Disponible en une seule page HTML
Disponible au format PDF Acrobat
Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.
Table des matières
M. Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur et des outre-mer
Avenir de l'échelon départemental
Mme Dominique Faure, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales et de la ruralité
M. Aurélien Rousseau, ministre de la santé et de la prévention
Inondations dans le Pas-de-Calais (I)
M. Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur et des outre-mer
Inondations dans le Pas-de-Calais (II)
M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires
M. Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Inondations dans le Pas-de-Calais (III)
M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires
M. Aurélien Rousseau, ministre de la santé et de la prévention
M. Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Avenir de la commission sur l'inceste
M. Olivier Véran, ministre délégué chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement
M. Gabriel Attal, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Mme Aurore Bergé, ministre des solidarités et des familles
Conséquences de l'adhésion de l'Ukraine pour nos agriculteurs
M. Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Rénovation énergétique en milieu rural
M. Patrice Vergriete, ministre délégué chargé du logement
Création d'une commission spéciale
Financement de la sécurité sociale pour 2024 (Suite)
Nominations à une éventuelle CMP
Discussion des articles de la deuxième partie (Suite)
APRÈS L'ARTICLE 10 QUINQUIES (Suite)
M. Philippe Mouiller, président de la commission des affaires sociales
Mise au point au sujet d'un vote
Financement de la sécurité sociale pour 2024 (Suite)
Discussion des articles de la deuxième partie (Suite)
APRÈS L'ARTICLE 10 DECIES (Suite)
Mme Élisabeth Doineau, rapporteure générale de la commission des affaires sociales
Discussion des articles de la troisième partie
Ordre du jour du jeudi 16 novembre 2023