Disponible en une seule page HTML
Disponible au format PDF Acrobat
Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.
Table des matières
Financement de la sécurité sociale pour 2024 (Suite)
Explications de vote
M. Bernard Jomier
Mme Corinne Imbert
M. Stéphane Ravier
Mme Marie-Claude Lermytte
M. Olivier Henno
Mme Anne Souyris
Mme Silvana Silvani
Mme Véronique Guillotin
M. Dominique Théophile
Scrutin public solennel
M. Thomas Cazenave, ministre délégué chargé des comptes publics
Mme Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée chargée de l'organisation territoriale et des professions de santé
Mise au point au sujet d'un vote
Déclinaison territoriale de la planification écologique
M. Hervé Gillé, pour le groupe SER
M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires
M. Jean-Baptiste Blanc
M. Cédric Chevalier
M. Bernard Pillefer
M. Grégory Blanc
Mme Marie-Claude Varaillas
M. Éric Gold
Mme Nadège Havet
Mme Audrey Bélim
M. Alain Cadec
Mme Denise Saint-Pé
M. David Ros
Mme Catherine Belrhiti
M. Michaël Weber
Mme Sabine Drexler
Mme Else Joseph
M. Didier Mandelli
M. Franck Montaugé, pour le groupe SER
Situation des finances publiques locales
M. Jean-François Husson, rapporteur général de la commission des finances
M. Thomas Cazenave, ministre délégué chargé des comptes publics
Mme Marie-Claude Lermytte
M. Hervé Maurey
M. Grégory Blanc
M. Ian Brossat
M. Christian Bilhac
Mme Nadège Havet
Mme Isabelle Briquet
M. Stéphane Sautarel
M. Jean-Marie Mizzon
Mme Frédérique Espagnac
M. Jean-Raymond Hugonet
M. Victorin Lurel
M. Jean-Claude Anglars
M. Fabien Genet
M. André Reichardt
M. Hervé Reynaud
M. Claude Raynal, président de la commission des finances
Échec en CMP
Mise au point au sujet d'un vote
Partenariats renouvelés entre la France et les pays africains
Mme Catherine Colonna, ministre de l'Europe et des affaires étrangères
M. Sébastien Lecornu, ministre des armées
M. Cédric Perrin
Mme Marie-Arlette Carlotti
M. François Bonneau
M. Pierre Jean Rochette
M. Jean-Baptiste Lemoyne
Mme Michelle Gréaume
M. Akli Mellouli
M. Jean-Noël Guérini
M. Stéphane Ravier
Accord en CMP
Ordre du jour du mercredi 22 novembre 2023
