Comptes rendus analytiques officiels du 7 mars 2024

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Table des matières

Questions orales

Réseaux, écrans et santé des jeunes

Mme Agnès Evren

Mme Marina Ferrari, secrétaire d'État chargée du numérique

Éligibilité au FCTVA des travaux sur routes nationales

M. Jean-François Longeot

Mme Marina Ferrari, secrétaire d'État chargée du numérique

Taxe additionnelle au bénéfice d'IDFM

Mme Laure Darcos

Mme Marina Ferrari, secrétaire d'État chargée du numérique

Site nucléaire de Golfech

M. François Bonhomme

Mme Marina Ferrari, secrétaire d'État chargée du numérique

Prix de revente de l'électricité des particuliers

M. François Bonneau

Mme Marina Ferrari, secrétaire d'État chargée du numérique

Cumul des aides aux agriculteurs

Mme Anne-Catherine Loisier

Mme Marina Ferrari, secrétaire d'État chargée du numérique

Carte scolaire en Haute-Vienne

Mme Isabelle Briquet

Mme Marina Ferrari, secrétaire d'État chargée du numérique

Suppression de postes d'enseignants dans le Pas-de-Calais

Mme Cathy Apourceau-Poly

Mme Marina Ferrari, secrétaire d'État chargée du numérique

Fermetures de classes en Moselle

M. Jean-Marie Mizzon

Mme Marina Ferrari, secrétaire d'État chargée du numérique

Pratiques salariales illégales de La Poste

M. Guillaume Gontard

Mme Fadila Khattabi, ministre déléguée chargée des personnes âgées et des personnes handicapées

Baisse du soutien de l‘État à la formation professionnelle

M. Michel Masset

Mme Fadila Khattabi, ministre déléguée chargée des personnes âgées et des personnes handicapées

Pédopsychiatrie dans le Val-d'Oise

M. Pierre Barros

Mme Fadila Khattabi, ministre déléguée chargée des personnes âgées et des personnes handicapées

Pollution de l'eau potable

M. Guislain Cambier

Mme Fadila Khattabi, ministre déléguée chargée des personnes âgées et des personnes handicapées

Avenir des centres de gestion

Mme Corinne Féret

Mme Fadila Khattabi, ministre déléguée chargée des personnes âgées et des personnes handicapées

Indemnités de résidence dans l'Ain

Mme Florence Blatrix Contat

Mme Fadila Khattabi, ministre déléguée chargée des personnes âgées et des personnes handicapées

Conséquences du projet de prison à Noiseau

M. Laurent Lafon

Mme Fadila Khattabi, ministre déléguée chargée des personnes âgées et des personnes handicapées

État de la réflexion sur l'humusation

M. Bernard Fialaire

Mme Marie Guévenoux, ministre déléguée chargée des outre-mer

Accueil des primo-arrivants à Paris

Mme Colombe Brossel

Mme Marie Guévenoux, ministre déléguée chargée des outre-mer

Conditions d'acquisition de la nationalité française à Mayotte

M. Thani Mohamed Soilihi

Mme Marie Guévenoux, ministre déléguée chargée des outre-mer

Financement de l'association Point de Contact

Mme Marie-Do Aeschlimann

Mme Marie Guévenoux, ministre déléguée chargée des outre-mer

Insécurité aux abords de la prison de la Santé

Mme Marie-Claire Carrère-Gée

Mme Marie Guévenoux, ministre déléguée chargée des outre-mer

Projet de zone à trafic limité à Paris

Mme Catherine Dumas

Mme Marie Guévenoux, ministre déléguée chargée des outre-mer

Conséquences du séisme de juin 2023

Mme Laurence Rossignol, en remplacement de Mickaël Vallet, auteur de la question

Mme Marie Guévenoux, ministre déléguée chargée des outre-mer

Label « jardin remarquable »

M. Louis-Jean de Nicolaÿ

Mme Marie Guévenoux, ministre déléguée chargée des outre-mer

Marché d'intérêt national de Châteaurenard

M. Stéphane Le Rudulier

Mme Marie Guévenoux, ministre déléguée chargée des outre-mer

Dysfonctionnements de la ligne de nuit Rodez-Paris

M. Jean-Claude Anglars

Mme Marie Guévenoux, ministre déléguée chargée des outre-mer

Taxation du carbone et centre de valorisation énergétique Flamoval

M. Olivier Henno

Mme Marie Guévenoux, ministre déléguée chargée des outre-mer

CMP (Nominations)

Statut de l'élu local (Suite)

Discussion des articles (Suite)

Après l'article 9

M. Daniel Fargeot

Mme Céline Brulin

M. Simon Uzenat

Après l'article 10

Après l'article 11

Après l'article 12

Après l'article 14

Après l'article 15

Après l'article 16

Avant l'article 18

Après l'article 18

M. Simon Uzenat

Après l'article 20

Après l'article 24

Après l'article 25

Après l'article 27

Vote sur l'ensemble

M. Pierre-Alain Roiron

M. Michaël Weber

Mme Ghislaine Senée

Mme Cécile Cukierman

Mme Françoise Gatel, rapporteur de la commission des lois

Mme Catherine Di Folco

Mme Annick Girardin

Mise au point au sujet d'un vote

Modifications de l'ordre du jour

Ordre du jour du mardi 12 mars 2024