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Table des matières
Élections sénatoriales partielles
Prérogatives d'une commission d'enquête
Mme Marie Guévenoux, ministre déléguée chargée des outre-mer
Mme Marie Guévenoux, ministre déléguée chargée des outre-mer
Communication aux maires des personnes fichées S
Marie Guévenoux, ministre déléguée chargée des outre-mer
Mme Marie Guévenoux, ministre déléguée chargée des outre-mer
Modèle français de sécurité civile
Mme Marie Guévenoux, ministre chargée des outre-mer
Soutien à la filière des palmipèdes à foie gras
Mme Marina Ferrari, secrétaire d'État chargée du numérique
Création des stations animalières aux points d'entrée sur le territoire
Mme Marina Ferrari, secrétaire d'État chargée du numérique
Utilité d'un vélodrome Haute-Savoie Arena
Mme Marina Ferrari, secrétaire d'État chargée du numérique
Prime pour les fonctionnaires résidant près du Luxembourg
Mme Marina Ferrari, secrétaire d'État chargée du numérique
Industrie de verdissement de l'économie
Mme Marina Ferrari, secrétaire d'État numérique, chargée du numérique
Réintégration des travaux d'aménagement de terrains dans le FCTVA
Mme Marina Ferrari, secrétaire d'État chargée du numérique
Gestion économique et sociale de l'après-mines
Mme Marina Ferrari, secrétaire d'État chargée du numérique
Modalités de la taxe additionnelle à certains droits d'enregistrement
Mme Marina Ferrari, secrétaire d'État chargée du numérique
Extension de l'indemnité de résidence
Mme Marina Ferrari, secrétaire d'État chargée du numérique
Mme Sarah El Haïry, ministre déléguée chargée de l'enfance, de la jeunesse et des familles
Vacances de postes au tribunal judiciaire du Havre
Mme Sarah El Haïry, ministre déléguée chargée de l'enfance, de la jeunesse et des familles
Fermetures de classes dans le Cher
Mme Sarah El Haïry, ministre déléguée chargée de l'enfance, de la jeunesse et des familles
Scolarisation des enfants en milieu rural
Mme Sarah El Haïry, ministre déléguée chargée de l'enfance, de la jeunesse et des familles
Règles du remplacement et de la formation et éducation à l'image
Mme Sarah El Haïry, ministre déléguée chargée de l'enfance, de la jeunesse et des familles
Mme Sarah El Haïry, ministre déléguée chargée de l'enfance, de la jeunesse et des familles
Remboursement des soutiens-gorges compressifs post-cancer
Mme Sarah El Haïry, ministre déléguée chargée de l'enfance, de la jeunesse et des familles
Tarification sociale des cantines
Mme Sarah El Haïry, ministre déléguée chargée de l'enfance, de la jeunesse et des familles
Mme Sarah El Haïry, ministre déléguée chargée de l'enfance, de la jeunesse et des familles
Examens de biologie médicale délocalisée
Mme Sarah El Haïry, ministre déléguée chargée de l'enfance, de la jeunesse et des familles
Mme Sarah El Haïry, ministre déléguée chargée de l'enfance, de la jeunesse et des familles
Fraudes et prise en charge des produits auditifs
Mme Sarah El Haïry, ministre déléguée chargée de l'enfance, de la jeunesse et des familles
Avenir des infirmiers libéraux
Mme Sarah El Haïry, ministre déléguée chargée de l'enfance, de la jeunesse et des familles
Pratiques de soins non conventionnelles
Mme Sarah El Haïry, ministre déléguée chargée de l'enfance, de la jeunesse et des familles
Fermeture du centre de santé Edens
Mme Sarah El Haïry, ministre déléguée chargée de l'enfance, de la jeunesse et des familles
Installation obligatoire de détecteurs de fumée dans les lieux d'habitation
M. Guillaume Kasbarian, ministre délégué chargé du logement
Soutien de l'État aux communes rurales touristiques
M. Guillaume Kasbarian, ministre délégué chargé du logement
Procédure de demande de subventions des collectivités territoriales
M. Guillaume Kasbarian, ministre délégué chargé du logement
Accompagnement des communes perdant le classement ZRR
M. Guillaume Kasbarian, ministre délégué chargé du logement
Encadrement des coupes rases en forêt
M. Guillaume Kasbarian, ministre délégué chargé du logement
Conditions de travail des chauffeurs de VTC pendant les jeux Olympiques et Paralympiques
M. Guillaume Kasbarian, ministre délégué chargé du logement
Compétence eau et assainissement
M. Guillaume Kasbarian, ministre délégué chargé du logement
Lignes aériennes d'aménagement du territoire
M. Guillaume Kasbarian, ministre délégué chargé du logement
Avancement du couvre-feu à l'aéroport Orly
M. Guillaume Kasbarian, ministre délégué chargé du logement
Seuil de délégation au maire pour les admissions en non-valeur
M. Guillaume Kasbarian, ministre délégué chargé du logement
Bardage bois et rénovation de façades
M. Guillaume Kasbarian, ministre délégué chargé du logement
Autoconsommation collective étendue
M. Guillaume Kasbarian, ministre délégué chargé du logement
Loi d'orientation des mobilités
M. Guillaume Kasbarian, ministre délégué chargé du logement
M. Guillaume Kasbarian, ministre délégué chargé du logement
Mise au point au sujet d'un vote
Retraite de base des travailleurs non salariés des professions agricoles
M. Philippe Mouiller, auteur de la proposition de loi
Mme Pascale Gruny, rapporteur de la commission des affaires sociales
M. Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Mme Sarah El Haïry, ministre déléguée chargée de l'enfance, de la jeunesse et des familles
« Tests PME » et création d'un dispositif « Impact Entreprises »
M. Olivier Rietmann, auteur de la proposition de loi
Mme Elsa Schalck, rapporteure de la commission des lois
Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée chargée des entreprises, du tourisme et de la consommation
Intitulé de la proposition de loi
Conseil européen des 21 et 22 mars 2024
M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué chargé de l'Europe
Mme Catherine Dumas, vice-présidente de la commission des affaires étrangères
M. Jean-François Husson, rapporteur général de la commission des finances
M. Jean-François Rapin, président de la commission des affaires européennes
M. Jean-François Rapin, président de la commission des affaires européennes
Ordre du jour du mercredi 20 mars 2024