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Table des matières
Accompagnement des éleveurs contre la prédation
Réhabilitation des hôpitaux ruraux
Offre de soins hospitalière à Saint-Louis (Haut-Rhin)
Mme Nadège Havet, en remplacement de Mme Patricia Schillinger
Offre de soins dans les territoires frontaliers
Ségur et soignants en catégorie active
Enjeux de démographie médicale dans les communes rurales
Réforme du financement des cliniques privées en Île-de-France
Manque de places dans les établissements médico-sociaux de Charente
Prestation de compensation du handicap
Difficultés de la filière nucicole
Maladie de Charcot et congé spécial de la fonction publique territoriale
Référents déontologues pour les élus locaux
Mme Bérangère Couillard, secrétaire d'État chargée de l'écologie
Crédits pour la réparation des ouvrages d'art
Mme Bérangère Couillard, secrétaire d'État chargée de l'écologie
Label bas-carbone et spécificités de la forêt méditerranéenne
Mme Bérangère Couillard, secrétaire d'État chargée de l'écologie
Zones à faibles émissions et entreprises du bâtiment et des travaux publics
Mme Bérangère Couillard, secrétaire d'État chargée de l'écologie
Reprise des friches industrielles dans les territoires
Mme Bérangère Couillard, secrétaire d'État chargée de l'écologie
Situation de la commune d'Avesnes-sur-Helpe
Mme Bérangère Couillard, secrétaire chargée de l'écologie
Objectif du ZAN à l'horizon 2050
Mme Bérangère Couillard, secrétaire d'État chargée de l'écologie
Pollutions autour de l'aéroport de Roissy
Mme Bérangère Couillard, secrétaire d'État chargée de l'écologie
Candidature du Petit-Quevilly aux quartiers résilients
Mme Bérangère Couillard, secrétaire d'État chargée de l'écologie
Diagnostics de performance énergétique
Mme Bérangère Couillard, secrétaire d'État chargée de l'écologie
Mme Bérangère Couillard, secrétaire d'État chargée de l'écologie
Augmentation de l'enveloppe du fonds vert attribuée à la Guyane
Mme Bérangère Couillard, secrétaire d'État chargée de l'écologie
Suspension de l'arrêté préfectoral contre les travailleuses du sexe à Lyon
M. Jean-François Carenco, ministre délégué chargé des outre-mer
Réquisitions dans les Alpes-Maritimes pour les mineurs non accompagnés
M. Jean-François Carenco, ministre délégué chargé des outre-mer
Maison d'arrêt de Saint-Brieuc
M. Jean-François Carenco, ministre délégué chargé des outre-mer
Implantation de la cité judiciaire à Marseille
M. Jean-François Carenco, ministre délégué chargé des outre-mer
« Référent écoute » du ministère de l'Europe et des affaires étrangères
M. Jean-François Carenco, ministre délégué chargé des outre-mer
Fouilles archéologiques préventives
M. Jean-François Carenco, ministre délégué chargé des outre-mer
Transfert d'oeuvres corses dans les musées insulaires
M. Jean-François Carenco, ministre délégué chargé des outre-mer
M. Roland Lescure, ministre délégué chargé de l'industrie
M. Roland Lescure, ministre délégué chargé de l'industrie
Interdiction des chaudières à gaz
M. Roland Lescure, ministre délégué chargé de l'industrie
Mme Sylvie Retailleau, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Directeurs d'écoles privées sous contrat
Mme Sylvie Retailleau, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Mme Carole Grandjean, ministre déléguée chargée de l'enseignement et de la formation professionnels
Avenir des missions locales pour l'emploi
Mme Carole Grandjean, ministre déléguée chargée de l'enseignement et de la formation professionnels
Mme Carole Grandjean, ministre déléguée chargée de l'enseignement et de la formation professionnels
Salut à une délégation sénatoriale roumaine
M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice
Mme Agnès Canayer, rapporteur de la commission des lois
Mme Dominique Vérien, rapporteure de la commission des lois
Déclaration du Gouvernement relative à la politique étrangère de la France en Afrique
Mme Catherine Colonna, ministre de l'Europe et des affaires étrangères
M. Sébastien Lecornu, ministre des armées
Mme Catherine Colonna, ministre de l'Europe et des affaires étrangères
M. Sébastien Lecornu, ministre des armées
Ordre du jour du mercredi 7 juin 2023