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Table des matières



Salut au président de la Chambre des Lords

Questions d'actualité

Accueil de scientifiques états-uniens

M. Pierre Ouzoulias

M. Philippe Baptiste, ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

Agression du rabbin d'Orléans

M. Pierre-Antoine Levi

Mme Aurore Bergé, ministre déléguée chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

Protection des écosystèmes marins

Mme Mathilde Ollivier

Mme Sophie Primas, ministre déléguée auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

Rixe mortelle à Yerres

M. Jean-Raymond Hugonet

M. François-Noël Buffet, ministre auprès du ministre d'État, ministre de l'intérieur

Turquie

Mme Nicole Duranton

M. Benjamin Haddad, ministre délégué chargé de l'Europe

Guerre commerciale américaine et filière viticole

M. Jean-Pierre Grand

M. Benjamin Haddad, ministre délégué chargé de l'Europe

Quatrième année d'internat en médecine générale

M. Henri Cabanel

M. Yannick Neuder, ministre chargé de la santé et de l'accès aux soins

Gouvernance d'EDF (I)

Mme Viviane Artigalas

M. Éric Lombard, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

Conflit israélo-palestinien

M. Pascal Allizard

M. Benjamin Haddad, ministre délégué chargé de l'Europe

Essor de l'enseignement supérieur privé

M. Yan Chantrel

M. Philippe Baptiste, ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

Gouvernance d'EDF (II)

M. Jean-Baptiste Blanc

M. Éric Lombard, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

Compensation des charges départementales

Mme Anne-Sophie Romagny

M. François Rebsamen, ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation

Vaccination contre les méningocoques

Mme Corinne Imbert

M. Yannick Neuder, ministre chargé de la santé et de l'accès aux soins

Prévention et lutte contre les addictions

Mme Catherine Conconne

M. Yannick Neuder, ministre chargé de la santé et de l'accès aux soins

Moulins et barrages

Mme Béatrice Gosselin

M. Éric Lombard, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

Gouvernance d'EDF (III)

M. Daniel Fargeot

M. Éric Lombard, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

Mise au point au sujet d'un vote

Décès d'un ancien sénateur

CMP (Nominations)

Avis sur des nominations

Missions d'information (Nominations)

Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants (Procédure accélérée - Suite)

Discussion des articles (Suite)

Article 4 bis

Après l'article 4 bis

Article 5 (Supprimé)

Après l'article 5 (Supprimé)

Article 6

Article 7

Article 9 (Supprimé)

Article 10 (Supprimé)

Après l'article 10 (Supprimé)

Article 11

Après l'article 11

Intitulé de la proposition de loi

Vote sur l'ensemble

M. Christophe Chaillou

Mme Marion Canalès

M. Ian Brossat

M. Marc Laménie

Mme Laurence Rossignol

M. Guy Benarroche

M. Laurent Somon

Mme Laurence Harribey

Mise au point au sujet d'un vote

Ordre du jour du jeudi 27 mars 2025