Communiqué du 1er septembre 2006
Dérèglement climatique et hausse de l'énergie :
un rapport du Sénat en appelle à l'exemplarité des élus locaux
Le dérèglement climatique et la hausse continue du coût de l'énergie qu'a connus la France au cours de cet été confirment la pertinence des conclusions du rapport intitulé « énergies renouvelables et développement local », présenté à la presse le 5 juillet dernier.
Dans cette étude, les rapporteurs Claude BELOT (UMP, Charente-Maritime) et Jean-Marc Juilhard (UMP, Puy-de-Dôme) mettent en exergue les bonnes pratiques locales en matière d'énergies renouvelables et d' « intelligence territoriale ».
Le rapport recense de nombreuses opérations ingénieuses de valorisation des énergies locales (biomasse, géothermie, déchets, solaire) et soutient que la préparation de l'après-pétrole doit nécessairement passer par l'échelon local.
Il encourage ainsi l'ensemble des élus locaux à montrer le chemin et suivre ces exemples parfaitement reproductibles. Les collectivités territoriales disposent, en effet, des compétences, des moyens financiers et d'un bouquet énergétique riche et diversifié pour engager dès aujourd'hui la nécessaire transition vers un monde sans hydrocarbures fossiles. En particulier, trois leviers d'action essentiels sont mis en exergue par les sénateurs : la construction de réseaux de chaleur et de froid, l'exemplarité énergétique en matière de bâtiments publics et véhicules de service, les recommandations aux habitants en matière de construction.
En plus de favoriser la lutte contre le changement climatique, les énergies locales présentent de multiples intérêts : développement local, création d'emplois de proximité, réduction de la facture énergétique et sécurité d'approvisionnement.
Pour mémoire, les sénateurs Belot et Juilhard ont déposé deux amendements dans le cadre de la loi portant engagement national pour le logement, en vigueur depuis le 13 juillet 2006. Repris et élargis par l'Assemblée nationale, ces amendements permettent désormais de favoriser les réseaux de chaleur alimentés à plus de 60% par des énergies locales, et ce grâce à une TVA à taux réduit et une procédure de classement facilitée.
Le rapport complet et une synthèse de 4 pages sont disponibles sur internet :
http://www.senat.fr/rap/r05-436/r05-436.html
Contact presse : Bruno LEHNISCH 01 42 34 25 93 ou 25 13 b.lehnisch@senat.fr
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