Comptes rendus analytiques officiels du 10 avril 2024

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Table des matières



Questions d'actualité

Filière photovoltaïque

M. Ronan Dantec

M. Thomas Cazenave, ministre délégué chargé des comptes publics

Drame de Viry-Châtillon (I)

M. Jean-Raymond Hugonet

Mme Nicole Belloubet, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

Recul du trait de côte

M. Dominique Théophile

M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires

Drame de Viry-Châtillon (II)

Mme Laure Darcos

Mme Nicole Belloubet, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

Jeux en ligne illégaux

Mme Nathalie Delattre

M. Thomas Cazenave, ministre délégué chargé des comptes publics

Politique sanitaire de l'eau

M. Alexandre Ouizille

M. Frédéric Valletoux, ministre délégué chargé de la santé et de la prévention

Situation à Gaza

Mme Michelle Gréaume

M. Stéphane Séjourné, ministre de l'Europe et des affaires étrangères

Surpopulation carcérale

M. Michel Canévet

Mme Sarah El Haïry, ministre déléguée chargée de l'enfance, de la jeunesse et des familles

Liberté d'enseignement

M. Max Brisson

Mme Nicole Belloubet, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

Avenir de la PAC

M. Jean-Claude Tissot

M. Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

Finances publiques

M. Stéphane Sautarel

M. Thomas Cazenave, ministre délégué chargé des comptes publics

Indemnisation chômage des travailleurs frontaliers

M. Loïc Hervé

Mme Catherine Vautrin, ministre du travail, de la santé et des solidarités

Financement des hôpitaux privés

Mme Florence Lassarade

M. Frédéric Valletoux, ministre délégué chargé de la santé et de la prévention

Réforme de la fonction publique

M. Pierre-Alain Roiron

M. Stanislas Guerini, ministre de la transformation et de la fonction publiques

Violences islamistes à l'école

Mme Valérie Boyer

Mme Nicole Belloubet, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

Transfert des compétences eau et assainissement

M. Jean-Michel Arnaud

M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires

CMP (Nominations)

Échec en CMP

Abrogation de la réforme des retraites

Discussion générale

Mme Monique Lubin, auteure de la proposition de loi

Mme Marion Canalès, rapporteure de la commission des affaires sociales

Mme Sarah El Haïry, ministre déléguée chargée de l'enfance, de la jeunesse et des familles

M. Olivier Henno

Mme Raymonde Poncet Monge

Mme Cathy Apourceau-Poly

M. Henri Cabanel

M. Martin Lévrier

Mme Annie Le Houerou

Mme Pascale Gruny

M. Christopher Szczurek

M. Daniel Chasseing

Exception d'irrecevabilité

Rappels au règlement

Service civique

Discussion générale

M. Patrick Kanner, auteur de la proposition de loi

Mme Sylvie Robert, rapporteure de la commission de la culture, de la communication, de l'éducation et du sport

Mme Sarah El Haïry, ministre déléguée chargée de l'enfance, de la jeunesse et des familles

Mme Mathilde Ollivier

M. Gérard Lahellec

M. Henri Cabanel

M. Martin Lévrier

M. David Ros

M. Cédric Vial

Mme Marie-Claude Lermytte

M. Pierre-Antoine Levi

M. Stéphane Piednoir

Discussion des articles

Article 1er

Article 2

Article 3

Vote sur l'ensemble

Mme Mathilde Ollivier

M. Patrick Kanner

Mme Annick Billon

Mme Sylvie Robert, rapporteure de la commission de la culture, de la communication, de l'éducation et du sport

M. Laurent Lafon, président de la commission de la culture, de la communication, de l'éducation et du sport

Mise au point au sujet d'un vote

Conférence des présidents

Haut-commissariat au plan : quel bilan et quelle influence sur les politiques publiques depuis 2020 ?

M. Daniel Salmon, pour le GEST

Mme Evelyne Corbière Naminzo

M. Christian Bilhac

M. Bernard Buis

Mme Nicole Bonnefoy

M. Jean-Baptiste Blanc

Mme Vanina Paoli-Gagin

Mme Denise Saint-Pé

Mme Anne Souyris

M. Michaël Weber

M. Marc Laménie

M. Jean-Marie Vanlerenberghe

Mme Prisca Thevenot, ministre déléguée chargée du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

M. Thomas Dossus, pour le GEST

Ordre du jour du jeudi 11 avril 2024