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Table des matières
Baisse du financement des contrats d'apprentissage (I)
Mme Carole Grandjean, ministre déléguée chargée de l'enseignement et de la formation professionnels
Baisse du financement des contrats d'apprentissage (II)
Mme Carole Grandjean, ministre déléguée chargée de l'enseignement et de la formation professionnels
Inquiétudes sur le financement des structures d'insertion
Mme Carole Grandjean, ministre déléguée chargée de l'enseignement et de la formation professionnels
Mme Carole Grandjean, ministre déléguée chargée de l'enseignement et de la formation professionnels
Hommage à Dominique Bernard dans les écoles privées
Mme Carole Grandjean, ministre déléguée chargée de l'enseignement et de la formation professionnels
Financement de l'archéologie préventive
Mme Carole Grandjean, ministre déléguée chargée de l'enseignement et de la formation professionnels
Situation budgétaire de Le Mans Université
Mme Sylvie Retailleau, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Lutte contre les guets-apens homophobes
Mme Sylvie Retailleau, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Vaccin contre l'influenza aviaire
M. Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Dérogation annuelle sur les néonicotinoïdes
M. Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Retard de versements aux associations d'aide alimentaire
M. Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
M. Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Taxation des résidences secondaires
M. Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Remboursement de l'acompte « filet de sécurité »
M. Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Dématérialisation de la commande publique via Chorus Pro
M. Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Mme Sarah El Haïry, secrétaire d'État chargée de la biodiversité
Pollution aux composés perfluorés en Alsace
Mme Sarah El Haïry, secrétaire d'État chargée de la biodiversité
Utilisation de la visioconférence par les bureaux des PETR
Mme Sarah El Haïry, secrétaire d'État chargée de la biodiversité
Communauté intercommunale des villes solidaires à La Réunion
Mme Sarah El Haïry, secrétaire d'État chargée de la biodiversité
Conséquences du coefficient correcteur pour les communes rurales
Mme Sarah El Haïry, secrétaire d'État chargée de la biodiversité
Élus locaux victimes d'un accident
Mme Sarah El Haïry, secrétaire d'État chargée de la biodiversité
Assurance des collectivités territoriales
Mme Sarah El Haïry, secrétaire d'État chargée de la biodiversité
Mme Sarah El Haïry, secrétaire d'État chargée de la biodiversité
Mme Sarah El Haïry, secrétaire d'État chargée de la biodiversité
Implantation d'une antenne-relais sur une parcelle régie par un bail rural
Mme Sarah El Haïry, secrétaire d'État chargée de la biodiversité
Pénurie d'hébergements d'urgence à Paris
Mme Sarah El Haïry, secrétaire d'État chargée de la biodiversité
Rénovation énergétique des logements
Mme Sarah El Haïry, secrétaire d'État chargée de la biodiversité
Mme Sarah El Haïry, secrétaire d'État chargée de la biodiversité
Transport public en Seine-Saint-Denis
Mme Sarah El Haïry, secrétaire d'État chargée de la biodiversité
Mme Fadila Khattabi, ministre déléguée chargée des personnes handicapées
Remboursement de l'activité physique adaptée
Mme Fadila Khattabi, ministre déléguée chargée des personnes handicapées
Décret sur le transfert de pharmacies
Mme Fadila Khattabi, ministre déléguée chargée des personnes handicapées
Avenir de l'hôpital de Challans
Mme Fadila Khattabi, ministre déléguée chargée des personnes handicapées
Panneaux photovoltaïques et monuments historiques
Mme Fadila Khattabi, ministre déléguée chargée des personnes handicapées
Zones d'accélération des énergies renouvelables
Mme Fadila Khattabi, ministre déléguée chargée des personnes handicapées
Absence de sous-préfet à Langres
M. Philippe Vigier, ministre délégué chargé des outre-mer
Communauté de brigades de Taissy
M. Philippe Vigier, ministre délégué chargé des outre-mer
Répartition des amendes de police
M. Philippe Vigier, ministre délégué chargé des outre-mer
M. André Guiol, en remplacement de M. Christian Bilhac
M. Philippe Vigier, ministre délégué chargé des outre-mer
Transparence du Gouvernement sur les effectifs policiers à Lyon
M. Philippe Vigier, ministre délégué chargé des outre-mer
Situation en Arménie et au Haut-Karabagh
M. Philippe Vigier, ministre délégué chargé des outre-mer
Bourses scolaires des élèves français à l'étranger
M. Philippe Vigier, ministre délégué chargé des outre-mer
Cessation anticipée d'activité liée à l'exposition à l'amiante
M. Philippe Vigier, ministre délégué chargé des outre-mer
Projet de loi de finances pour 2024 (Suite)
M. Emmanuel Capus, rapporteur spécial de la commission des finances
Mme Ghislaine Senée, rapporteure spéciale de la commission des finances
Mme Frédérique Puissat, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales
M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion
Examen des crédits et des articles rattachés
M. Vincent Delahaye, rapporteur spécial de la commission des finances
Mme Florence Lassarade, rapporteure pour avis de la commission des affaires sociales
Demandes de regroupement thématique et d'examen séparé d'amendements
Solidarité, insertion et égalité des chances
M. Arnaud Bazin, rapporteur spécial de la commission des finances
M. Éric Bocquet, rapporteur spécial de la commission des finances
M. Laurent Burgoa, rapporteur pour l'avis de la commission des affaires sociales
Mme Aurore Bergé, ministre des solidarités et des familles
Mme Charlotte Caubel, secrétaire d'État chargée de l'enfance
Examen des crédits et des articles rattachés
Ordre du jour du mercredi 6 décembre 2023