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Table des matières



Mise au point au sujet d'un vote

Questions orales

Modernisation de l'abattoir de Quillan

M. Sebastien Pla

M. Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

Instauration des clauses miroirs

M. Guislain Cambier

M. Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

Avenir de la filière forêt-bois

M. Patrick Chaize

M. Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

Projets alimentaires territoriaux

M. Hervé Gillé

M. Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

Accompagnement à l'installation-transmission des agriculteurs

M. Antoine Lefèvre

M. Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

Taxe sur les salaires des maisons de l'emploi

Mme Frédérique Puissat

M. Roland Lescure, ministre délégué chargé de l'industrie

Fabrication française de masques

Mme Véronique Guillotin

M. Roland Lescure, ministre délégué chargé de l'industrie

FCTVA

Mme Christine Herzog

M. Roland Lescure, ministre délégué chargé de l'industrie

Guichet unique électronique pour les formalités des entreprises

Mme Nathalie Delattre

M. Roland Lescure, ministre délégué chargé de l'industrie

Modification de l'ordre du jour

Questions orales (Suite)

Taxe communale sur les services funéraires

Mme Nadia Sollogoub

M. Roland Lescure, ministre délégué chargé de l'industrie

Fonds vert et dotations d'investissement

M. Laurent Somon

M. Roland Lescure, ministre délégué chargé de l'industrie

Guichet unique pour la nouvelle année

M. Jean-Baptiste Blanc

M. Roland Lescure, ministre délégué chargé de l'industrie

Glacier de la Girose

M. Guillaume Gontard

M. Patrice Vergriete, ministre délégué chargé du logement

Installations classées pour la protection de l'environnement

M. Michel Canévet

M. Patrice Vergriete, ministre délégué chargé du logement

Intercommunalités et aide à la pierre

Mme Agnès Canayer

M. Patrice Vergriete, ministre délégué chargé du logement

Financement des logements sociaux

M. Laurent Burgoa

M. Patrice Vergriete, ministre délégué chargé du logement

Danger des munitions immergées

Mme Annick Billon

M. Patrice Vergriete, ministre délégué chargé du logement

Application de la loi Biodiversité du 8 août 2016

M. Michaël Weber

M. Patrice Vergriete, ministre délégué chargé du logement

Assurance des communes

Mme Céline Brulin

M. Patrice Vergriete, ministre délégué chargé du logement

Éligibilité des travaux dans les gîtes communaux au FCTVA

M. Guillaume Chevrollier

M. Patrice Vergriete, ministre délégué chargé du logement

Tarifs de l'eau

M. Hervé Reynaud

M. Patrice Vergriete, ministre délégué chargé du logement

Collège rural de Corlay

M. Ronan Dantec

M. Patrice Vergriete, ministre délégué chargé du logement

Élections dans les communes de moins de 1 000 habitants

M. Bruno Belin

Mme Sabrina Agresti-Roubache, secrétaire d'État chargée de la citoyenneté et de la ville

Délinquance et hausse des attaques au couteau

Mme Valérie Boyer

Mme Sabrina Agresti-Roubache, secrétaire d'État chargée de la citoyenneté et de la ville

Information préventive des citoyens

Mme Elsa Schalck

Mme Sabrina Agresti-Roubache, secrétaire d'État chargée de la citoyenneté et de la ville

Augmentation des campements de sans-abri à Paris

Mme Catherine Dumas

Mme Sabrina Agresti-Roubache, secrétaire d'État chargée de la citoyenneté et de la ville

Cancer comme maladie professionnelle des sapeurs-pompiers

Mme Émilienne Poumirol

Mme Sabrina Agresti-Roubache, secrétaire d'État chargée de la citoyenneté et de la ville

Occupations illicites par des gens du voyage

Mme Sylviane Noël

Mme Sabrina Agresti-Roubache, secrétaire d'État chargée de la citoyenneté et de la ville

Circulation des poids lourds dans les villages de l'Oise

M. Édouard Courtial

Mme Sabrina Agresti-Roubache, secrétaire d'État chargée de la citoyenneté et de la ville

Trimestres de retraite des sapeurs-pompiers volontaires

M. Patrice Joly

Mme Sabrina Agresti-Roubache, secrétaire d'État chargée de la citoyenneté et de la ville

Attribution du label Quartier prioritaire de la ville

M. Jean-Baptiste Lemoyne, en remplacement de Mme Dominique Vérien

Mme Sabrina Agresti-Roubache, secrétaire d'État chargée de la citoyenneté et de la ville

Écoles supérieures d'art territoriales

M. Max Brisson

Mme Sabrina Agresti-Roubache, secrétaire d'État chargée de la citoyenneté et de la ville

Pénurie de médicaments

M. Henri Cabanel

Mme Fadila Khattabi, ministre déléguée chargée des personnes handicapées

Psychiatrie dans le Loiret

Mme Pauline Martin

Mme Fadila Khattabi, ministre déléguée chargée des personnes handicapées

Maternités dans le Cher

M. Rémy Pointereau

Mme Fadila Khattabi, ministre déléguée chargée des personnes handicapées

Associations d'aide alimentaire

Mme Monique de Marco

Mme Fadila Khattabi, ministre déléguée chargée des personnes handicapées

Antennes d'officines pharmaceutiques

M. Jean-Jacques Lozach

Mme Fadila Khattabi, ministre déléguée chargée des personnes handicapées

Infirmières libérales en milieu rural dans les Alpes-Maritimes

M. Philippe Tabarot

Mme Fadila Khattabi, ministre déléguée chargée des personnes handicapées

Sectorisation du transport d'urgence en Seine-et-Marne

Mme Marianne Margaté

Mme Fadila Khattabi, ministre déléguée chargée des personnes handicapées

Désengagement de l'État de TZCLD

Mme Amel Gacquerre

Mme Fadila Khattabi, ministre déléguée chargée des personnes handicapées

Subvention au CRJS de Petit-Couronne

M. Didier Marie

Mme Fadila Khattabi, ministre déléguée chargée des personnes handicapées

Menaces sur la maternité de Guingamp

Mme Annie Le Houerou

Mme Fadila Khattabi, ministre déléguée chargée des personnes handicapées

Projet de loi de finances pour 2024 (Nouvelle lecture)

Discussion générale

M. Thomas Cazenave, ministre délégué chargé des comptes publics

M. Jean-François Husson, rapporteur général de la commission des finances

Mme Nathalie Goulet

M. Thomas Dossus

M. Éric Bocquet

M. Christian Bilhac

M. Thani Mohamed Soilihi

Mme Isabelle Briquet

Mme Christine Lavarde

M. Emmanuel Capus

Question préalable

M. Jean-François Husson, rapporteur général de la commission des finances

Accord en CMP

Erasmus de l'apprentissage (Procédure accélérée)

Mme Carole Grandjean, ministre déléguée chargée de l'enseignement et de la formation professionnels

Mme Patricia Demas, rapporteure de la commission des affaires sociales

M. Bernard Buis

Mme Monique Lubin

Mme Frédérique Puissat

M. Pierre Médevielle

Mme Élisabeth Doineau

Mme Anne Souyris

Mme Silvana Silvani

Mme Véronique Guillotin

Respect du droit à l'image des enfants (Nouvelle lecture - Procédure accélérée)

Discussion générale

M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice

Mme Charlotte Caubel, secrétaire d'État chargée de l'enfance

Mme Isabelle Florennes, rapporteure de la commission des lois

M. Hussein Bourgi

Mme Elsa Schalck

M. Alain Marc

Mme Olivia Richard

M. Grégory Blanc

Mme Michelle Gréaume

M. Michel Masset

M. Thani Mohamed Soilihi

Discussion des articles

CMP (Nominations)

Lutte contre les dérives sectaires (Procédure accélérée)

Discussion générale

Mme Sabrina Agresti-Roubache, secrétaire d'État chargée de la citoyenneté et de la ville

Mme Agnès Firmin Le Bodo, ministre chargée de l'organisation territoriale et des professions de santé

Mme Lauriane Josende, rapporteure de la commission des lois

M. Jean-Baptiste Blanc

M. Vincent Louault

Mme Dominique Vérien

M. Guy Benarroche

M. Pierre Ouzoulias

Mme Nathalie Delattre

M. Olivier Bitz

Immigration et intégration (Conclusions de la CMP)

Mme Muriel Jourda, rapporteur pour le Sénat de la CMP

M. Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur et des outre-mer

M. Michel Masset

M. Olivier Bitz

M. Patrick Kanner

M. François-Noël Buffet

M. Christopher Szczurek

M. Louis Vogel

M. Philippe Bonnecarrère

M. Guy Benarroche

M. Ian Brossat

Lutte contre les dérives sectaires (Procédure accélérée - Suite)

Discussion générale (Suite)

M. Christophe Chaillou

Mme Sylviane Noël

Mme Nathalie Goulet

Discussion des articles

Article 1er A

Mme Laurence Muller-Bronn

M. Pierre Ouzoulias

Après l'article 1er A

Avant l'article 1er B

Article 1er (Supprimé)

Après l'article 1er (Supprimé)

Article 2 (Supprimé)

Après l'article 2 ter

Article 3

Après l'article 3

Article 4 A

Mme Laurence Muller-Bronn

Article 4 (Supprimé)

Article 5

M. Alain Houpert

Après l'article 5

Article 6

Article 7 (Supprimé)

Vote sur l'ensemble

Mme Nathalie Delattre

M. Olivier Bitz

M. Alain Houpert

Mme Laurence Muller-Bronn

M. Alain Joyandet

Ordre du jour du mercredi 20 décembre 2023