIODE DE TRANSITION ? LES INCERTITUDES
PERDURENT
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I. LA DIFFICILE NÉGOCIATION DE L'ACCORD DE
RETRAIT
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CONCLUSION
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EXAMEN DU RAPPORT PAR LE GROUPE DE SUIVI
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ANNEXES
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1. Les principales propositions du Livre blanc du
gouvernement du Royaume-Uni pour les relations futures avec l'Union
européenne
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2. Résultats du référendum du
23 juin 2016 par région
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3. Cours de la livre sterling en euros
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4. Relation future UE/Royaume-Uni : les
modèles possibles
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5. Les zones économiques exclusives
(ZEE)
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6. Nombre de délits racistes
enregistrés au Royaume-Uni
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1. Les principales propositions du Livre blanc du
gouvernement du Royaume-Uni pour les relations futures avec l'Union
européenne