Comptes rendus analytiques officiels du 18 décembre 2023

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Table des matières

Services express régionaux métropolitains (Conclusions de la CMP)

M. Philippe Tabarot, rapporteur pour le Sénat de la CMP

M. Clément Beaune, ministre délégué chargé des transports

Discussion du texte élaboré par la CMP

Article 1er bis

Explications de vote

M. Didier Mandelli

M. Franck Dhersin

M. Jacques Fernique

M. Pierre Barros

M. Ahmed Laouedj

Mme Nadège Havet

M. Olivier Jacquin

Ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP (Conclusions de la CMP)

M. Franck Dhersin, rapporteur pour le Sénat de la CMP

M. Clément Beaune, ministre délégué chargé des transports

M. Vincent Capo-Canellas

M. Jacques Fernique

M. Pierre Barros

M. Ahmed Laouedj

Mme Nadège Havet

M. Simon Uzenat

M. Philippe Tabarot

Mise au point au sujet d'un vote

Restitution des restes humains appartenant aux collections publiques (Conclusions de la CMP)

Mme Catherine Morin-Desailly, rapporteure pour le Sénat de la CMP

Mme Rima Abdul-Malak, ministre de la culture

Mme Marie-Claude Lermytte

M. Pierre-Antoine Levi

M. Thomas Dossus

M. Pierre Ouzoulias

M. Bernard Fialaire

M. Martin Lévrier

Revaloriser le métier de secrétaire de mairie (Conclusions de la CMP)

Mme Catherine Di Folco, rapporteur pour le Sénat de la CMP

M. Stanislas Guerini, ministre de la transformation et de la fonction publiques

Mme Françoise Gatel

M. Grégory Blanc

Mme Céline Brulin

M. Michel Masset

M. Martin Lévrier

M. Pierre-Alain Roiron

M. Didier Mandelli

M. Joshua Hochart

Mme Marie-Claude Lermytte

Mise au point au sujet d'un vote

Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels (Conclusions de la CMP)

Mme Corinne Imbert, rapporteure pour le Sénat de la CMP

Mme Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée chargée de l'organisation territoriale et des professions de santé

Mme Anne Souyris

Mme Céline Brulin

Mme Véronique Guillotin

M. Martin Lévrier

Mme Émilienne Poumirol

Mme Florence Lassarade

Mme Corinne Bourcier

Mme Nadia Sollogoub

Utilisation des titres-restaurant (Procédure accélérée)

Discussion générale

Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée chargée des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

Mme Marie-Do Aeschlimann, rapporteure de la commission des affaires sociales

Mme Cathy Apourceau-Poly

Mme Véronique Guillotin

M. Martin Lévrier

Mme Annie Le Houerou

Mme Alexandra Borchio Fontimp

Mme Corinne Bourcier

Mme Nadia Sollogoub

Mme Raymonde Poncet Monge

M. Marc Laménie

Discussion de l'article unique

Avant l'article unique

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