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Table des matières



Apprentissage

Mme Dominique Estrosi Sassone, présidente de la commission des affaires économiques

Mme Pascale Gruny, vice-président de la commission des affaires sociales

Mme Cathy Apourceau-Poly

Mme Ghislaine Senée

Mme Karine Daniel

M. Jean-Luc Brault

Mme Frédérique Puissat

Mme Nicole Duranton

M. Michel Masset

Mme Annick Billon

Mme Marie-Do Aeschlimann

Mme Anne-Sophie Romagny

Mme Agnès Evren

Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre chargée du travail et de l'emploi

M. Laurent Lafon, président de la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport

Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire (Conclusions de la CMP)

M. Daniel Gremillet, rapporteur pour le Sénat de la CMP

Mme Véronique Louwagie, ministre déléguée chargée du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises et de l'économie sociale et solidaire

M. Ronan Dantec

M. Jean-Claude Tissot

M. Jean-Luc Brault

Mme Dominique Estrosi Sassone

M. Frédéric Buval

M. Henri Cabanel

M. Daniel Fargeot

M. Gérard Lahellec

Mise au point au sujet d'un vote

Restauration de la sécurité en Haïti

Mme Hélène Conway-Mouret, auteure de la proposition de résolution

M. Jean-Marc Vayssouze-Faure

M. Marc Laménie

M. Bruno Belin

M. Frédéric Buval

Mme Sophie Briante Guillemont

Mme Évelyne Perrot

M. Pierre Ouzoulias

M. Guillaume Gontard

Mme Annick Petrus

Mme Micheline Jacques

M. Jean-Noël Barrot, ministre de l'Europe et des affaires étrangères

Accords en CMP

Modifications de l'ordre du jour

Pour garantir la sincérité du débat public, quelle mise en oeuvre des politiques françaises et européennes de régulation des plateformes en ligne ?

M. Thomas Dossus, pour le GEST

M. Vincent Louault

Mme Nicole Duranton

Mme Maryse Carrère

Mme Catherine Morin-Desailly

M. Pierre Ouzoulias

M. Pierre Ouzoulias

M. Guillaume Gontard

Mme Florence Blatrix Contat

Mme Clara Chappaz, ministre déléguée chargée de l'intelligence artificielle et du numérique

M. Thomas Dossus, pour le GEST

Ordre du jour du lundi 28 avril 2025