Comptes rendus analytiques officiels du 13 février 2025

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Table des matières



Mises au point au sujet d'un vote

Fonctionnement des chambres d'agriculture et de la Mutualité sociale agricole (Conclusions de la CMP)

Mme Dominique Estrosi Sassone, rapporteur pour le Sénat de la CMP

M. Patrick Mignola, ministre délégué chargé des relations avec le Parlement

M. Gérard Lahellec

M. Daniel Salmon

M. Christian Redon-Sarrazy

M. Vincent Louault

M. Olivier Rietmann

Mme Nicole Duranton

M. Henri Cabanel

M. Yves Bleunven

Urgence pour Mayotte (Conclusions de la CMP)

Mme Micheline Jacques, rapporteur pour le Sénat de la CMP

M. Patrick Mignola, ministre délégué chargé des relations avec le Parlement

Discussion du texte élaboré par la CMP

Article 2

Explications de vote

Mme Isabelle Florennes

M. Robert Wienie Xowie

Mme Antoinette Guhl

M. Saïd Omar Oili

M. Daniel Chasseing

Mme Dominique Estrosi Sassone

Mme Samantha Cazebonne

M. Jean-Marc Ruel

Interdire les dispositifs électroniques de vapotage à usage unique (Conclusions de la CMP)

M. Khalifé Khalifé, rapporteur pour le Sénat de la CMP

M. Patrick Mignola, ministre délégué chargé des relations avec le Parlement

Mme Anne Souyris

M. Jean-Luc Fichet

M. Daniel Chasseing

Mme Pascale Gruny

M. Dominique Théophile

M. Michel Masset

Mme Élisabeth Doineau

Mme Silvana Silvani

Convention sur la sécurité et la santé des travailleurs (Procédure accélérée)

Discussion générale

M. Thani Mohamed Soilihi, ministre délégué chargé de la francophonie et des partenariats internationaux

M. Bruno Sido, rapporteur de la commission des affaires étrangères

Mme Annie Le Houerou

M. Dany Wattebled

Mme Pascale Gruny

Mme Nicole Duranton

M. Michel Masset

Mme Élisabeth Doineau

Mme Silvana Silvani

M. Akli Mellouli

Discussion de l'article unique

Ordre du jour du lundi 17 février 2025