Comptes rendus analytiques officiels du 15 février 2023

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Table des matières

Questions d'actualité

Carte scolaire (I)

M. Pierre Laurent

M. Pap Ndiaye, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

Transports franciliens pour les jeux Olympiques et Paralympiques

M. Xavier Iacovelli

M. Clément Beaune, ministre délégué chargé des transports

Nationalisation d'EDF

M. Franck Montaugé

M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

Réforme des retraites (I)

Mme Guylène Pantel

M. Olivier Véran, ministre délégué chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

Sûreté nucléaire

M. Daniel Breuiller

Mme Sylvie Retailleau, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche

Grève des contrôleurs aériens

M. Joël Guerriau

M. Clément Beaune, ministre délégué chargé des transports

Chaînes de télévision C8 et CNews

M. Roger Karoutchi

Mme Rima Abdul-Malak, ministre de la culture

Politique du logement

Mme Amel Gacquerre

M. Olivier Klein, ministre délégué chargé de la ville et du logement

Commerce extérieur

M. Jérôme Bascher

M. Olivier Becht, ministre délégué chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger

Réforme des retraites (II)

Mme Sabine Van Heghe

M. Olivier Véran, ministre délégué chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

Restauration des cours d'eau

M. Jean-Raymond Hugonet

M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires

Aide aux combattants ukrainiens

M. Philippe Folliot

Mme Patricia Mirallès, secrétaire d'État chargée des anciens combattants et de la mémoire

Carte scolaire (II)

M. Stéphane Sautarel

M. Pap Ndiaye, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

Carte scolaire (III)

Mme Isabelle Briquet

M. Pap Ndiaye, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

Maternités et accès aux soins

M. Fabien Genet

M. François Braun, ministre de la santé et de la prévention

Fin des tarifs réglementés du gaz en juin 2023

M. Olivier Cigolotti

M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

Liberté de la presse

M. Stéphane Ravier

Mme Rima Abdul-Malak, ministre de la culture

Mise au point au sujet d'un vote

Mission d'information (Nominations)

Approvisionnement des Français en produits de grande consommation (Procédure accélérée)

Discussion générale

M. Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

Mme Anne-Catherine Loisier, rapporteure de la commission des affaires économiques

M. Jean-Baptiste Lemoyne

M. Serge Mérillou

Mme Amel Gacquerre

M. Henri Cabanel

M. Daniel Gremillet

M. Franck Menonville

M. Joël Labbé

M. Sebastien Pla

M. Laurent Duplomb

Discussion des articles

APRÈS L'ARTICLE 1er

M. Jean-François Longeot

M. Laurent Duplomb

Mme Anne-Catherine Loisier, rapporteure de la commission des affaires économiques

M. Michel Canévet

M. Pierre Louault

M. Daniel Gremillet

M. Henri Cabanel

Mme Sophie Primas, présidente de la commission des affaires économiques

M. Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

APRÈS L'ARTICLE 2

APRÈS L'ARTICLE 2 BIS A

ARTICLE 2 BIS (Supprimé)

APRÈS L'ARTICLE 2 TER A

ARTICLE 2 TER B

APRÈS L'ARTICLE 2 TER

Mme Anne-Catherine Loisier, rapporteure de la commission des affaires économiques

APRÈS L'ARTICLE 4

APRÈS L'ARTICLE 7

Interventions sur l'ensemble

Mme Michelle Gréaume

M. Daniel Salmon

M. Olivier Rietmann

M. Jean-Baptiste Lemoyne

M. Franck Montaugé

Mme Anne-Catherine Loisier, rapporteure de la commission des affaires économiques

Mise au point au sujet d'un vote

Questions d'actualité

Carte scolaire (I)

M. Pierre Laurent

M. Pap Ndiaye, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

Transports franciliens pour les jeux Olympiques et Paralympiques

M. Xavier Iacovelli

M. Clément Beaune, ministre délégué chargé des transports

Nationalisation d'EDF

M. Franck Montaugé

M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

Réforme des retraites (I)

Mme Guylène Pantel

M. Olivier Véran, ministre délégué chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

Sûreté nucléaire

M. Daniel Breuiller

Mme Sylvie Retailleau, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche

Grève des contrôleurs aériens

M. Joël Guerriau

M. Clément Beaune, ministre délégué chargé des transports

Chaînes de télévision C8 et CNews

M. Roger Karoutchi

Mme Rima Abdul-Malak, ministre de la culture

Politique du logement

Mme Amel Gacquerre

M. Olivier Klein, ministre délégué chargé de la ville et du logement

Commerce extérieur

M. Jérôme Bascher

M. Olivier Becht, ministre délégué chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger

Réforme des retraites (II)

Mme Sabine Van Heghe

M. Olivier Véran, ministre délégué chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

Restauration des cours d'eau

M. Jean-Raymond Hugonet

M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires

Aide aux combattants ukrainiens

M. Philippe Folliot

Mme Patricia Mirallès, secrétaire d'État chargée des anciens combattants et de la mémoire

Carte scolaire (II)

M. Stéphane Sautarel

M. Pap Ndiaye, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

Carte scolaire (II)

Mme Isabelle Briquet

M. Pap Ndiaye, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

Maternités et accès aux soins

M. Fabien Genet

M. François Braun, ministre de la santé et de la prévention

Fin des tarifs réglementés du gaz en juin 2023

M. Olivier Cigolotti

M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

Liberté de la presse

M. Stéphane Ravier

Mme Rima Abdul-Malak, ministre de la culture

Mise au point au sujet d'un vote

Mission d'information (Nominations)

Approvisionnement des Français en produits de grande consommation (Procédure accélérée)

Discussion générale

M. Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

Mme Anne-Catherine Loisier, rapporteure de la commission des affaires économiques

M. Jean-Baptiste Lemoyne

M. Serge Mérillou

Mme Amel Gacquerre

M. Henri Cabanel

M. Daniel Gremillet

M. Franck Menonville

M. Joël Labbé

M. Sebastien Pla

M. Laurent Duplomb

Discussion des articles

APRÈS L'ARTICLE 1er

M. Jean-François Longeot

M. Laurent Duplomb

Mme Anne-Catherine Loisier

M. Michel Canévet

M. Pierre Louault

M. Daniel Gremillet

M. Henri Cabanel

Mme Sophie Primas, présidente de la commission des affaires économiques

M. Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

APRÈS L'ARTICLE 2

APRÈS L'ARTICLE 2 BIS A

ARTICLE 2 BIS (Supprimé)

APRÈS L'ARTICLE 2 TER A

ARTICLE 2 TER B

APRÈS L'ARTICLE 2 TER

Mme Anne-Catherine Loisier, rapporteure de la commission des affaires économiques

APRÈS L'ARTICLE 4

M. Jean-Baptiste Lemoyne

M. Franck Montaugé

Mme Anne-Catherine Loisier, rapporteure de la commission des affaires économiques

Mise au point au sujet d'un vote

Ordre du jour du jeudi 16 février 2023