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Table des matières



Questions orales

Redevances des agences de l'eau

Mme Marion Canalès

M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires

Téléphérique La Grave-La Meije

M. Jean-Michel Arnaud

M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires

Projet routier du pont d'Achères

Mme Ghislaine Senée

M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires

Difficultés des communes à s'assurer

M. Mathieu Darnaud

M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires

Éligibilité des tiny houses aux prêts immobiliers

M. Yves Bleunven

M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires

Recrutement d'apprentis avant le terme de leur formation

Mme Laure Darcos

M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires

Accueil de Français en situation de handicap dans des structures belges

Mme Jocelyne Guidez

M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires

Avenir des centres sociaux associatifs

M. Stéphane Sautarel

M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires

Hausse de la valeur du point des personnels des ADMR en congé maladie

Mme Monique Lubin

M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires

Nouvelles mobilités à Paris et partage de l'espace public

Mme Agnès Evren

M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires

Mobilisation des forces armées pour les jeux Olympiques de Paris 2024

M. Pierre-Antoine Levi

M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires

Élections des propriétaires fonciers et usufruitiers aux chambres d'agriculture

Mme Nathalie Goulet

M. Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

Assouplissement des règles d'octroi de crédit immobilier

M. Cyril Pellevat

M. Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

Avenir de l'aéroport d'Orly et retrait d'Air France

M. Pascal Savoldelli

M. Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

Technip Energies et sanctions contre la Russie

Mme Mathilde Ollivier

M. Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

Fibre optique dans les Yvelines

Mme Marta de Cidrac

M. Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

Ifer nucléaire

Mme Catherine Morin-Desailly

M. Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

Remplacement de professeurs absents en zone rurale

Mme Alexandra Borchio Fontimp

M. Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

Accès des enseignants du privé aux concours de l'enseignement supérieur

Mme Nicole Duranton

M. Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

Formation à la prévention des incendies dans les écoles

M. Philippe Grosvalet

M. Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

Projet de loi sur le modèle français de fin de vie

M. Stéphane Demilly

Mme Prisca Thevenot, ministre déléguée chargée du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

IVG instrumentales réalisées par les sages-femmes

Mme Laurence Rossignol

Mme Prisca Thevenot, ministre déléguée chargée du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

Prévention de l'arrêt cardiaque extra-hospitalier

M. Bernard Jomier

Mme Prisca Thevenot, ministre déléguée chargée du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

Décret relatif à l'installation d'officines de pharmacie

M. Cédric Vial

Mme Prisca Thevenot, ministre déléguée chargée du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

Fermeture de l'hôpital Bichat

M. Ian Brossat

Mme Prisca Thevenot, ministre déléguée chargée du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

Avenir de la filière hydrolienne

M. Sébastien Fagnen

Mme Prisca Thevenot, ministre déléguée chargée du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

Chaudiéristes biomasse français

Mme Audrey Linkenheld

Mme Prisca Thevenot, ministre déléguée chargée du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

Mise en application de la loi du 20 juillet 2023 visant à faciliter la mise en oeuvre des objectifs de lutte contre l'artificialisation des sols et à renforcer l'accompagnement des élus locaux

Mme Cécile Cukierman, pour le groupe CRCE-K

M. Bernard Pillefer

M. Ronan Dantec

M. Pierre Barros

M. Christian Bilhac

M. Frédéric Buval

M. Christian Redon-Sarrazy

M. Jean-Baptiste Blanc

M. Pierre Médevielle

M. Guislain Cambier

M. Sébastien Fagnen

Mme Anne-Marie Nédélec

M. Jean-Claude Anglars

M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires

Mme Cécile Cukierman, pour le groupe CRCE-K

Ordre du jour du mardi 23 janvier 2024