Comptes rendus analytiques officiels du 11 mars 2025

Disponible en une seule page HTML

Disponible au format PDF Acrobat

Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.

Table des matières

Hommage aux victimes du terrorisme

Parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal

Harmoniser le scrutin de liste aux élections municipales (Procédure accélérée)

Discussion générale commune

M. Éric Kerrouche, auteur de la proposition de loi organique et rapporteur de la commission des lois

Mme Nadine Bellurot, auteure de la proposition de loi organique et rapporteure de la commission des lois

Mme Françoise Gatel, ministre déléguée chargée de la ruralité

M. Cédric Chevalier

Mme Agnès Canayer

M. Didier Rambaud

M. Michel Masset

Mme Anne-Sophie Patru

Mme Cécile Cukierman

Mme Ghislaine Senée

M. Pierre-Alain Roiron

M. Olivier Paccaud

M. Jean-Michel Arnaud

Discussion des articles de la proposition de loi

Mme Jocelyne Guidez

Mme Kristina Pluchet

M. Olivier Jacquin

M. Joshua Hochart

Mme Cécile Cukierman

M. Alain Houpert

Mme Anne Chain-Larché

Mme Sonia de La Provôté

M. Cédric Vial

Mme Corinne Féret

Mme Anne-Sophie Romagny

M. Bernard Fialaire

Mme Ghislaine Senée

M. Laurent Somon

Après l'article 1er

Article 1er bis

Article 1er ter

Après l'article 1er ter

Article 2 (Supprimé)

Après l'article 3

Article 4 (Suppression maintenue)

Intitulé de la proposition de loi

Vote sur l'ensemble

Mme Cécile Cukierman

M. Cédric Chevalier

M. Cédric Vial

M. Pierre-Alain Roiron

M. Vincent Louault

M. Jean-Marie Mizzon

Mme Annick Jacquemet

M. Christian Bilhac

Mme Ghislaine Senée

Discussion des articles de la proposition de loi organique

Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité (Procédure accélérée)

Discussion générale

Mme Clara Chappaz, ministre déléguée chargée de l'intelligence artificielle et du numérique

M. Hugues Saury, rapporteur de la commission spéciale

M. Patrick Chaize, rapporteur de la commission spéciale

M. Michel Canévet, rapporteur de la commission spéciale

Mme Vanina Paoli-Gagin

Mme Patricia Demas

Mme Nicole Duranton

M. Bernard Fialaire

M. Olivier Cadic

Mme Michelle Gréaume

M. Akli Mellouli

Mme Audrey Linkenheld

Mme Marta de Cidrac

M. Mickaël Vallet

Mme Catherine Belrhiti

Mise au point au sujet d'un vote

Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité (Procédure accélérée - Suite)

Discussion des articles

Mme Hélène Conway-Mouret

Mme Michelle Gréaume

Avant l'article 5

Mme Catherine Morin-Desailly

Après l'article 5 bis

Ordre du jour du mercredi 12 mars 2025