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Retrouvez les dernières actualités du mois écoulé
Actualités
Faut-il avoir peur des supporters ?
En septembre 2007, le Sénat a publié un rapport sur les manifestations de violence parmi les supporters sportifs, qui peut aujourd'hui être relu à la lumière des événements survenus Place du Trocadéro, pour la célébration du titre du Championnat de France.
La cyberdéfense : quelles perspectives après le Livre blanc ?
C'est la question que posait la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à l’occasion d’un colloque organisé le 16 mai au Sénat.
Sénat : l'essentiel de la semaine
C’est vendredi et vous n’avez pas suivi toute l’actualité du Sénat ? Voici l’essentiel à retenir pour la semaine du 13 au 17 mai.
Sénat.Hebdo : l'actualité de la semaine du 13 au 17 mai
Sénat.Hebdo revient sur les principales actualités de la semaine.
Le Sénat rejette le tarif unique pour le Passe Navigo
Le Sénat a rejeté jeudi 16 mai la proposition de loi de la sénatrice Laurence Cohen visant à une tarification unique pour le forfait Navigo de la RATP/Optile/SNCF, au tarif des zones 1 et 2.
Un an après l'affaire Merah, les sénateurs ont interrogé le ministre de l'Intérieur sur la menace terroriste en France
Manuel Valls, Ministre de l'Intérieur, a répondu aux sénateurs lors de la séance de questions cribles thématiques sur la politique de lutte contre le terrorisme du jeudi 16 mai.
Le Sénat enquête sur le rôle des banques dans l'évasion des ressources financières
A la demande du groupe CRC, le Sénat a constitué une commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers dans l'évasion des ressources financières en ses conséquences fiscales et sur les équilibres économiques, ainsi que sur l'efficacité du dispositif législatif, juridique et administratif destiné à le combattre.
L’organisation décentralisée de la République fait l’objet d’une mission commune d’information au Sénat
Le Sénat a créé une nouvelle mission commune d'information sur l'avenir de l'organisation décentralisée de la République. Jean-Pierre Raffarin et Yves Krattinger ont été nommés respectivement président et rapporteur de cette MCI.
Quelle stratégie pour la Banque publique d’investissement ?
La Banque publique d’investissement (BPI), créée par la loi n° 2012-1559 du 31 décembre 2012, met en place sa gouvernance. C’est dans le cadre de la définition de sa stratégie et de sa doctrine d’intervention que le Sénat a auditionné, mercredi 15 mai, Nicolas Dufourcq, Directeur général de la BPI.
Métropoles et action publique territoriale : le Sénat prépare l'examen du premier volet de la réforme de la décentralisation
Mercredi 15 mai, la commission des lois a examiné le rapport du sénateur René Vandierendonck sur le projet de loi relatif à la modernisation de l'action publique territoriale et à l'affirmation des métropoles.
Coulisses du Sénat : l'actualité vue des réseaux sociaux #14
Chaque semaine, retrouvez un regard différent sur l'actualité au Sénat via les réseaux sociaux. Voici la quatorzième revue de tweets pour la semaine du 6 au 12 mai.
Filière viande et traçabilité : la mission commune d'information poursuit ses auditions
La mission commune d'information sur la filière viande en France et en Europe poursuit son travail d'enquête. Retrouvez les auditions au programme.
Le Sénat examine la réforme de son propre mode électoral (report de l'examen au 13 juin)
Le Sénat examinera, non plus à partir du 14 mai, mais à partir du 13 juin en séance publique, le projet de loi relatif à la réforme du mode d’élection des sénateurs. Le texte vise à améliorer la représentation des communes urbaines et à renforcer la parité dans l’hémicycle.
Le Sénat commémore l’abolition de l’esclavage et inaugure l’exposition "Les échos de la mémoire"
Pour la 8ème Journée nationale des mémoires de la traite, de l’esclavage et de leurs abolitions, le Sénat a organisé une cérémonie de commémoration dans le Jardin du Luxembourg, le vendredi 10 mai, en présence du Président de la République.
Rapport 2012 de la délégation parlementaire sur le renseignement français
Le Rapport 2012 de la délégation parlementaire relatif à l’activité générale et aux moyens des services de renseignement français.
Coulisses du Sénat : l'actualité vue des réseaux sociaux #13
Chaque semaine, retrouvez un regard différent sur l'actualité au Sénat via les réseaux sociaux. Voici la treizième revue de tweets pour la semaine du 22 au 28 avril.
Sénat.Hebdo : l'actualité de la semaine du 20 au 24 avril
Sénat.Hebdo revient sur les principales actualités de la semaine. Cette semaine, les sénateurs ont adopté la prolongation des opérations militaires au Mali et examiné en commission le projet de loi relatif à l'élection des sénateurs.
Le programme de stabilité budgétaire débattu au Sénat
Le 24 avril 2013 à 14h30, le Sénat a entendu une déclaration du Gouvernement sur le projet de programme de stabilité budgétaire de la France pour la période 2013-2017.
Vers la fin du secret bancaire ?
Mardi 23 avril, le Sénat a organisé, à la demande du groupe CRC, un débat sur l'efficacité des conventions fiscales internationales.
Trois questions à Eric Bocquet sur le phénomène des "travailleurs low cost"
Mardi 23 avril, le sénateur Eric Bocquet présente à la presse son rapport sur les recommandations de la commission des affaires européennes sur la situation des travailleurs détachés.
Coulisses du Sénat : l'actualité vue des réseaux sociaux #12
Chaque semaine, retrouvez un regard différent sur l'actualité au Sénat via les réseaux sociaux. Voici la douzième revue de tweets pour la semaine du 15 au 21 avril.
Sénat.Hebdo : l'actualité de la semaine du 15 au 19 avril
Sénat.Hebdo revient sur les principales actualités de la semaine, marquée notamment par l'examen du projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi.
Hôpitaux publics : la ministre de la santé répond aux sénateurs
Jeudi 18 avril, une séance de questions cribles thématiques était consacrée aux hôpitaux publics au Sénat. Quel financement pour les institutions publiques ? Comment désengorger le service des urgences ? Les sénateurs ont abordé différents aspects de cet enjeu majeur pour la santé des Français.
"Gagner la paix au Mali" : les 10 recommandations de Jean-Pierre Chevènement et Gérard Larcher
A la veille du débat et du vote du Parlement sur la poursuite des opérations militaires au Mali, les sénateurs Jean-Pierre Chevènement et Gérard Larcher présentent 10 recommandations pour assurer le succès de cette intervention.
Elections locales : le projet de loi rejeté en seconde lecture au Sénat
Le projet de loi visant à la réforme des scrutins locaux a été examiné et rejeté en nouvelle lecture, lundi 15 avril au Sénat.
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Coulisses du Sénat : l'actualité vue des réseaux sociaux #11
Chaque semaine, retrouvez un regard différent sur l'actualité au Sénat via les réseaux sociaux. Voici la onzième revue de tweets pour la semaine du 8 au 14 avril.
"Evasion fiscale internationale : et si on arrêtait ?"
Les sénateurs reviennent sur les enjeux de la lutte conter l'évasion fiscale, à la lumière du rapport relatif à la fraude fiscale présenté en juillet 2012 par la commission d'enquête dédiée.
Une mission d’information sénatoriale enquête sur la filière viande en France et en Europe
Le Sénat a mis en place une mission commune d'information pour enquêter sur la filière viande en France et en Europe. Suivez pas à pas l'essentiel de ses travaux !
Adoption au Sénat du projet de loi ouvrant le mariage aux couples de personnes du même sexe
Le projet de loi ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe a été examiné en séance publique du jeudi 4 avril 2013, à 16 heures, au vendredi 12 avril, à 11h45. Le projet de loi a été adopté par le Sénat.
Cybersécurité : renforcer la stratégie européenne naissante
Jean-Marie Bockel revient sur les enjeux de la nouvelle stratégie européenne en termes de cybersécurité et sur les apports qu’il souhaite y faire, avec sa proposition de résolution , co-signée avec le sénateur Jacques Berthou.
