Comptes rendus analytiques officiels du 6 février 2025

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Table des matières

Projet de loi de finances pour 2025 (Conclusions de la CMP)

M. Jean-François Husson, rapporteur pour le Sénat de la CMP

M. Éric Lombard, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

Mme Amélie de Montchalin, ministre chargée des comptes publics

Discussion du texte de la CMP

Article liminaire

Article 2 sexies

Article 10 quinquies

Article 10 septies

Article 41 - État A

Article 42 - État B

Vote sur l'ensemble

M. Bernard Buis

M. Michel Masset

M. Vincent Capo-Canellas

M. Pierre Barros

M. Grégory Blanc

M. Thierry Cozic

M. Christopher Szczurek

M. Marc Laménie

M. Stéphane Sautarel

Fonctionnement des chambres d'agriculture et de la Mutualité sociale agricole (Procédure accélérée)

Discussion générale

Mme Annie Genevard, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

M. Vincent Louault, rapporteur de la commission des affaires économiques

M. Henri Cabanel

Mme Marie-Lise Housseau

M. Gérard Lahellec

M. Daniel Salmon

M. Christian Redon-Sarrazy

Mme Laure Darcos

M. Guillaume Chevrollier

M. Bernard Buis

M. Gilbert Favreau

Discussion des articles

M. Laurent Duplomb

M. Franck Menonville

Article 1er bis A

Article 1er ter (Supprimé)

CMP (Nominations)

Mise au point au sujet d'un vote

Mises au point au sujet d'un vote

Souveraineté alimentaire et agricole (Procédure accélérée - Suite)

Discussion des articles (Suite)

Article 1er quater

Après l'article 1er quater

Article 1er quinquies

Après l'article 1er quinquies

Article 2 bis AA

Après l'article 2 bis AA

Article 2 bis A

Modification de l'ordre du jour

Ordre du jour du lundi 10 février 2025