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Table des matières
Projet de loi de finances pour 2025 (Suite)
Investir pour la France de 2030
M. Jean-François Husson, rapporteur spécial de la commission des finances
M. Laurent Somon, rapporteur spécial de la commission des finances
M. Thomas Dossus, rapporteur spécial de la commission des finances
Examen des crédits des missions
Article 42 (Investir pour la France de 2030) - État B
M. Jean-François Husson, rapporteur spécial de la commission des finances
Engagements financiers de l'état
Compte spécial - Participations financières de l'état
Compte spécial - Accords monétaires internationaux
Remboursements et dégrèvements
M. Albéric de Montgolfier, rapporteur spécial de la commission des finances
M. Claude Raynal, rapporteur spécial de la commission des finances
M. Pascal Savoldelli, rapporteur spécial de la commission des finances
Mme Martine Berthet, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques
M. Marc Ferracci, ministre chargé de l'industrie et de l'énergie
Examen des missions et des comptes spéciaux
Article 42 (Engagements financiers de l'État) - État B
Article 44 (Participations financières de l'État) - État D
Article 44 (Accords monétaires internationaux) - État D
Article 44 (Prêts et avances à divers services de l'État
ou organismes gérant des services publics) - État D
Article 42 (Remboursements et dégrèvements) - État B
Relations avec les collectivités territoriales (Suite)
Examen des crédits de la mission, des articles rattachés et du compte spécial (Suite)
Article 64 (Précédemment examiné)
Aide publique au développement
Compte spécial - Prêts à des États étrangers
M. Raphaël Daubet, rapporteur spécial de la commission des finances
M. Michel Canévet, rapporteur spécial de la commission des finances
M. Christian Cambon, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères
M. Patrice Joly, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères
M. Jean-Noël Barrot, ministre de l'Europe et des affaires étrangères
Examen des crédits de la mission et du compte spécial
Article 42 (Aide publique au développement) - État B
Article 44 (Prêts à des États étrangers) - État D
Sport, jeunesse et vie associative
M. Éric Jeansannetas, rapporteur spécial de la commission des finances
Mme Marie Barsacq, ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative
Examen des crédits de la mission
Ordre du jour du vendredi 17 janvier 2025