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Table des matières



Financement de la sécurité sociale pour 2025

Discussion générale

Mme Geneviève Darrieussecq, ministre de la santé et de l'accès aux soins

M. Laurent Saint-Martin, ministre chargé du budget et des comptes publics

Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre du travail et de l'emploi

M. Paul Christophe, ministre des solidarités, de l'autonomie et de l'égalité entre les femmes et les hommes

Mme Élisabeth Doineau, rapporteure générale de la commission des affaires sociales

Mme Corinne Imbert, rapporteure de la commission des affaires sociales pour la branche assurance maladie

Mme Pascale Gruny, rapporteur de la commission des affaires sociales pour la branche vieillesse

M. Olivier Henno, rapporteur de la commission des affaires sociales pour la branche famille

Mme Marie-Pierre Richer, rapporteure de la commission des affaires sociales pour la branche accidents du travail et maladies professionnelles

Mme Chantal Deseyne, rapporteur de la commission des affaires sociales pour la branche autonomie

M. Vincent Delahaye, rapporteur pour avis de la commission des finances

M. Philippe Mouiller, président de la commission des affaires sociales

Exception d'irrecevabilité

Mme Laurence Rossignol

Question préalable

Mme Cathy Apourceau-Poly

Discussion générale (Suite)

M. Xavier Iacovelli

Mme Guylène Pantel

M. Jean-Marie Vanlerenberghe

Mme Céline Brulin

Mme Anne Souyris

Mme Annie Le Houerou

M. Christopher Szczurek

M. Daniel Chasseing

M. Alain Milon

Mme Solanges Nadille

Mme Jocelyne Guidez

M. Bernard Jomier

Mme Florence Lassarade

Mme Corinne Féret

Mme Micheline Jacques

Mme Patricia Demas

M. Laurent Burgoa

Mises au point au sujet d'un vote

Financement de la sécurité sociale pour 2025 (Suite)

Discussion de l'article liminaire

Discussion des articles de la première partie

Article 1er

Article 2

Après l'article 2

Discussion des articles de la deuxième partie

Article 3

Après l'article 3

Article 3 bis

Article 3 ter

Après l'article 3 ter

Après l'article 3 quater

Ordre du jour du mardi 19 novembre 2024