Comptes rendus analytiques officiels du 14 janvier 2025

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Table des matières

Conférence des présidents

Reprise et cessation de mandats sénatoriaux

Déclaration du Gouvernement

Mme Élisabeth Borne, ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Commission des finances (Nomination)

Demande d'examen séparé

Dérogation d'usage des titres-restaurant pour tout produit alimentaire (Procédure accélérée)

Discussion générale

Mme Véronique Louwagie, ministre déléguée chargée du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises et de l'économie sociale et solidaire

Mme Marie-Do Aeschlimann, rapporteure de la commission des affaires sociales

Mme Corinne Bourcier

M. Stéphane Sautarel

M. Xavier Iacovelli

Mme Véronique Guillotin

M. Olivier Henno

Mme Cathy Apourceau-Poly

Mme Raymonde Poncet Monge

Mme Annie Le Houerou

Discussion de l'article unique

Avant l'article unique

M. Jean-Baptiste Lemoyne

M. Philippe Mouiller, président de la commission des affaires sociales

Mme Véronique Louwagie, ministre déléguée chargée du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises et de l'économie sociale et solidaire

Modification de l'ordre du jour

Questions orales

Inadaptation de mesures nationales aux exploitations de polyculture élevage

M. Raphaël Daubet

Mme Annie Genevard, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

Dispositif « Rebond Industriel » et avenir des Papeteries de Condat

Mme Marie-Claude Varaillas

Mme Véronique Louwagie, ministre déléguée chargée du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises et de l'économie sociale et solidaire

Gestion de la taxe d'aménagement

M. Jean-Baptiste Blanc

Mme Véronique Louwagie, ministre déléguée chargée du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises et de l'économie sociale et solidaire

Gare routière de Paris Bercy-Seine

M. Franck Dhersin

M. Philippe Tabarot, ministre chargé des transports

Train de nuit Paris - Bourg-Saint-Maurice

Mme Martine Berthet

M. Philippe Tabarot, ministre chargé des transports

Lignes ferroviaires des Pyrénées-Atlantiques

Mme Denise Saint-Pé

M. Philippe Tabarot, ministre chargé des transports

Difficultés des maires en matière d'assurance

Mme Nadège Havet

M. Philippe Tabarot, ministre chargé des transports

Évaluation de l'expérimentation de l'entreprise d'insertion par le travail indépendant (EITI)

Mme Antoinette Guhl

Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, ministre déléguée chargée de l'autonomie et du handicap

Transport scolaire des élèves en situation de handicap

Mme Annie Le Houerou

Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, ministre déléguée chargée de l'autonomie et du handicap

Situation financière des Ehpad publics

Mme Anne Ventalon

Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, ministre déléguée chargée de l'autonomie et du handicap

Protection des enfants en Seine-Maritime

M. Didier Marie

Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, ministre déléguée chargée de l'autonomie et du handicap

Occupations illégales de terrains par les gens du voyage

Mme Laure Darcos

M. François-Noël Buffet, ministre auprès du ministre d'État, ministre de l'intérieur

Programme Territoires d'industrie

M. Franck Montaugé, au nom de la commission des affaires économiques

Mme Martine Berthet, au nom de la commission des affaires économiques

Mme Anne-Catherine Loisier, au nom de la commission des affaires économiques

M. Marc Ferracci, ministre chargé de l'industrie et de l'énergie

M. Pierre Médevielle

Mme Marie-Do Aeschlimann

M. Bernard Buis

M. Philippe Grosvalet

M. Yannick Jadot

M. Franck Montaugé

Mme Marie-Jeanne Bellamy

M. Guislain Cambier

M. Simon Uzenat

Mme Frédérique Puissat

M. Jean-Jacques Michau

Mme Marta de Cidrac

Mme Martine Berthet

Mme Dominique Estrosi Sassone, au nom de la commission des affaires économiques

Ordre du jour du mercredi 15 janvier 2025