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Table des matières



Hommage à Robert Badinter

Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection (Procédure accélérée - suite)

Explications de vote

M. Patrick Chaize

M. Aymeric Durox

M. Cédric Chevalier

M. Pascal Martin

Mme Antoinette Guhl

Mme Marie-Claude Varaillas

M. Jean-Yves Roux

Mme Nadège Havet

M. Sébastien Fagnen

Scrutin public solennel sur le projet de loi Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection

Scrutin public solennel sur le projet de loi organique Modification de la loi organique du 23 juillet 2010

M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires

Mise au point au sujet d'un vote

Avenir de notre modèle agricole

M. Laurent Duplomb, pour le groupe Les Républicains

M. Pierre Médevielle

M. Franck Menonville

M. Daniel Salmon

Mme Marie-Claude Varaillas

M. Henri Cabanel

M. Bernard Buis

M. Jean-Claude Tissot

M. Christian Klinger

M. Jean-François Longeot

M. Lucien Stanzione

M. Olivier Rietmann

Mme Laurence Garnier

M. Stéphane Ravier

Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

M. Daniel Gremillet, pour le groupe Les Républicains

Mises au point au sujet de votes

Sûreté dans les transports (Procédure accélérée)

M. Philippe Tabarot, auteur de la proposition de loi

Mme Nadine Bellurot, rapporteure de la commission des lois

M. Hervé Reynaud, au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, saisie pour avis

M. Patrice Vergriete, ministre délégué chargé des transports

M. Pierre Jean Rochette

Mme Isabelle Florennes

M. Guy Benarroche

M. Pierre Barros

Mme Véronique Guillotin

M. Olivier Bitz

M. Christophe Chaillou

Mme Marie-Claire Carrère-Gée

M. Joshua Hochart

M. Olivier Jacquin

Mme Else Joseph

Discussion des articles

Article 1er

M. Thomas Dossus

Mise au point au sujet de votes

Sûreté dans les transports (Procédure accélérée - Suite)

Discussion des articles (Suite)

Article 2

M. Marc Laménie

Article 3

Après l'article 3

Article 5

Après l'article 5

Article 6

Article 7

Après l'article 7

Article 8

Article 8 bis

Après l'article 8 bis

Article 8 ter

M. Marc Laménie

Article 9

Après l'article 9

Article 10 (Supprimé)

Article 11 (Supprimé)

Article 12

Article 13

Article 14

M. Olivier Jacquin

Après l'article 15

Chapitre V : Création d'un fichier administratif pour centraliser les auteurs d'infractions dans les transports

Article 17

Article 18

Après l'article 18

Article 19

Après l'article 19

Vote sur l'ensemble

M. Philippe Tabarot

Mme Maryse Carrère

M. Jacques Fernique

M. Christophe Chaillou

M. Jean-François Longeot

M. Guy Benarroche

Ordre du jour du mercredi 14 février 2024