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Table des matières



Journée internationale de la francophonie

Accueil d'une nouvelle sénatrice

Questions d'actualité

Budget de l'enseignement supérieur et de la recherche

M. David Ros

Mme Sylvie Retailleau, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche

Prétendue gratuité des services publics

Mme Céline Brulin

M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

Antisémitisme dans l'enseignement supérieur

M. Jean Hingray

Mme Sylvie Retailleau, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche

Situation à Gaza

M. Guillaume Gontard

M. Gabriel Attal, Premier ministre

Programmation pluriannuelle de l'énergie

Mme Dominique Estrosi Sassone

M. Roland Lescure, ministre délégué chargé de l'industrie et de l'énergie

Situation sanitaire à Mayotte

M. Thani Mohamed Soilihi

M. Frédéric Valletoux, ministre délégué chargé de la santé et de la prévention

TikTok

M. Emmanuel Capus

Mme Marina Ferrari, secrétaire d'État chargée du numérique

Conditions de travail des enseignants

Mme Guylène Pantel

Mme Nicole Belloubet, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

Dispositif Asalée

M. Philippe Mouiller

M. Frédéric Valletoux, ministre délégué chargé de la santé et de la prévention

Climat social

Mme Corinne Féret

Mme Catherine Vautrin, ministre du travail, de la santé et des solidarités

Narcotrafic à Rennes

M. Dominique de Legge

M. Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur et des outre-mer

Maîtrise du français dans le secondaire

M. Stéphane Demilly

Mme Nicole Belloubet, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

Zones à faibles émissions

M. Philippe Tabarot

M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires

Moyens pour les CRA

M. Christophe Chaillou

M. Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur et des outre-mer

Sécheresse dans les Pyrénées-Orientales

Mme Lauriane Josende

M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires

France Ruralités Revitalisation

Mme Françoise Dumont

M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires

CMP (Nominations)

Justice patrimoniale au sein de la famille (Procédure accélérée)

Discussion générale

M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice

M. Thomas Cazenave, ministre délégué chargé des comptes publics

Mme Isabelle Florennes, rapporteure de la commission des lois

M. Michel Masset

Mme Patricia Schillinger

M. Hussein Bourgi

Mme Elsa Schalck

Mme Laure Darcos

Mme Dominique Vérien

Mme Mélanie Vogel

M. Pascal Savoldelli

M. Guillaume Chevrollier

Discussion des articles

Article 1er

Après l'article 1er

Article 1er bis

Article 2

Après l'article 2

Article 2 bis

Après l'article 2 bis

Vote sur l'ensemble

Mme Annick Billon

Médecine scolaire

Discussion générale

Mme Françoise Gatel, auteur de la proposition de loi

M. François Bonhomme, rapporteur de la commission des lois

Mme Nicole Belloubet, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

M. Olivier Bitz

Mme Audrey Linkenheld

M. Max Brisson

M. Joshua Hochart

Mme Laure Darcos

M. Jean-Michel Arnaud

M. Guy Benarroche

Mme Céline Brulin

M. Philippe Grosvalet

M. Christian Bruyen

M. Hervé Reynaud

Vote sur l'ensemble

M. Bernard Jomier

Mme Françoise Gatel

M. Mathieu Darnaud

Mme Silvana Silvani

M. Jean-Gérard Paumier

M. François Bonhomme, rapporteur

Conférence des présidents

Ordre du jour du jeudi 21 mars 2024