Disponible en une seule page HTML
Disponible au format PDF Acrobat
Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.
Table des matières
Apprentissage
Mme Dominique Estrosi Sassone, présidente de la commission des affaires économiques
Mme Pascale Gruny, vice-président de la commission des affaires sociales
Mme Cathy Apourceau-Poly
Mme Ghislaine Senée
Mme Karine Daniel
M. Jean-Luc Brault
Mme Frédérique Puissat
Mme Nicole Duranton
M. Michel Masset
Mme Annick Billon
Mme Marie-Do Aeschlimann
Mme Anne-Sophie Romagny
Mme Agnès Evren
Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre chargée du travail et de l'emploi
M. Laurent Lafon, président de la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire (Conclusions de la CMP)
M. Daniel Gremillet, rapporteur pour le Sénat de la CMP
Mme Véronique Louwagie, ministre déléguée chargée du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises et de l'économie sociale et solidaire
M. Ronan Dantec
M. Jean-Claude Tissot
M. Jean-Luc Brault
Mme Dominique Estrosi Sassone
M. Frédéric Buval
M. Henri Cabanel
M. Daniel Fargeot
M. Gérard Lahellec
Mise au point au sujet d'un vote
Restauration de la sécurité en Haïti
Mme Hélène Conway-Mouret, auteure de la proposition de résolution
M. Jean-Marc Vayssouze-Faure
M. Marc Laménie
M. Bruno Belin
M. Frédéric Buval
Mme Sophie Briante Guillemont
Mme Évelyne Perrot
M. Pierre Ouzoulias
M. Guillaume Gontard
Mme Annick Petrus
Mme Micheline Jacques
M. Jean-Noël Barrot, ministre de l'Europe et des affaires étrangères
Accords en CMP
Modifications de l'ordre du jour
Pour garantir la sincérité du débat public, quelle mise en oeuvre des politiques françaises et européennes de régulation des plateformes en ligne ?
M. Thomas Dossus, pour le GEST
M. Vincent Louault
Mme Nicole Duranton
Mme Maryse Carrère
Mme Catherine Morin-Desailly
M. Pierre Ouzoulias
M. Pierre Ouzoulias
M. Guillaume Gontard
Mme Florence Blatrix Contat
Mme Clara Chappaz, ministre déléguée chargée de l'intelligence artificielle et du numérique
M. Thomas Dossus, pour le GEST
Ordre du jour du lundi 28 avril 2025