Tous les dérouleurs disponibles
Téléchargez les dérouleurs préparés par la direction de la Séance.
Chaque dérouleur donne, pour un texte, la liste des orateurs et le classement des amendements dans leur ordre de discussion.
Le dérouleur est mis en ligne dès sa confection mais n'a qu'une valeur indicative. Il peut évoluer postérieurement à sa diffusion. Il est mis à jour périodiquement, en fonction de l'évolution du dossier de séance.
Dernière mise à jour : mercredi 19 juin 2013
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Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 27 et 28 juin 2013Orateurs inscrits
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Projet de loi relatif à l'enseignement supérieur et à la rechercheDiscussion de la motion tendant à opposer la question préalable
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Projet de loi relatif à l'enseignement supérieur et à la rechercheDiscussion des articles (du titre Ier au titre III bis)
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Projet de loi relatif à l'enseignement supérieur et à la rechercheDiscussion des articles (du titre IV au titre VII)
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