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Table des matières



Modification de l'ordre du jour

« L'avenir de la ressource en eau : comment en améliorer la gestion ? »

M. Jean Sol, au nom de la délégation sénatoriale à la prospective

M. Alain Joyandet

Mme Vanina Paoli-Gagin

M. Daniel Breuiller

Mme Nadège Havet

M. Hervé Gillé

Mme Marie-Claude Varaillas

M. Jean-François Longeot

M. Éric Gold

M. Jean-François Husson

Mme Marta de Cidrac

Mme Florence Blatrix Contat

M. Pierre Louault

Mme Bérangère Couillard, secrétaire d'État chargée de l'écologie

M. Mathieu Darnaud, président de la délégation sénatoriale à la prospective

« Harcèlement scolaire : quel plan d'action pour des résultats concrets ? »

Mme Alexandra Borchio Fontimp, pour le groupe Les Républicains

M. Alain Marc

M. Thomas Dossus

M. Julien Bargeton

Mme Sabine Van Heghe

Mme Céline Brulin

M. Jean Hingray

Mme Esther Benbassa

M. Bernard Fialaire

Mme Marie Mercier

M. Yan Chantrel

Mme Béatrice Gosselin

Mme Sylvie Robert

Mme Sabine Drexler

Mme Toine Bourrat

M. Pap Ndiaye, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

M. Max Brisson, pour le groupe Les Républicains

École de la liberté, de l'égalité des chances et de la laïcité

Discussion générale

M. Max Brisson, auteur de la proposition de loi

Rappel au Règlement

Discussion générale (Suite)

M. Jacques Grosperrin, rapporteur de la commission de la culture

M. Pap Ndiaye, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

Demande de priorité

Discussion générale (Suite)

Mme Monique de Marco

M. Julien Bargeton

Mme Marie-Pierre Monier

Mme Céline Brulin

Mme Annick Billon

Mme Esther Benbassa

M. Bernard Fialaire

Mme Céline Boulay-Espéronnier

M. Franck Menonville

M. Olivier Paccaud

Discussion des articles

AVANT L'ARTICLE 1er

ARTICLE 1er

Mme Sylvie Robert

M. Yan Chantrel

M. Max Brisson

M. Stéphane Piednoir

M. Cédric Vial

M. Julien Bargeton

Mme Céline Brulin

M. Olivier Paccaud

M. Laurent Lafon, président de la commission de la culture

APRÈS L'ARTICLE 1er

ARTICLE 2

M. Max Brisson

Mme Sonia de La Provôté

Mme Céline Brulin

APRÈS L'ARTICLE 2

ARTICLE 2 BIS

M. Rémi Féraud

Mme Elsa Schalck

ARTICLE 3

ARTICLE 4

APRÈS L'ARTICLE 4

ARTICLE 5

ARTICLE 6

Mme Marie-Pierre Monier

ARTICLE 7

ARTICLE 7 BIS

M. Olivier Paccaud

ARTICLE 8

M. Max Brisson

M. Olivier Paccaud

M. Lucien Stanzione

APRÈS L'ARTICLE 8

ARTICLE 9

Mme Marie-Pierre Monier

ARTICLE 10

Mme Jacqueline Eustache-Brinio

M. Pierre Ouzoulias

M. Yan Chantrel

M. Max Brisson

APRÈS L'ARTICLE 10

ARTICLE 11

APRÈS L'ARTICLE 11

Interventions sur l'ensemble

M. Thomas Dossus

M. Max Brisson

M. Jacques Grosperrin, rapporteur de la commission de la culture

M. Julien Bargeton

Ordre du jour du mercredi 12 avril 2023