Disponible en une seule page HTML

Disponible au format PDF Acrobat


Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Projet de loi de finances pour 2025 (Suite)

Défense

M. Dominique de Legge, rapporteur spécial de la commission des finances

Mme Gisèle Jourda, en remplacement de M. Pascal Allizard, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Mme Gisèle Jourda, rapporteure pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

M. Olivier Cigolotti, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Mme Michelle Gréaume, rapporteure pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

M. Jean-Pierre Grand, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Mme Marie-Arlette Carlotti, rapporteure pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Mme Hélène Conway-Mouret, rapporteure pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

M. Hugues Saury, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées.

Mme Michelle Gréaume

M. Guillaume Gontard

M. Rachid Temal

M. Marc Laménie

M. Cédric Perrin

M. Jean-Baptiste Lemoyne

M. Ahmed Laouedj

M. Olivier Cigolotti

M. Sébastien Lecornu, ministre des armées

Examen des crédits de la mission

Article 42 - État B

Anciens combattants

M. Marc Laménie, rapporteur spécial de la commission des finances

Mme Jocelyne Guidez, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales

M. Akli Mellouli

Mme Émilienne Poumirol

Mme Marie-Claude Lermytte

M. Hugues Saury

Mme Marie-Laure Phinera-Horth

M. Michel Masset

Mme Jocelyne Guidez

M. Pascal Savoldelli

Mme Patricia Mirallès, ministre déléguée chargée de la mémoire et des anciens combattants

Examen des crédits de la mission

Article 42 - État B

Régimes sociaux et de retraite Compte spécial - Pensions Transformation et fonction publiques Compte spécial - Gestion du patrimoine immobilier de l'État Gestion des finances publiques Crédits non répartis

Mme Sylvie Vermeillet, rapporteure spéciale de la commission des finances

M. Claude Nougein, rapporteur spécial de la commission des finances

Mme Pascale Gruny, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales

Mme Catherine Di Folco, rapporteur pour avis de la commission des lois

M. Thierry Cozic

Mme Marie-Claude Lermytte

Mme Marie-Do Aeschlimann

M. Dominique Théophile

M. Michel Masset

M. Vincent Capo-Canellas

Mme Marianne Margaté

M. Thomas Dossus

M. Laurent Marcangeli, ministre de l'action publique, de la fonction publique et de la simplification

Mme Amélie de Montchalin, ministre chargée des comptes publics

Examen des crédits des missions et des comptes spéciaux

Article 42 (Régimes sociaux et de retraite) - État B

Article 44 (Pensions) - État D

Après l'article 64

Article 42 (Transformation et fonction publiques) - État B

Après l'article 64

Article 44 (Gestion du patrimoine immobilier de l'État) - État D

Article 42 (Gestion des finances publiques) - État B

Après l'article 60

Article 42 (Crédits non répartis) - État B

Enseignement scolaire (Suite)

Examen des crédits de la mission (Suite)

Article 42 (Enseignement scolaire) (Suite)

Économie (Suite)

Examen des crédits de la mission et du compte spécial (Suite)

Article 42 (Économie) - État B (Suite)

Après l'article 64

Article 44 (Crédits du compte spécial)

Travail, emploi et administration des ministères sociaux (Suite)

Examen des crédits de la mission (Suite)

Article 42 - État B

Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre chargée du travail et de l'emploi

Après l'article 64

Ordre du jour du lundi 20 janvier 2025