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RusseProjet de loi de finances pour 2005 : Travail et emploi
25 novembre 2004 :
Budget 2005 - Travail et emploi
( avis - première lecture )
- Par M. Louis SOUVET
au nom de la commission des affaires sociales - Sommaire
- Dossier législatif
- Tous les documents sur ces thèmes :
Avis n° 78 (2004-2005) de M. Louis SOUVET, fait au nom de la commission des affaires sociales, déposé le 25 novembre 2004
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- AVANT-PROPOS
- I. UNE EMBELLIE ATTENDUE SUR LE MARCHÉ DE
L'EMPLOI
- II. LA PRIORITÉ ACCORDÉE AU RETOUR
VERS L'EMPLOI
- III. UN RECENTRAGE DES POLITIQUES
D'ALLÉGEMENT DE CHARGES ET D'ACCOMPAGNEMENT DES RESTRUCTURATIONS
- A. UN AJUSTEMENT DU RÉGIME
D'ALLÉGEMENT DE CHARGES SUR LES BAS SALAIRES
- B. L'ADAPTATION DES MESURES D'ACCOMPAGNEMENT DES
MUTATIONS ÉCONOMIQUES
- A. UN AJUSTEMENT DU RÉGIME
D'ALLÉGEMENT DE CHARGES SUR LES BAS SALAIRES
- IV. LA MISE EN oeUVRE DE LA LOI ORGANIQUE DU 1ER
AOÛT 2001 RELATIVE AUX LOIS DE FINANCES (LOLF)
- I. UNE EMBELLIE ATTENDUE SUR LE MARCHÉ DE
L'EMPLOI
- EXAMEN DES ARTICLES
- TRAVAUX DE LA COMMISSION
- AMENDEMENT ADOPTÉ PAR LA COMMISSION
